Michel Balthazard attaque Renault pour dénonciation calomnieuse

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Michel Balthazard attaque Renault pour dénonciation calomnieuse

Après l’offensive lancée par Bertrand Rochette, son collègue, Michel Balthazard, ingénieur cadre membre du comité de direction de Renault, annonce avoir engagé le 19 janvier une procédure pour dénonciation calomnieuse contre le constructeur automobile. Une plainte pénale qui s’ajoute à la contestation du licenciement par le cadre devant le tribunal des prud’hommes.

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Juridiquement, la dénonciation calomnieuse est « le fait d’accuser faussement une personne de faits de nature à porter atteinte à sa réputation ou à son honneur dans le but de lui nuire intentionnellement » (article 226-10 du Code pénal).

Quant à la diffamation, qualification retenue par les avocats de Bertrand Rochette, elle est définie par l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 comme « toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé ».

BARBARA LEBLANC

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