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L'Usine de l'Energie

Fiscalité écologique : Hollande avance prudemment

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La fiscalité écologique sera bien  au menu du projet de loi de finances 2014, François Hollande l’a assuré lors de l’ouverture de la Conférence environnementale, ce vendredi 20 septembre. Les détails ne sont cependant pas connus.

Fiscalité écologique : Hollande avance prudemment © Présidence de la République

Il avait provoqué la colère d’Europe Ecologie-Les Verts avec le cafouillage autour de la contribution climat-énergie. L’abandon de la réduction de l’avantage fiscal du diesel n’avait rien arrangé. Aujourd’hui, vendredi 20 septembre, à l’ouverture de la Conférence environnementale, François Hollande a voulu apaiser ses alliés politiques.

Oui, la fiscalité écologique sera bien au programme du prochain projet de loi de finances. L’instauration de la contribution climat-énergie est actée. Cette mesure vise à introduire une assiette carbone dans les taxes sur la consommation des produits énergétiques (carburants, fioul, charbon, gaz…). Le chef de l’Etat a cependant tenu à rassurer d’entrée : "la montée en charge de la contribution sera progressive et la trajectoire définie à l’avance et connue de tous dès cette année."

Les contours de cette contribution climat- énergie - dont on ne sait pas encore si elle gardera ce nom - sont cependant toujours inconnus. Il se murmure dans les couloirs du Conseil économique et social que le sujet devrait être abordé lors du prochain Conseil des ministres, à moins que le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, ne fasse des annonces lors du discours de clôture de la Conférence environnementale, samedi 21 septembre. L’abandon du réalignement de la fiscalité du diesel sur celle de l’essence sera-t-il "compensé" par d’autres mesures comme une prime à la casse pour les véhicules d’occasion ? Plusieurs membres du gouvernement y seraient favorables.

4 milliards d’euros de recettes en 2016

L’exécutif estime que le verdissement de la fiscalité énergétique pourrait rapporter près de 400 millions d’euros en 2014 et 4 milliards en 2016. Les ménages et les entreprises bénéficieront d’un système de compensations. Les recettes de la contribution climat-énergie devraient ainsi financer une partie du crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE) visant à réduire les coûts salariaux des entreprises. Le dossier de la fiscalité verte reste explosif du côté des entreprises : elles sont farouchement opposées à la contribution climat-énergie, qui, selon elles, va grever leur compétitivité. 

"La fiscalité écologique doit s’inscrire dans une réflexion globale sur la fiscalité et ne pas être une fiscalité réglementaire", a déclaré le président du Medef, Pierre Gattaz, à l’issue du discours du chef de l’Etat. Le Medef demande ainsi des études précises sur les coûts et impacts de la taxe dans les différents secteurs (automobile, électro-intensifs...) et sur les chevauchements avec le système européen d’échange de quotas de CO2 auquel sont déjà soumises les installations industrielles les plus polluantes.

Camille Chandès

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