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Pour réformer le travail, Manuel Valls renonce au choc et choisit les petits pas

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Analyse Manuel Valls n’aura pas réussi à faire sa réforme choc du marché du travail, qui aurait convaincu les patrons d’embaucher. La nouvelle mouture du projet de loi El Khomri, présentée par le premier ministre lundi 14 mars, choisit maintenant la méthode douce et introduit progressivement ses changements. A petits pas. Trop petits, diront certains.


Manuel Valls - Crédits CNNum / CC / Flickr

Inattendu, ce Manuel Valls vantant les mérites du compromis et critiquant les passages en force ! Lundi 14 mars, en présentant le nouveau contenu de la loi El Khomri sur le travail, le premier ministre a enterré une de ses ambitions : provoquer un choc sur le marché du travail par une réforme structurelle d’envergure.

Il n’a pas changé d’avis sur l’objectif : "encourager l’embauche en CDI" en donnant "plus de souplesse" et "plus de visibilité aux employeurs".

Le premier ministre évoque la "concurrence croissante" à laquelle les entreprises doivent faire face, le besoin de visibilité des investisseurs étrangers pour s’installer en France. Il critique la "complaisance pour le chômage de masse", appelle à "tenir compte du contexte économique", et estime que "les Français veulent le changement". Il se justifie pour la réforme qu’il a essayé de faire. Mais; le choc psychologique qu’il souhaitait créer pour inciter les patrons à embaucher sans craindre les CDI n’aura pas lieu. Car il a provoqué un autre choc, dans son camp cette fois. Alors le premier ministre change de méthode et choisit d'avancer par étapes.

Macron ne renonce pas à plafonner les indemnités aux prud'hommes

Exemple le plus emblématique : le plafonnement des dommages et intérêts que peut toucher un salarié lorsque son licenciement est reconnu sans cause réelle et sérieuse par les prud'hommes. La version 1 du projet de loi en fixait les montants maximaux. Combattu par la CFDT, ce barème obligatoire devient indicatif dans la version 2. Il sera fixé par décret.

 

A lire aussi, notre dossier sur la réforme du droit du travail

 

Mais Emmanuel Macron, qui travaille sur ce sujet depuis 2013, rappelle-t-il, ne renonce pas. "On n’a pas pu aller au bout du plafond à ce stade, tout ça va continuer parce que le consensus se fera."

Il parie sur le fait que le barème indicatif sera suivi par la majorité des conseils de prud'hommes. Leurs décisions vont donc finir par converger. Si "on voit tous les effets bénéfiques d’une plus grande visibilité pour l’ensemble des acteurs, nous parviendrons à convaincre que le plafond des dommages et intérêts est une bonne chose". L’expérimentation pour convaincre, très CFDT, ça…Et de toute façon, ce sera sous une autre législature.

Autre retour à la prudence, sur la question des accords majoritaires - ou validés par référendum auprès des salariés. Ils ne seront exigés, dans un premier temps, que pour les accords portant sur l’organisation du travail, et non sur tous les sujets. Histoire de tester leur efficacité et leurs résultats avant de les généraliser.

Les changements progressifs se feront surtout en entreprise

Les petits pas viendront surtout du terrain. La version 2 du projet maintient la primauté de l’accord d’entreprise, qui pourra déroger à l’accord de branche sur presque tous les sujets traitant d’organisation du travail. Et faute d’accord d’entreprise ou de branche, le droit actuel s’imposera, notamment sur les congés pour événements familiaux, astreintes, temps de repos, temps de travail des apprentis… Ici aussi, Manuel Valls a dû renoncer à imposer les simplifications qu’il souhaitait. Le changement sera plus lent, mais peut-être mieux accepté.

Cécile Maillard

 

 

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