International

La Communauté européenne du charbon et de l'acier bouge encore

Franck Stassi , ,

Publié le , mis à jour le 04/10/2019 À 09H12

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Un Fonds de recherche du charbon et de l’acier, destiné à soutenir la compétitivité de ces secteurs en Europe, survit sur le patrimoine de la défunte Communauté européenne du charbon et de l’acier (Ceca), ancêtre de l'Union européenne. Mais depuis la baisse des taux d'intérêt, ce financement ne couvre plus les besoins du fonds, dont la Cour des comptes européenne suggère de modifier le fonctionnement.

La Communauté européenne du charbon et de l'acier bouge encore
Des fonds européens sont toujours fléchés vers la recherche autour du charbon.
© Pascal Guittet

La Communauté européenne du charbon et de l’acier (Ceca) n’a pas totalement disparu. Elle a certes cessé d’exister le 23 juillet 2002, conformément à sa durée de vie initialement prévue de cinquante ans à compter de sa fondation en 1952 sur les bases du traité de Paris. Première organisation européenne édictant des principes supranationaux, son objectif, tel que décrit par le ministre des Affaires étrangères de l'après-guerre Robert Schuman, était de rendre la guerre "non seulement impensable mais matériellement impossible". Dans les faits, cela se traduisait par un soutien massif aux industries de l'acier et du charbon chez ses 6 pays membres (la France, l'Allemagne, la RFA, l'Italie et les pays du Benelux - Belgique, Luxembourg et Pays-Bas). Rôle qu'elle a continué à jouer depuis lors.

Un fonds de soutien à la recherche piloté par la Commission européenne

La Cour des comptes européenne s’est récemment saisie du sujet et a enquêté sur l'héritage de la Ceca en vue de sa liquidation prochaine. Les revenus tirés de son patrimoine financent encore le Fonds de recherche du charbon et de l’acier, au fonctionnement aujourd’hui remis en cause.

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