Volkswagen, Bosch vont verser 1,6 milliard de dollars pour le "Dieselgate"

WASHINGTON (Reuters) - Volkswagen a accepté de verser 1,26 milliard de dollars (1,17 milliard d'euros) au moins pour dédommager 80.000 propriétaires de véhicules diesel 3,0 litres aux Etats-Unis et risque de devoir payer jusqu'à quatre milliards de dollars si les régulateurs n'approuvent pas la mise en conformité proposée, montrent des documents judiciaires enregistrés mardi soir.

En décembre, VW avait dit avoir conclu un accord pour racheter 20.000 véhicules et en mettre 60.000 autres en conformité. Les documents montrent que les termes de l'accord prévoient que si les régulateurs n'approuvent pas la mise en conformité des véhicules, les coûts pour le constructeur allemand pourraient s'envoler.

L'accord prévoit que les propriétaires de véhicules diesel 3,0 litres qui ont choisi la mise en conformité percevront des dédommagements allant de 7.000 à 16.000 dollars par véhicule de la part de Volkswagen. Ce dernier versera 500 dollars supplémentaires si cette mise en conformité affecte les performances du véhicule. Les propriétaires qui choisiront l'option du rachat obtiendront 7.500 dollars en sus de la valeur du véhicule.

L'équipementier Robert Bosch a séparément conclu un accord pour verser 327,5 millions de dollars à titre de compensation pour ces propriétaires de Volkswagen diesel équipés d'un système de fraude à la pollution.

VW avait auparavant accepté de payer jusqu'à 10,03 milliards de dollars pour racheter 475.000 véhicules polluant équipés d'un moteur diesel 2,0 litres.

L'accord avec Bosch prévoit que ce dernier paiera 163,3 millions de dollars au titre des véhicules 2 litres, dont la plupart propriétaire percevront 350 dollars, tandis que les propriétaires de véhicules 3 litres se partageront 113,3 millions de dollars, la plupart d'entre eux percevant 1.500 dollars.

(David Shepardson, Marc Joanny pour le service français, édité par Wilfrid Exbrayat)

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