Monsanto est jugé responsable de l'intoxication d'un agriculteur français

Le fabricant de pesticides américain Monsanto vient d’être condamné par la cour d’appel de Lyon à indemniser un agriculteur français, intoxiqué par un de ses produits. L’industriel devrait former un nouveau pourvoi, mais la décision pourrait faire boule de neige.

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C’est une décision qui pourrait bien ébranler le monde de l’agrochimie : la cour d'appel de Lyon a confirmé qu'un herbicide de Monsanto était responsable de l'intoxication d'un agriculteur français ce jeudi 10 septembre. Le fabricant américain - déjà reconnu responsable en premier instance en 2012 - devra donc l'indemniser "entièrement". Aucun montant n’a été donné pour le moment. La décision, une première en France, reconnaît l'impact du solvant hautement toxique qui composait pour moitié l'herbicide Lasso dans les séquelles et le handicap dont souffre le céréalier charentais Paul François depuis 2004. Ancien produit phare de Monsanto, le Lasso avait été interdit dans l’Hexagone en 2007, mais dès 1992 en Belgique et au Royaume-Uni.

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Monsanto était donc au courant de ces dangers avant l'interdiction du Lasso en France, a estimé la cour d’appel. "Cette décision est contraire aux principes du droit de la responsabilité civile en France et est contredite par les éléments de preuves fournis par le plaignant, réplique le groupe américain dans un communiqué. Les experts médicaux nommés par le TGI de Lyon n’ont retenu aucun lien de causalité entre l’exposition accidentelle alléguée et les préjudices allégués par Paul François. Monsanto est confiant dans la qualité de ses produits et examine avec la plus grande rigueur toutes les questions concernant leur sécurité".

Monsanto songe à se pourvoir en cassation

Chez les associations de lutte contre les pesticides, c’est le soulagement. "La reconnaissance de la responsabilité de Monsanto dans cette affaire est essentielle : les firmes qui mettent sur le marché ces produits doivent comprendre que dorénavant elles ne pourront plus se défausser de leurs responsabilités", estime la présidente de Générations futures. Mais Monsanto ne compte pas s’arrêter là. "Le combat va se poursuivre", estime son avocat, Jean-Daniel Bretzner, songeant déjà à un pourvoi en cassation.

La décision pourrait néanmoins faire boule de neige, alors qu’une enquête a été ouverte en juillet dans le cadre d’une plainte au pénal contre X par la fille d’un viticulteur pour homicide involontaire suite à l’exposition à un pesticide, l’arsénite de sodium.

Gaëlle Fleitour

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