Stupeur chez les pétroliers après la décision de Nicole Bricq

Après l’arrêt brutal des opérations d’exploration pétrolière en Guyane, Shell et ses partenaires  s’interrogent sur l’avenir de leur permis, voire sur son abrogation.

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Stupeur chez les pétroliers après la décision de Nicole Bricq

Ce matin, c’est la gueule de bois chez les pétroliers impliqués dans le permis de Zaedyus en Guyane. Shell et ses partenaires, dont Total qui détient 25 % du permis, ne comprennent pas la décision prise par le ministère de l’Environnement, du développement durable et de l’énergie. Chez le pétrolier anglo-néerlandais, aucune prise de parole officielle n’est prévue alors qu’on en est encore "à essayer comprendre ce qui se passe", confie un porte-parole. Le patron de Shell France Patrick Roméo a été reçu le 13 juin dans le bureau de la ministre Nicole Bricq, à l’occasion d’un rendez-vous prévu de longue date.

Shell n’a pas encore pris la décision de dérouter la flotte de bateaux en route vers la Guyane pour la campagne d’exploration. Elle doit arriver sur site le 19 juin. Chez le pétrolier, "on espère encore trouver un compromis sur la Guyane ». En l’état actuel, la location de cette flotte coûte 1 million de dollars par jour au consortium...

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Une remise à plat qui interroge

Aujourd’hui, c’est bien la question de son annulation qui se pose. Dans un communiqué, le ministère de l’Environnement écrit : "Il est donc indispensable de réorganiser les modes et conditions d’attribution et de prolongement des permis de recherche (…), il sera procédé à une remise à plat des permis concernés".

Chez les juristes, cette notion de "remise à plat" interroge. Signifie-t-elle que le permis va être maintenu ou qu’il va être retiré des mains du groupement ?

Le code minier français repose sur un décret de 1956 qui reprend des principes établis en 1810. Sa refonte, largement évoqué lors du débat sur les gaz de schistes au premier semestre 2011, apparait indispensable. Cela permettra à la fois de remettre à jour les exigences environnementales mais aussi de recadrer les bénéfices financiers dont la France (et sa facture énergétique de 61 milliards d’euros en 2011 !) pourrait profiter.

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