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Guerre des brevets : Apple 3 - Samsung 0

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[ACTUALISE] - Samsung a encore perdu. La justice allemande confirme le 9 septembre l’interdiction de vente du Galaxy Tab 10.1 sur son territoire, pour cause de violation de propriété intellectuelle détenue par Apple. Une étape de plus dans le conflit qui oppose les deux géants sur le marché mondial des smartphones et des tablettes.

Guerre des brevets : Apple 3 - Samsung 0 © DR

Les entreprises citées

Sans aucun doute, dans la guerre des brevets qui oppose Apple à Samsung sur les smartphones et tablette, Apple a l’avantage. Le tribunal de Düsseldorf  vient de confirmer l’interdiction de la vente en Allemagne du Galaxy Tab 10.1. Une victoire pour l'américain qui confirme le score judiciaire de 3-0 en sa faveur. Mais rien n’est joué. Car la guerre ouverte, qui a commencé le 15 avril, est loin d’être finie. Les opérations se poursuivent, notamment au Pays-Bas, en Australie, en Corée, au Japon et aux États-Unis.

Tout a vraiment commencé entre les deux "coopétiteurs" lorsqu’Apple porte plainte contre Samsung le 15 avril dernier auprès d’un tribunal californien, pour violation de brevets, de dessins et de modèles sur ses smartphones et tablettes. Sont visés les smartphones Galaxy S 4G, Epic 4G, Nexus S (le smartphone estampillé Google) fabriqué par le Coréen, ainsi que la tablette le Galaxy Tab.

Samsung riposte, immédiatement et porte plainte, à son tour, contre Apple au Tribunal de Séoul, mais aussi à Tokyo et à Mannhein (Allemagne), également pour violation de brevet, mais sur des technologies sans fil. Quelques jours plus tard, Apple répond en déposant dix nouvelles plaintes en Corée, Allemagne et Japon. Jusque-là, aucune décision de justice définitive n’a été rendue. 0-0.

Apple semble avoir plus de chance auprès de la Cour fédérale d’Australie. Après moult tractations, début Août, Samsung suspend les ventes de sa tablette Galaxy Tab10.1, le temps que la justice finisse de statue définitivement. Score 1-0.

Le 9 août, Apple obtient une seconde victoire. Suite à un référé, une injonction préliminaire du tribunal de Düsseldorf (Allemagne) estime que le design de Galaxy Tab enfreint la propriété intellectuelle d’Apple, notamment en matière de design, et bloque temporairement les ventes dans toute l’Union européenne, à l’exception des Pays-Bas, où une procédure distincte est en cours.

Mais le 10 août, l’interdiction est levée pour l’Union européenne, et ne porte plus que sur l’Allemagne. "Pour être valable, la décision de justice allemande doit être validée par chacun des pays", explique Pierre-Louis Desormière, conseillé en Propriété industriel du cabinet Beau de Loménie. Manque de chance, l’IFA, le principal salon européen de l’électronique grand public, s’ouvre à Berlin le 2 septembre. Samsung sera contraint d’enlever de son stand le dernier né de la gamme, le Galaxy Tab 7.7, dont la date de disponibilité n’est pas encore connue. Nouveau score : 2-0.

Entre-temps, le 24 août, le tribunal de La Haye réaffirmait que Samsung violait un brevet sur la manière de faire défiler des photos à l’écran sur ses smartphones Galaxy S, SII et Ace, qui bénéficient de TouchWiz, la surcouche logicielle propre au constructeur. Le tribunal en interdit la vente dans tous pays européens ou le brevet a été déposé, à partir du 13 octobre. Pour autant, là aussi, il faut, logiquement que la décision soit confirmée dans chacun des pays. "Il n’existe toujours pas de cours d’union, comme cela est prévu pour le futur brevet européen unitaire". Apple mène désormais de 3-0.

Enfin, pour faire bonne mesure, Apple a trouvé un nouveau point faible à Android : son principal concepteur a travaillé à Cupertino entre 1989 et 1992, où il aurait travaillé avec les futurs inventeurs du brevet 263 portant sur une interface de programmation, déposé en 2002.

Ce dernier rebondissement en date montre qu’au-delà de Samsung, chef de file des fabricants de tablettes sous Android, c’est bien Google qui est visé. Le feuilleton est loin d’être fini, Samsung a déjà annoncé de nouveaux dépôts de plaintes contre Apple en Australie. Surtout, d’autre concurrent d’Apple, le taïwanais HTC en tête, sont aussi en procès avec Apple. Avec le Soutien DE Google.

Le match est loin d’être fini.

Patrice Desmedt et Aurélie Barbaux

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