Industrie en transition

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Le blog de Julien Fosse

Le sursaut citoyen pour le climat

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Le sursaut citoyen pour le climat
© Convention citoyenne pour le climat

Plus de 38°C enregistrés en Sibérie, à Verkhoïansk, au nord du cercle polaire. Un record de chaleur qui devrait faire la une de tous les médias, tant le dérèglement climatique a pris une tournure dramatique. Dans le même temps, les 150 citoyens de la Convention pour le climat rendaient publiques leurs recommandations, suscitant un déchaînement de propos outrés sur les réseaux sociaux et les plateaux de télé. Rendez-vous compte, ils ont proposé de réduire de 20 km/h la vitesse autorisée sur autoroute ! Pour certains, une atteinte inacceptable à leur liberté de déplacement. Au regard des données scientifiques, une mesure importante pour réduire nos émissions de gaz à effet de serre. Et limiter au mieux le désastre climatique en cours. Une mesure qui fait le buzz, au risque de masquer l’ampleur du travail accompli par les "conventionnels".

Un processus de consultation innovant

L’application de la taxe carbone fut l’un des déclencheurs de la crise des gilets jaunes. Une crise qui a conduit Emmanuel Macron à lancer une délibération citoyenne pour faire émerger des propositions consensuelles visant la neutralité carbone. C’est ainsi qu’est née la Convention citoyenne pour le climat : 150 Français tirés au sort, de tous horizons - lycéens, médecins, ouvriers, sapeurs-pompiers, agriculteurs, retraités - âgés de 16 à 80 ans, originaires de toutes les régions de France métropolitaine et ultra-marine. Pendant neuf mois, ils ont débattu des moyens nécessaires à la décarbonation de notre société, de nos modes de vies, de notre appareil productif. Et le président de la République avait initialement indiqué être favorable à l’organisation d’un référendum, permettant de valider le plus directement possible les recommandations des "conventionnels".

Le dispositif a fonctionné : au cours de sept sessions, interrompues par la crise du Covid-19, les 150 citoyens ont travaillé d’arrache-pied. L’atterrissage s’est déroulé sans encombre lors des trois jours de conclusion du 19 au 21 juin, malgré quelques clivages autour de mesures emblématiques, comme la réduction du temps de travail hebdomadaire à 28 heures, finalement rejetée. Mais la quasi-totalité des mesures a été adoptée à une très large majorité, traduisant l’émergence de consensus forts au cours des sessions de travail.

Des ambitions fortes, tous azimuts

Au-delà du totem de la vitesse sur autoroute, les propositions de la Convention, déclinées sous forme de 46 grands objectifs, couvrent tous les champs d’activité économique et font montre d’une grande ambition. C’est notamment le cas de l’obligation de rénover 20 millions de logements d’ici à 2040 et 5 millions de passoires thermiques d’ici à 2030. Une obligation qui serait accompagnée financièrement, le reste à charge devant tendre vers zéro pour les ménages les plus modestes. Autre exemple : afin d’orienter les achats alimentaires vers le bio et promouvoir une alimentation saine et durable pour tous, cohérente avec les principes d’une transition écologique et solidaire, la Convention propose des chèques alimentaires pour les plus démunis, à utiliser dans les associations pour le maintien d’une agriculture paysanne (Amap). Après avoir adopté leurs 46 objectifs, les citoyens ont proposé de soumettre à référendum le renforcement de la prise en compte de l’environnement dans la constitution, ainsi que l’introduction dans le droit français d’un crime d’écocide. Des propositions qui restent à arbitrer, mais qui témoignent de la volonté d’un ancrage juridique fort. Enfin, la Convention a également abordé la question du financement des mesures, via 78 pistes différentes, allant d’un impôt écologique sur la fortune s’inspirant de l’ISF au renforcement de la taxe sur les transactions financières.

Les "150" ont produit un travail conséquent et cohérent, dont la traduction juridique puis la mise en œuvre restent à ce jour sujettes à interrogation. L’ambition est cependant à la hauteur du défi collectif auquel nous sommes confrontés. Un défi vital. Les citoyens ont fait face aux responsabilités qui leur étaient confiées. Reste à savoir si les décideurs le feront également.

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