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Zone ATEX : contexte réglementaire et produits adaptés

LA SECURITE AU CENTRE DE LA QUESTION

Zone ATEX : contexte réglementaire et produits adaptés
Zone ATEX : contexte réglementaire et produits adaptés

Qu’est-ce qu’une atmosphère explosive (ATEX) ? Quelles sont les principales directives européennes relatives aux zones ATEX ? Quels sont les principaux secteurs d’activités concernés ? Comment s’adaptent les fabricants de produits marqués ATEX pour toujours répondre aux évolutions normatives particulièrement exigeantes ?

OERLIKON LEYBOLD VACUUM conçoit et fabrique de nombreux équipements de vide : pompes à vide, systèmes de pompage sur-mesure et détecteurs de fuite, pour toutes les applications en vide primaire, secondaire, poussé et ultravide. Toutes les précisions utiles avec Serge Prieur-Blanc, spécialiste de la question du contexte industriel ATEX, du référentiel normatif, des spécificités des produits adaptés. 

ATEX: Définition

Par définition, une atmosphère explosive (ATEX) résulte d’un mélange avec l’air de substances combustibles (farine, poussières de bois, vapeurs de solvants, gaz), dans des proportions telles qu’une source d’inflammation d’énergie suffisante produise son explosion ou inflammation.

L’explosion, à la différence de l’incendie, est une combustion quasi instantanée. Elle provoque un effet de souffle important, accompagné de flammes et de chaleur. Elle ne peut survenir qu’après formation d’une atmosphère explosive (ATEX).

Il existe différentes conditions qui peuvent déterminer une atmosphère explosive, à des degrés de dangerosité différents : selon les variétés de combustibles et les classes de température. Dans certains environnements de travail, la présence de gaz, de vapeurs, d’aérosols ou de poussières combustibles peut provoquer la formation d’atmosphères explosives.

Il y a risque dès lors que l’on se trouve en présence du carburant, du comburant et de la source d’inflammation, tout matériel est à considérer et à évaluer comme source d’inflammation.

Pour qu’une explosion ait lieu, il y a un certain nombre de conditions à réunir, de manière simultanée.

- Présence d’un comburant (en général l’oxygène, de l’air) et présence d’un combustible mélangé dans des proportions et à une pression donnée où l’explosion peut avoir lieu.

- Présence d’une source d’inflammation, électricité statique, arc électrique, points chauds, étincelles dues au frottement, échauffement dû à la compression du mélange, réaction chimique etc.

 

Quelles sont les conséquences d’une explosion ?

La particularité d’une explosion ATEX est qu’elle est d’une rapidité fulgurante. Elle provoque une augmentation de pression soudaine, accompagnée d’un effet de souffle brutal des projections de matériel ainsi que des flammes. Ce type d’explosion a donc bien évidemment des conséquences lourdes sur l’homme comme sur le matériel, le risque de réaction en chaîne suivant l’environnement est aussi à considérer, ce point ayant des conséquences dramatiques est à prendre en compte dans l’analyse de risque global de l’installation ou du site. Le niveau de gravité, risque potentiel va influer sur le zonage de l’installation.

Les statistiques qui existent sur les explosions révèlent un fait intéressant : elles sont peu nombreuses comparativement à d’autres accidents de travail, mais leur gravité est beaucoup plus importante, pouvant aller jusqu’au décès des personnes se trouvant sur les lieux. Selon les statistiques de la direction des risques professionnels de la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS), on compte par an, en moyenne, sur les dix dernières années, 150 accidents ayant engendré un arrêt de travail dont 25 accidents graves (impliquant une incapacité permanente) et 4 décès. 

Règlementations et référentiel normatif sur le contexte ATEX

Les textes de référence ont pour but la prévention des risques d’explosion sur les lieux de travail. Deux directives européennes centrales :

- Les prescriptions visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d’être exposés au risque d’atmosphère explosive (Directive 1999/92/CE du 16 décembre 1999).

- Les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosive (Directive 94/9/CE du 23 mars 1994, abrogée le 19 avril 2016 et remplacée par la directive 2014/34/UE).

