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Un robot peut-il être un auteur ?

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Si un auteur est une personne physique et qu’un robot ne l’est pas, un robot peut-il être un auteur ? Ce syllogisme amusant pose la question de la qualification des créations réalisées par cette génération des robots intelligents – dans lesquelles l’intervention humaine est limitée et/ou sera inexistante –, et du régime juridique qui leur sera  appliqué. Karine Riahi et Amira Bounedjoum, respectivement avocate associée et avocate département NTIC chez KGA Avocats. 

Un robot peut-il être un auteur ? © KGA Avocats

Si un auteur est une personne physique et qu’un robot ne l’est pas, un robot peut-il être un auteur ? Ce syllogisme amusant pose la question de la qualification des créations réalisées par cette génération des robots intelligents – dans lesquelles l’intervention humaine est limitée et/ou sera inexistante –, et du régime juridique qui leur sera  appliqué. Karine Riahi et Amira Bounedjoum, respectivement avocate associée et avocate département NTIC chez KGA Avocats.

Les créations assistées par ordinateur sont protégeables par le droit d’auteur quand elles sont originales. Le 31 janvier 2005, la cour d’appel de Bordeaux a dû se prononcer sur le point de savoir si l’utilisation sans droit de plans créés par ordinateur pouvait constituer un acte de contrefaçon, ce qui revenait à poser la question de la qualité d’œuvre de l’esprit d’une création assistée par ordinateur.

Le lien entre l'homme et la création n'est pas encore rompu

L’analyse de la situation par la cour et sa décision ont été tout à fait classiques puisque cette juridiction a tranché à l’aune  du critère de l’originalité, qui est la seule unité d’analyse de la qualité d’œuvre de l’esprit protégeable par le droit de la propriété littéraire et artistique. Ainsi, selon la cour "une œuvre de l’esprit créée à partir d’un système informatique sera protégeable si apparaît même de façon minime l’originalité qu’a voulu apporter son concepteur".  Les règles de la propriété littéraire et artistique s’appliquent donc parfaitement aux œuvres créées même lorsque l’intervention de l’ordinateur au processus de création est importante.

Depuis longtemps, les artistes créent leurs  œuvres  à l’aide d’ordinateurs. La typologie des œuvres d’art numérique se décline de l'"art algorithmique" (où la personnalité de l’auteur s’exprime dans, l’algorithme qu’il créée) à "l’art artificiel", expression de l’intelligence artificielle d’un robot qui choisit parmi des éléments  qui lui sont proposés ceux qui composeront une œuvre, en passant par "l’art génératif", déclinaison d’un précédent algorithme. Pour toutes ces œuvres, l’intervention de l’artiste, qui est encore une personne physique qui exprime sa personnalité, existe toujours. Le lien entre l'homme et la création n'est pas rompu.

Les œuvres de génération spontanée ?

A ce stade de la création par des robots, nous disposons des outils juridiques pour qualifier ces créations et identifier les régimes qui permettent leur exploitation (on se servira des dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au logiciel, aux droits sui generis des bases de données, à l'œuvre collective, aux exceptions légales...). Mais quid lorsqu’il s’agira de créations réellement autonomes, totalement déconnectées d’une intervention humaine et du programme d’ordinateur qui aura été élaboré par une personne physique ?

Pour appréhender ces créations, ne devrons-nous pas nous affranchir de la notion d’œuvre de l’esprit telle que nous l’entendons aujourd’hui ? Et s’il ne s’agit plus d’œuvre de l’esprit, mais d’une "oeuvre de la machine", ou des "œuvres de génération spontanée"  sans aucun géniteur humain, il appartiendra alors aux juristes d'élaborer à un corpus de règles ad hoc.

Deux régimes différents cohabiteront, l'un régira les œuvres de l’esprit, l'autre accompagnera et favorisera  "les œuvres de robots", jusqu'au jour où ces robots, à l’instar de Sonny, s’humaniseront, et.... mais ça c’est une autre histoire.

Karine Riahi et Amira Bounedjoum, respectivement avocate associée et avocate département NTIC chez KGA Avocats

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