Société Générale écope de deux amendes de l'AMF en une semaine

PARIS (Reuters) - La Société générale a écopé en moins d'une semaine de deux amendes de l'Autorité des marchés financiers (AMF) pour un montant total de 780.000 euros pour des manquements à ses obligations professionnelles.

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Selon les deux décisions publiées les 31 juillet et 5 août sur le site internet de l'AMF, la banque française est sanctionnée d'une première amende de 280.000 euros dans le cadre de ses activités de gestion d'actifs et d'une seconde amende de 500.000 euros dans le cadre de ses activités de contrôle dépositaire.

Dans la première décision, il est reproché à Société générale Gestion, filiale de la SocGen, un défaut d'information et d'évaluation dans le cadre de la commercialisation d'un fonds commun de placement.

"En substance, il est reproché à S2G (Société générale Gestion, ndlr) une absence de gestion des conflits d'intérêts liés à ses activités, une absence de valorisation précise et indépendante des éléments d'actif et de hors-bilan du FCP et un défaut d'information des porteurs de parts du même FCP", souligne ainsi l'AMF.

Dans la seconde décisions, il est reproché à la Société générale des carences dans ses systèmes d'audit.

"Les difficultés avec lesquelles la mission de contrôle a tenté de retracer le nombre réel d'OPC dont les ratios statutaires ont été effectivement contrôlés, confirment les faiblesses des procédures et du contrôle mis en oeuvre par la Société générale", peut-on lire dans la décision publiée le 5 août.

Dans les deux cas, les décisions de l'AMF peuvent faire l'objet d'un recours.

Matthieu Protard, édité par Cyril Altmeyer

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