Une directive plus récente concerne directement le «matériel ATEX » :

- La directive 2014/34/UE du 26 février 2014, relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles, procède à la refonte de la directive 94/9/CE.

Elle est entrée en vigueur en avril 2014 mais certaines de ses dispositions ne seront applicables qu’à compter du 20 avril 2016. Elle est transposée en droit français aux articles R. 557-1-1 à R. 557-5-5 et R. 557-7-1 à R. 557-7-9 du code de l’environnement.

L’entretien et la maintenance doivent  être assurés afin de garder le matériel en conformité :

- La norme EN60079-19 régie la maintenance et la réparation de matériel ATEX.

+ d'information ici

Marquage du matériel ATEX : Les précisions d’un expert : Serge Prieur-Blanc de la société OERLIKON LEYBOLD VACUUM

OERLIKON fabrique et distribue une large gamme de produits liés au vide : éléments de raccordement, solutions de vide standard ou sur mesure, complétées par une offre d’instruments de mesure et d’accessoires. Pour quelles applications, pour quelles activités industrielles spécifiquement ?

Les secteurs d’activités et les applications sont très divers. Voici un exemple précis : dans l'industrie chimique, la protection contre les explosions des machines comme, par exemple, des pompes à vide, est d'une importance capitale, tant pour les utilisateurs que pour les fabricants de ces machines. En Europe, les directives ATEX stipulent les exigences imposées aux équipements utilisés sur les sites à risque d'explosion.

Oerlikon Leybold Vacuum propose des pompes à vide pour l’industrie chimique et pharmaceutique. des modèles parfaitement adaptés à l'industrie chimique et pharmaceutique. Ici, l'éventail d'applications utilisant les pompes à vide est très large. Citons à titre d'exemples : Distillation,  Séchage, Filtration, Pervaporation, Evaporation et cristallisation, Lyophilisation, Dégazage, Centrales de vide…

Les pompes certifiées d'Oerlikon Leybold Vacuum correspondent tant par leur conception que par leur fabrication aux exigences fondamentales de la Directive ATEX (Directive 94/9/EG) “Systèmes d'équipement et de protection destinés à l'utilisation dans les zones explosives”

Quelles sont les principales informations à connaître concernant le marquage réglementaire de matériel adapté aux zones ATEX ?

1 Matériel de surface ou mines

2 Les informations sur le zonage

3 La classification des gaz

En contexte à risque d’explosion ATEX, la question de la sécurité semble au cœur de la problématique. Qui du fabricant de matériel ou de l’industriel est responsable des garanties de sécurité ? 

L’utilisateur a la responsabilité de l’analyse de risque lié à son installation et son process de fabrication.
Le fabricant de machine intègre les critères ci-dessus, définit les protections à employer et classifie sur le plan Atex les composants nécessaires à la construction de la machine.

Le fabricant de composants livre du matériel avec la classification au minimum définie ci-dessus. Le fabricant a la charge d’établir l’analyse de risque, l’évaluation (par des mesures labo), suivant la classification du matériel Atex, il peut être nécessaire de faire appel à un laboratoire certifié, de déposer le cas échéant les plans auprès d’un organisme notifié. Une notice est à établir pour la mise en œuvre du matériel. Les critères et informations nécessaires à la maintenance et réparation du matériel dans les conditions Atex spécifiées doivent être définis.

 Un fabricant de matériel ATEX doit en permanence s'adapter aux réglementations qui évoluent, aux règles de sécurité toujours plus poussées. Par quels moyens? 

- Veille documentaire et réglementaire

- Capitalisation de l’expérience, analyse des dysfonctionnements

- Essais laboratoire (Lors de la conception des pompes à vide Atex tout est fait pour ne pas avoir au niveau de la pompe de sources d’inflammation, des essais sont faits pour validation)

- Tests additionnels en production

- Examen des conditions de travail du matériel avant-vente, OERLIKON LEYBOLD VACUUM a mis en place une procédure de vérification des conditions de travail demandée par le client. Lors de la vente du matériel une information complémentaire est réalisée auprès du client pour assurer une bonne adéquation entre le matériel le process et la machine.

 

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