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Les clefs pour tout comprendre à la loi travail de Myriam El Khomri

La fronde est montée en flèche toute la semaine, faisant même sortir du bois Martine Aubry. Depuis la publication de l'avant-projet de loi El Khomri, la gauche est en miettes, les syndicats remontés, les réseaux sociaux à bloc. Pourquoi tant de haine? Pour ceux qui n'ont pas suivi, état des lieux sur la mobilisation et retour sur le contenu.

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Vous avez aimé la loi Macron ? La loi El Khomri sera pire ! Côté texte fourre-tout, côté contestations, côté évolutions du texte, bataille parlementaire, incertitudes jusqu’au dernier moment sur le contenu de la réforme. Un contenu technique, qui fait l’objet d’interprétations, lesquelles sont contestées par un gouvernement, par des textes eux-mêmes remis en cause. Qui dit vrai ? Que contient le projet ?

Chronologie de la polémique

Contenu de l’avant-projet de loi

  • Le texte, c’était prévu, réécrit les pages que le code du travail consacre au temps de travail. Le mode de calcul des 35 heures hebdomadaires devient tellement souple, que ce sera beaucoup plus simple, pour un employeur, de recourir à des heures supplémentaires sans être obligé de les payer en heures supplémentaires - ou alors à un tarif inférieur à celui d'aujourd'hui.

  • Obtenir ces assouplissements passera le plus souvent par des accords d’entreprises. Le président de la CGPME, François Asselin, le regrette, puisque de nombreuses PME n’ont pas de délégués syndicaux pour signer. Il aurait préféré que soit reconnu le référendum d’entreprise, ou que les délégués du personnel et élus au comité d’entreprise soient autorisés à signer des accords.

  • Pour les ingénieurs et cadres, la loi facilite la signature de forfaits-jours et en retire les garde-fous. Bilan : ça risque d’être dur, surtout dans les PME et les start-up. Dans les entreprises de moins de 50 salariés, le forfait-jour pourra être proposé aux cadres même en l’absence d’accord collectif. En contrepartie de ces assouplissements qui pourraient faire augmenter le temps de travail des cadres, la notion de "droit à la déconnexion" apparaît dans la loi. Mais il est juste évoqué comme un sujet de discussion à avoir dans les entreprises.

  • Le texte propose un plafonnement des indemnités qu’un salarié peut percevoir aux prudhommes lorsque son licenciement est reconnu sans cause réelle et sérieuse (en plus de ses indemnités de licenciement). Les syndicats ne veulent pas entendre parler de ces plafonds, d’autant qu’ils sont bas : ils correspondent à la moyenne des indemnités versées par les conseils de prudhommes, ce qui signifie que jusqu’ici, beaucoup de montants étaient supérieurs.

  • Et maintenant? Le gouvernement revoit les centrales syndicales une par une, tente en particulier d’obtenir le soutien de la CFDT. L’intersyndicale se retrouve le 3 mars pour décider de la suite à donner et des formes de la mobilisation. La CGT avait prévu une manif le 31 mars, mais les réseaux sociaux l'ont doublée, et appellent à une protestation le 9 mars, date à laquelle le projet de loi doit être présenté en conseil des ministres. Si cette date est maintenue. Selon Véronique Descasq, numéro deux de la CFDT, ce n’est pas possible, si le gouvernement décide de modifier le texte, ce qui ne fait aucun doute. La suite ? Au(x) prochain(s) épisode(s), c’est sûr. Jusqu’à fin juin au moins, date à laquelle la loi doit théoriquement être votée.

Cécile Maillard

Retrouvez ici l'intégralité de nos articles sur le loi El Khomri

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