Le système de quotas de CO2 dans la ligne de mire des avionneurs

Depuis des semaines, c'est l'escalade. L'intégration du secteur de l'aviation dans le système européen d'échanges de quotas de CO2, prévue pour le 1er janvier 2012, provoque une levée de boucliers. Le sujet devrait susciter le débat au prochain Salon du Bourget qui s'ouvre le 20 juin.

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Le système de quotas de CO2 dans la ligne de mire des avionneurs

Tout tourne autour d'une idée défendue par la Commission européenne : allouer des droits d'émissions aux 2000 compagnies aériennes qui font transiter leurs appareils sur le sol européen afin de les inciter à les réduire. Dans un premier temps, environ 82% de ces quotas seraient délivrés gratuitement. Leur part se réduirait ensuite progressivement.

Le projet, actuellement en discussion, concerne les compagnies européennes mais pas seulement. Les compagnies non européennes devraient aussi intégrer le système.

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Et c'est bien ce qui provoque le tollé général. Les grands acteurs du secteur font part de leur désaccord quant à un projet qu'ils jugent pénalisant pour leurs activités. Et qui pourrait les amener à reporter la hausse des coûts sur les passagers.

Ainsi, la China Air transport Association (Cata) a évalué à 84 millions d'euros le coût pour la première année que cela représenterait pour l'aviation chinoise. De son côté, l'Association internationale du transport aérien (Iata) estime la note à 1,5 milliard d'euros pour l'ensemble des compagnies concernées.

"Assez des actions à courte vue de l'Europe", s'insurge l'association. L'Iata demande que l'Europe abandonne le projet d'inclure les compagnies internationales dans le système d'échanges de quotas. De son côté, l'Air Transport Association américaine assure même avoir saisi la Cour européenne de justice.

Une solution de compromis

Le mécontentement pourrait même tourner à la guerre commerciale. Des officiels chinois auraient laissé entendre que la Chine n'achèterait plus d'avions d'Airbus si leurs compagnies nationales étaient soumises au système de quotas. "Un problème mondial tel, que le changement climatique appelle une solution au niveau mondial, réagit Thomas Enders, pdg d'Airbus, dans un courrier adressé à Bruxelles. Opter pour une réponse dans son coin, comme le système européen d'échange de quotas d'émissions, va non seulement engendrer des mesures de représailles de la part des parties tierces mais aussi créer une usine à gaz bureaucratique."

Face à ce tir nourri, la Commission européenne tente tant bien que mal de tenir ses positions. Mais si elle a d'abord fait savoir qu'elle ne reculerait pas, la commissaire européenne Connie Hedeaard laisse maintenant entrevoir une solution de compromis. La Chine et d'autres pays pourraient être exemptés s'ils s'engagent à prendre des mesures pour réduire les émissions de gaz à effet de serre des avions de leurs compagnies.

Pour Jos Dings, président de l'ONG Transport & Environment (Fédération européenne pour le transport et l'environnement), les compagnies sont tout simplement en train de rater l'occasion de moderniser leur industrie. "Qu'Airbus se joigne maintenant à l'appel généralisé pour l'arrêt d'une si modeste initiative est le reflet ironique et déprimant d'une industrie qui refuse de regarder le futur en face", estime-t-il.

Les compagnies aériennes disposent de plusieurs options pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre : amélioration de la composition du kérosène, dont la synthèse à partir de biomasse peut être envisagée, réduction de la consommation de carburant via les moteurs, l'aérodynamisme et l'allègement des appareils (grâce notamment à l'emploi de matériaux composites)…

Même si le secteur de l'aviation n'est responsable que de 3% des émions de gaz à effet de serre en Europe, ce chiffre pourrait grimper à l'avenir. Selon la Commission européenne, les émissions du secteur ont par exemple augmenté de 73% entre 1990 et 2003. Et le trafic aérien mondial n'a pas fini de croître régulièrement.

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Quel est l'impact de l'aviation sur l'effet de serre ?
L'impact des avions sur le climat s'effectue à plusieurs niveaux. Les gaz à effet de serre émis sont principalement le CO2 (dioxyde de carbone), les oxydes d'azote (NOx), la suie et les particules sulfatées. Selon l'Ifen (Institut français de l'environnement), chaque kilogramme de kérosène brûlé libère 3,15 kg de CO2. La vapeur d'eau émise par les avions pourrait elle aussi contribuer à l'effet de serre. Lorsqu'elle se transforme en cristaux de glace, elle peut prendre la forme de traînées de condensation. Lesquelles, à l'image des cirrus qui se forment dans le ciel, pourraient favoriser une élévation locale de la température. L'impact de cet « effet cirrus » est encore mal connu. Mais il pourrait faire augmenter la part réelle de l'aviation de 3 à 5% dans les émissions totales de gaz à effet de serre.

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