Pour une remise en cause de la propriété intellectuelle

L 'envers du décor de la course aux brevets pointé du doigt
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Alain Bernard
P-DG de Prosodie (opérateur de services en ligne)

L e problème de la course aux brevets ressemble étrangement à celui de la course aux armements. Comme les Américains et les Japonais déposent des quantités de brevets, les Français doivent les imiter pour ne pas être dépendants. La politique gouvernementale actuelle d 'incitation à la prise de brevets est donc tout à fait rationnelle et, en tant que président de Prosodie, j 'incite mes collaborateurs à en déposer. Regardons maintenant l 'envers du décor : le problème de la course aux armements n 'est pas tant celui des grandes puissances qui contrôlent leurs armées, et dont l 'économie profite de la recherche militaire, que celui de la prolifération d 'armes redoutables entre les mains de groupuscules irresponsables. Lorsque de grandes compagnies industrielles ont des portefeuilles de brevets importants, il est fréquent qu 'elles signent des pactes de non-agression pour éviter de tuer le marché et surtout de vivre dans l 'incertitude juridique et financière. Mais aujourd 'hui, on peut déposer des bre- vets,sans avoir de laboratoires de recherche, en ne faisant que du traitement de texte et du droit. Les examinateurs censés vérifier la nouveauté de l 'invention sont submergés par le flot des demandes, la complexité des revendications et l 'impossibilité de connaître l 'état de l 'art mondial. Les cabinets spécialisés et les avocats ont intérêt à pousser à l 'inflation de titres de propriété, car cela développe leur chiffre d 'affaires. De même, les contentieux autour des brevets,qui peuvent mettre en péril des sociétés et des emplois, sont aussi pour eux d 'importantes sources d 'honoraires. Ce sont les marchands de canons de la course aux brevets. Le désarmement total est utopique. Par contre, la limitation de la course aux armements est une solution qui a pu se mettre en place. Faudrait-il, de la même manière, limiter la course aux brevets ?Ces derniers réduisent considérablement la liberté d 'exploitation et donc les libertés d 'entreprendre ou de travailler ... Des domaines, comme celui des logiciels ou celui du vivant, n 'étaient pas brevetables et se sont très bien développés. On peut se demander si d 'autres secteurs n 'auraient pas pu se trouver des modèles éco- nomiques sans brevets. Et il ne faut pas dissocier propriété industrielle et intellectuelle. A cela s 'ajoute le fait que seuls les pays développés tirent des profits de la propriété intellectuelle. Prélever des redevances sur un monde en voie de développement,qui a par ailleurs besoin d 'aides, n 'est pas très logique. Personnellement, je n 'ai pas de solution générale à ce problème ; cependant, je pense qu 'il vaut la peine d 'être étudié et qu 'il ne faut pas se laisser intoxiquer par les discours de marchands de canons. Clémenceau disait que la guerre était une chose trop sérieuse pour la laisser aux militaires.Je crois que la propriété intellectuelle est aussi une chose trop sérieuse pour la laisser aux seuls gens qui en vivent, c 'est-à-dire les avocats et les conseils en propriété intellectuelle.

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