Obligatoires ou recommandés, les papiers nécessaires à la conduite

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Publi-rédactionnel Conduire ne peut se faire en toute liberté. Pour rouler en toute sérénité, certaines pièces administratives doivent se trouver obligatoirement dans la boîte à gants du véhicule, d'autres dans le portefeuille du conducteur. On distingue deux catégories de documents : ceux dits obligatoires, et ceux vivement recommandés. Focus.

Obligatoires ou recommandés, les papiers nécessaires à la conduite © ursule - Fotolia

 

 

 

 

Documents obligatoires

Parmi les papiers obligatoires, le permis de conduire ne doit pas manquer à l'appel. Le conducteur doit toujours l’avoir avec lui. Dans le cas contraire, il pourra être sanctionné d’une amende de 38 €, voire de 750 € s'il tarde à le présenter sous cinq jours dans un commissariat ou en gendarmerie.

 

La sanction est bien plus lourde lorsque le chauffeur conduit sans être titulaire du permis. Ce délit est punissable de 15 000 € d'amende avec un an d'emprisonnement (article L. 221-2 du Code de la route). Le véhicule, s'il appartient au conducteur, sera confisqué sauf décision contraire et motivée du juge.

 

Le certificat d'immatriculation doit également être présenté en cas de contrôle de police ou de gendarmerie, que le véhicule appartienne ou non au conducteur. Dans tous les cas, c'est l'original qui doit être fourni, sauf en cas de location ou pour des véhicules de plus de 3,5 t soumis à des visites techniques périodiques.

 

En cas d'éventuel changement de titulaire du véhicule, ou simplement d'adresse du propriétaire, le certificat doit être mis à jour.

 

Dernière pièce : l'original de l'attestation d'assurance. Il doit être aussi remis à l’agent de police ou de gendarmerie en cas de contrôle, et ce, même lorsque le conducteur n’est pas le propriétaire de la voiture. Si la voiture n'est pas assurée, la sanction peut atteindre 3 750 € d'amende et une suspension de permis de conduire de trois ans (article L. 324-3 du Code de la route).

 

Documents recommandés

Parmi les documents recommandés, figure le manuel d'utilisation de la voiture. De la signification des témoins et autres boutons sur le tableau de bord, au fonctionnement de l’éclairage, de l’alarme ou du régulateur de vitesse, le manuel indique tout ce qu'il est nécessaire de savoir sur la voiture. Il permet de comprendre comment fonctionne la voiture et peut être très utile en cas de panne technique ou de carburant. Si le conducteur doit alors faire le plein de carburant, il peut se rendre dans l’une des 3 800 stations-services du réseau Total. S’il possède la carte essence Total GR, il pourra bénéficier de nombreux services sans avancer les frais et profiter du prix de carburant le moins cher entre celui affiché dans la station et le prix du barème (moyenne nationale des prix en stations Total GR hors Access en France). Mais ses avantages ne s’arrêtent pas là : fini la collecte des notes de frais. Avec la carte, toutes les factures sont regroupées dans une seule et unique facture, directement adressée au gestionnaire de flotte.

 

En cas de dommages

Si un accident survient, le conducteur aura besoin de faire un constat amiable. Ce document, fourni par l'assureur, doit se trouver dans la boîte à gants du véhicule. En cas de sinistre, ce formulaire doit être complété par les deux parties en cause. Toutefois, une feuille blanche peut remplacer le constat si elle est remplie en bonne et due forme.

 

Depuis le 1er décembre 2014, il est également possible de remplir un e-constat via son smartphone. Cela présente l'avantage de ne plus avoir besoin de dessiner ou d’écrire sans rature. Ce constat digital permet de joindre une photo de l'accident et d’envoyer directement les éléments à la compagnie d'assurance.

 

Dernier document qu’il est fortement recommandé d’avoir sur soi, et ce, en permanence : la carte de groupe sanguin. En cas d’accident, elle est un élément clé pour les urgentistes. Si le conducteur doit subir une transfusion, cette information est indispensable. En ayant cette carte sur lui, il permet aux secours d’intervenir au plus vite. De même, toute indication sur l'état de santé du conducteur peut être utile (allergies, intolérances...) dans ce type de situation.

 

Enfin, rappelons que toute personne, piéton ou conducteur, doit pouvoir prouver son identité à l'aide d’un document d’identité (carte d’identité, passeport...).

 

 

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