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L'Usine Auto

Les États-Unis enquêtent sur Toyota et Panasonic pour infraction présumée au droit des brevets

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Publié le , mis à jour le 08/06/2018 À 07H23

Toyota et Panasonic ont-ils enfreint le droit des brevets pour des composants automobiles ou des systèmes d'info-divertissement ? La Commission américaine au commerce international ouvre une enquête sur plusieurs entreprises japonaises à la suite d'une plainte de Broadcom.

Les États-Unis enquêtent sur Toyota et Panasonic pour infraction présumée au droit des brevets
La Commission américaine au commerce international ouvre une enquête sur plusieurs entreprises japonaises à la suite d'une plainte de Broadcom.
© Blue_j - Flickr - C.C.

La Commission américaine au commerce international (ITC) a annoncé le jeudi 7 juin ouvrir une enquête sur plusieurs sociétés japonaises, dont Toyota et Panasonic, pour infraction présumée au droit des brevets liée à certains systèmes d'info-divertissement et composants automobiles.

Cette enquête fait suite à une plainte du fabricant américain de semi-conducteurs Broadcom, précise l'ITC (International Trade Commission) dans un communiqué.

Denso Ten America, filiale de Denso, Renesas Electronics et Japan Radio, division de Nisshinbo Holdings, sont également visés par cette enquête.

 

Avec Reuters (Susan Heavey; Catherine Mallebay-Vacqueur pour le service français, édité par Wilfrid Exbrayat)

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