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Nouveau bras de fer sur le maïs OGM en France

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Le Sénat a rejeté, lundi 17 février, la proposition de loi interdisant la culture des OGM en France. La gauche a répliqué en déposant un nouveau projet de loi cette fois à l’Assemblée nationale. Parallèlement, un arrêté ministériel d’interdiction devrait être publié mi-mars juste avant la date des semis de maïs.

Nouveau bras de fer sur le maïs OGM en France © Monsanto

Enième rebondissement dans l’épineux dossier des OGM en France. Le lundi 17 février, le Sénat a rejeté la proposition de loi socialiste interdisant la culture du maïs transgénique (OGM) en France, en particulier le maïs TC1507 de Pioneer  et le MON810 de Monsanto. L'UMP avait déposé une motion d'irrecevabilité contre cette proposition de loi d'Alain Fauconnier (Aveyron), qui a été adopté par 171 sénateurs.

Face à cette déconvenue, la gauche entend mobiliser ses troupes, cette fois, à l’Assemblée nationale : le chef de file des députés socialistes, Bruno Le Roux, a annoncé ce mardi 18 février, qu'il allait déposer une proposition de loi interdisant la culture du maïs transgénique en France, MON810 du groupe Monsanto. En effet, l'été dernier, le Conseil d'Etat a annulé un arrêté d'interdiction, datant de 2011, de cet OGM produit par l'américain Monsanto. Et son renouvellement d'autorisation est en cours d'examen par l'Union européenne.

Un arrêté d’interdiction avant les semis de mars

Parallèlement, le gouvernement, par le biais du ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt, Stéphane Le Foll, a promis la publication d’un arrêté ministériel d’ici à mi-mars pour interdire la culture du MON810 en France. Cette soudaine agitation au sein de l’exécutif et du Parlement sur la question des OGM intervient après que le conseil des ministres de l’Union européenne a accepté, le 11 février, d’autoriser la culture du TC1507 de Pioneer, malgré l’opposition d’une majorité d’Etats membres.

Parallèlement, en France, l’Association générale des producteurs de maïs (AGPM) a affirmé que de nombreux producteurs étaient prêts dans le Sud-Ouest à planter du maïs MON 810, dans quelques semaines à peine, pour les semis prévus courant mars.

Pas de "course contre la montre"

Pour Stéphane Le Foll, "il n'y a pas de course contre la montre, malgré les annonces de l'AGPM". Le nouvel arrêté mi-mars ne devrait pas leur laisser la possibilité de planter des OGM d'autant que la plupart des champs sont encore inondés et inaccessibles. "On a pris un peu de retard mais ce qu'il faut désormais, c'est sortir du flou juridique et arriver à sécuriser le débat et le cadre juridique" d'autorisation des OGM en Europe, a-t-il ajouté. "On est reparti à l'offensive, on a entamé hier les discussions avec l'ensemble des Etats". Le ministre de l'Agriculture voudrait que "les OGM relèvent des mêmes procédures que les phytosanitaires ou les médicaments".

Adrien Cahuzac

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