Le bonus-malus, pas si écologique ?

La mesure instaurée par le gouvernement en 2008 serait-elle contre-productive ? C’est ce qu’a observé l’Insee dans une étude publiée mardi 24 janvier.

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Le bonus-malus, pas si écologique ?

"Un système original de taxation des véhicules neufs". C’est en ces mots que l’INSEE qualifie le bonus/malus écologique dans son étude. Son objectif est de contribuer à diminuer les émissions de CO2 en offrant une prime à l’achat des véhicules neufs, jugés moins polluants.

Mais la mesure gouvernementale aurait eu l’effet inverse. Au lieu de provoquer une baisse des émissions de CO2, elle aurait au contraire entraîné, sur le court terme, une hausse. Les émissions totales de CO2 auraient augmenté de près de 170 kilotonnes par trimestre. "Ce résultat s'explique essentiellement par le surcroît de ventes de véhicules neufs, dont la production augmente les émissions", précise l’INSEE.

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Un avis partagé par la Cour des comptes qui publiait la semaine dernière un bilan du Grenelle de l’environnement. Elle incriminait notamment le volet fiscal. Il serait déséquilibré à cause du bonus/malus, jugé trop onéreux par l’institution financière. Elle aurait coûtait 1,25 milliard d’euros à l’Etat.

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