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L'Usine Matières premières

Haro sur la taxe carbone

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Haro sur la taxe carbone
Le ministre de l’Écologie veut susciter des comportements vertueux.

"Mauvais coup porté aux entreprises, à la croissance et à l’emploi" pour le Medef, "aberration économique, sociale et fiscale" pour le Club des entrepreneurs… Les réactions n’ont pas tardé suite à l’annonce, par Philippe Martin, le ministre de l’Écologie, de la création d’une contribution climat-énergie, nouvelle version de la taxe carbone. Une taxe destinée, plaide le gouvernement, à rendre plus vertueux le comportement des entreprises et des particuliers en taxant les consommations d’énergies polluantes. Les modalités (montant, rythme) restent encore à déterminer, mais la philosophie générale est connue.

Le gouvernement compte s’appuyer sur les travaux conduits cette année par le Comité pour la fiscalité écologique. Celui-ci préconise de verdir la fiscalité énergétique actuelle en ajoutant une assiette carbone à la taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIC) tout en rééquilibrant la fiscalité entre le diesel et l’essence. La contribution climat énergie devrait être présentée au mois de septembre, dans le cadre du projet de loi de finances 2014. Le dossier est épineux : à deux reprises, en 2000 et en 2009, un projet de taxe carbone a été retoqué par le Conseil constitutionnel.   

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