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Sanofi : un brevet invalide aux Etats-Unis, mais une victoire face à Rhodia

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Lovenox : brevet inopposable aux Etats-Unis. La Cour d'appel fédérale américaine a confirmé le jugement défavorable au premier groupe pharmaceutique français, rendu le 8 février 2007 par le tribunal du district central de Californie. Sanofi-Aventis avait poursuivi les laboratoires Amphastar et Teva pour contrefaçon de son anticoagulant Lovenox aux Etats-Unis. Mais le tribunal avait jugé le laboratoire français coupable de « conduite inéquitable » dans le dépôt de ses demandes de brevets, pour n'avoir pas suffisamment fourni d'informations. Après le rejet de son appel, ses brevets sur le Lovenox sont réputés inopposables aux fabricants de génériques sur le territoire américain.
Amphastar et Teva, qui ont décidé en 2003 de passer outre ses brevets (dont le principal expire en 2012), ont effectué plusieurs demandes d'autorisation de mise sur le marché auprès de l'autorité américain de régulation des médicaments (FDA, Food and Drug Administration), mais Sanofi déclare ne pas « avoir connaissance d'une quelconque autorisation de la FDA suite à ces requêtes ». Il « examine tous ses recours légaux ». Et pour cause : le Lovenox est son médicament numéro 1, avec 2,6 milliards d'euros de recettes mondiales en 2007, soit 9 % de son chiffre d'affaires (28 milliards).

Un générique du Plavix en Europe ? La semaine dernière, c'était au tour du Plavix (un autre anticoagulant), deuxième médicament de Sanofi-Aventis, commercialisé avec l'Américain Bristol-Myers Squibb (BMS), d'être attaqué. Le groupe suisse Schweizerhall a annoncé qu'il souhaitait lancer un générique du Plavix en Europe et qu'il était en attente d'une autorisation en Allemagne et au Luxembourg. Hier, lors de l'assemblée générale des actionnaires, Gérard Le Fur, directeur général de Sanofi, a réaffirmé la détermination de son groupe à « défendre très vigoureusement » sa propriété industrielle sur ce médicament. L'an dernier aux Etats-Unis, le laboratoire français et BMS étaient parvenus, au terme de six années de procédure, à faire interdire le générique du Plavix concocté par le Canadien Apotex.

Appel de Rhodia rejeté. La Cour d'appel de Paris a rejeté aujourd'hui le recours déposé par Rhodia contre la déclaration de non compétence du tribunal arbitral (en septembre 2006), face à la demande d'indemnisations du chimiste français auprès de Sanofi-Aventis. Rhodia, qui réclame près de 650 millions d'euros à son ancien actionnaire principal pour des charges environnementales et de retraites, va désormais poursuivre son action devant le tribunal de commerce de Paris (qui attendait la décision de la cour d'appel).
En 2003, Rhodia acceptait la somme de 88 millions d'euros pour faire face aux risques écologiques à venir. Mais devant l'ampleur des problèmes transférés, le groupe chimique a poursuivi Sanofi-Aventis, après une tentative de conciliation début 2005. En effet, Rhodia est né en 1998 de la séparation des activités chimiques de Rhône-Poulenc, à l'occasion de la fusion avec l'Allemand Hoechst, qui a donné naissance au groupe Aventis. Celui-ci a ensuite fusionné avec Sanofi-Synthélabo en 2004. Actionnaire principal de Rhodia pendant plusieurs années, Sanofi-Aventis est aujourd'hui complètement sorti de son capital.

Matthieu Maury

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