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Imitation (Cassation commerciale, 16 novembre 2004, Cie Fermière de Vichy/Vichy Catalan) Si la Cour d'appel a jugé que la marque « Vichy Catalan » n'est pas la contrefaçon de « Vichy Célestin », le terme Vichy n'étant pas appropriable et l'autre élément ne présentant aucune similitude, la Cour de cassation estime qu'elle aurait du rechercher si la faible similitude entre les signes n'était pas compensée par l'identité des produits et s'il n'existait pas un risque de confusion auprès du public.
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