Les députés adoptent une nouvelle taxe sur les boissons énergisantes

Le 24 octobre, les députés ont adopté l'instauration d'une nouvelle taxe sur les boissons énergisantes contenant un seuil minimal de 220 mg de caféine ou 300 mg de taurine, à hauteur d'1 euro par litre.

Elodie Vallerey

24 Oct. 2013 \ 14:09

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Elodie Vallerey

24 Oct. 2013 \ 14:09

Les députés adoptent une nouvelle taxe sur les boissons énergisantes

Le dernier numéro

Et de deux. Après la taxe adoptée en 2012 par le Parlement mais censurée par le Conseil constitutionnel, les députés ont voté, le 24 octobre, une nouvelle taxe sur les boissons énergisantes.

Le texte prévoit une taxe d'un euro par litre pour les boissons contenant un seuil minimal de 220 mg de caféine ou 300 mg de taurine, comme le Red Bull, le Burn Energy Drink ou le Dark Dog.

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Selon le rapporteur du texte, le député socialiste Gérard Bapt, cette taxe devrait pouvoir rapporter 60 millions d'euros de recettes annuelles à l'Etat, et contribuera au financement de la Sécurité sociale pour 2014.

En 2012, le Conseil constitutionnel avait retoqué une taxe similaire au motif qu'aucun "critère objectif" ne la justifiait, rapporte l'AFP.

Pour Gérard Bapt, la nouvelle taxe a été imaginée "dans une visée non pas de recettes mais à visée comportementale".

Selon un avis publié par l'agence sanitaire Anses début octobre, associée à l’alcool ou à des exercices sportifs, les boissons énergisantes provoqueraient des risques d’accidents cardiovasculaires, des effets psycho-comportementaux ou neurologiques.

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