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L'Usine Auto

Vers une nouvelle version du bonus-malus automobile : le diesel en ligne de mire

Pauline Ducamp , ,

Publié le

C’est la proposition de la sénatrice écologiste Aline Archimbaud. Le bonus-malus actuel, édicté selon les émissions de CO2 des véhicules, se doublerait d’un bonus-malus établi selon les émissions de particules fines et d’oxyde d’azote.

Vers une nouvelle version du bonus-malus automobile : le diesel en ligne de mire © Stateofplace - Flickr - C.C.

"Je ne peux pas me taire !" Si elle s’affiche déterminée, la sénatrice écologiste Aline Archimbaud est aussi réaliste. Alors que sa proposition de loi pour taxer de 500 euros à l’achat tout véhicule Diesel neuf, déposée début mai, n’avait que peu de chance d’être présentée en l’état, la sénatrice écologiste présentera mardi 17 juin une version retravaillée de sa proposition de loi "relative à la nocivité du Diesel pour la santé". Le point phare : un nouveau bonus-malus.

Le Nox et les particules fines prises en compte

La sénatrice propose en effet de doubler l’actuel bonus-malus, calculé selon les émissions de CO2 des véhicules, d’un second qui serait calculé selon les émissions de particules fines et d’oxyde d’azote, le fameux Nox. Le principe serait identique : plus le véhicule émet de particules fines et de Nox, plus l’acheteur paye de malus.

Et comme sur l’actuel bonus-malus, le dispositif serait appelé à s’équilibrer : les automobilistes payant des malus financeraient les bonus. Aline Archimbaud n’est pas entrée dans le détail financier, mais les tarifs du nouveau bonus-malus particules fines devraient se rapprocher de ceux de l’actuel bonus-malus CO2 (le bonus peut atteindre 6300 euros, le malus 8000 euros).

Protéger la santé

Contrairement à la taxe de 500 euros, le bonus-malus ne stigmatiserait pas seulement les acheteurs de véhicules Diesel, même s’ils sont ici clairement visés, mais vise à faire prendre conscience aux acheteurs de tous les polluants rejetés par les voitures. Et donc à choisir des modèles plus propres, pour l’environnement, mais aussi moins nocifs pour la santé. "Le but de cette proposition est d’enclencher une dynamique positive, a déclaré lors d’une conférence de presse lundi 16 juin Aline Archimbaud. La population est aujourd’hui beaucoup plus sensible à cette question de la pollution automobile, en particulier par les moteurs Diesel"

Les pics de pollution de mars en Ile-de-France et dans plusieurs régions françaises ont  fortement joué dans l’esprit des gens pour la sénatrice. "Trois millions de Français vivent plus de 200 jours par an dans un air où les seuils de pollution aux particules fines ont été dépassés", s’alarme Aline Archimbaud.

Vingt millions de Diesel en circulation

Cette proposition de loi fait écho à l’entrée en vigueur en septembre de la norme Euro 6. Les nouveaux modèles devront, à partir de cette période, émettre moins d’oxyde d’azote. Les motorisations Diesel sont les premières concernées, car elles émettent plus de Nox que les moteurs essence. Le Diesel, roi des motorisations en France, devrait donc encore perdre du terrain chez les véhicules neufs.

Le parc automobile français restera lui encore fortement diéselisé. Selon les chiffres publiés lundi 16 juin par le Comité des Constructeurs Français d’Automobiles (CCFA), le parc des voitures particulières en France atteignait, au 1er janvier 2014, 31,2 millions de véhicules, âgés en moyenne de 8,5 ans. 62,1% d’entre eux, soit plus de 19 millions de voitures, roulaient au Diesel. Ce chiffre est en hausse d’un point par rapport à l’année dernière.

Pauline Ducamp

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