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Les avocats de la SEC déboulonnent la défense d'Elon Musk

Simon Chodorge , , ,

Publié le

Vu sur le web Le 18 mars, les avocats du régulateur de Wall Street ont donné un nouveau coup dans la défense d'Elon Musk. Un tweet litigieux posté en février par le fondateur de Tesla a ravivé les tensions avec la Securitiers and Exchange Commission (SEC). Dans un nouveau document adressé à la justice, la SEC accuse à nouveau le directeur général de l'entreprise d'avoir violé les règles de leur accord relatives aux messages postés sur Twitter.

Les avocats de la SEC déboulonnent la défense d'Elon Musk
Les avocats du régulateur de Wall Street ont donné un nouveau coup dans la défense d'Elon Musk.
© Daniel Oberhaus (2018) / CC BY 2.0

Nouvelle passe d’armes entre Elon Musk et le régulateur de Wall Street. Lundi 18 mars, les avocats de la Securities and Exchange Commission (SEC) se sont à nouveau offusqués de l’attitude du directeur général de Tesla. Dans un document rapporté par le magazine américain Wired, ils jugent “stupéfiant” le fait que “Musk n’ait cherché de pré-approbation pour aucun des nombreux tweets sur Tesla qu’il a publié” ces derniers mois.

L’accord entre la SEC et Elon Musk déstabilisé

Pourquoi tant de tapage pour des messages postés sur les réseaux sociaux ? En août 2018, le fondateur de Tesla avait provoqué un séisme chez les investisseurs en annonçant sur Twitter une possible sortie de Bourse de l’entreprise. Accusé de fraude par la SEC, Elon Musk s’était résolu à abandonner son projet, non sans y laisser quelques plumes.

Au terme d’un accord avec la SEC conclu en octobre 2018, le patron a abandonné son poste de président, il a accepté une amende de 40 millions de dollars (20 pour lui, 20 pour Tesla) et surtout il a convenu de faire pré-approuver par une équipe juridique ses tweets et l’ensemble de ses communications écrites pouvant contenir des informations relatives à l’entreprise ou à ses actionnaires.

Après plusieurs semaines de calme très relatif, l’accord a été secoué par un nouveau tweet d’Elon Musk de février 2019. Un message concernant les volumes de production de Tesla et qui n’aurait pas été relu par Tesla avant publication.

Elon Musk a invoqué la liberté d’expression

Accusé par la SEC d’avoir violé l’accord, Elon Musk s’est défendu. Dans sa réponse, rapporte Wired, les avocats de Tesla invoquent notamment le premier amendement de la Constitution américain relatif à la liberté d’expression. Ils rappellent la bonne foi du dirigeant qui a publié un tweet correctif quatre heures après le premier message litigieux. Aussi, ils ont estimé que le tweet n’apportait rien de nouveau par rapport aux publications financières de Tesla.

Les arguments n’ont visiblement pas suffi à la SEC. Elle rejette notamment l’argument du premier amendement. Selon elle, il n’y a pas violation de la Constitution américaine puisque la relecture des tweets est faite par un acteur privé (Tesla) et non par le gouvernement. Le tweet du dirigeant apporterait également des éléments nouveaux selon le régulateur de Wall Street et aurait suffi à semer le doute chez les investisseurs.

Que risque Elon Musk ?

Le dirigeant pourrait faire face à de nouvelles sanctions si effectivement il a contourné les règles de l’accord relatives à ses tweets. Si le tribunal donne raison à la SEC, Elon Musk pourrait devoir payer une nouvelle amende. Selon un spécialiste cité par Wired, la juge pourrait aussi donner un avertissement au patron en le menaçant de ne plus pouvoir diriger une entreprise cotée en Bourse pendant une certaine période.

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