Fer de Simandou : prescription pour la plainte de Rio Tinto contre Vale et BSGR

La plainte déposée par le géant minier anglo-australien Rio Tinto contre son concurrent brésilien Vale l’ancien associé de ce dernier sur deux blocs du gisement guinéen de Simandou vient d’être classée sans suite par un juge new-yorkais.

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Le gisement de Simandou, en Guinée, est le 6e plus important au monde. Photo: Rio Tinto.

Le juge américain Richard Berman a jugé le 20 novembre que le délai de prescription de quatre ans défini dans le Racketeer Influence and Corrupt Organizations Act invalidait la plainte déposée par Rio Tinto contre Vale et BSG Resources pour conspiration en vue de le dépouiller de ses titres miniers à Simandou, en Guinée (Afrique de l’Ouest).

Plainte tardive

Au cœur de cette plainte, l’alliance inattendue entre le groupe minier brésilien et la filiale d’un sulfureux conglomérat israélien plus spécialisé dans le diamant que dans le fer, qui avait permis aux deux associés de présenter un projet viable d’exploitation des deux blocs nord (1 et 2) du gisement de Simandou. Blocs qui avaient été retirés à Rio Tinto, puis réattribués dans des conditions douteuses au groupe de Benny Steinmetz par le régime dictatorial de Lansana Conte.

Rio Tinto affirme dans sa plainte que le projet d’exploitation de Vale a été monté sur la base de documents volés en 2008 lors de l’ouverture d’une data-room, alors que le groupe minier anglo-autralien envisageait la vente de certains de ses actifs, dont Simandou, à son concurrent brésilien.

Rio reproche à Vale d’avoir présenté par la suite, aux côtés de BSGR, un projet étrangement similaire au sien, qui avait réclamé des années d’études. Interrogé par le "Metal Bulletin", un porte-parole de Rio Tinto n’exclut pas d’interjeter appel ou de porter les faits, non jugés sur le fond, devant une autre instance.

Quatre ans s’étaient écoulés entre les faits supputés et le dépôt de plainte par Rio Tinto en avril 2014. Le groupe anglo-australien explique avoir mis tout ce temps à reconstituer les faits. Mais certains observateurs font valoir que le groupe a peut-être aussi vu une opportunité de faire valoir ses droits, une fois confirmée la corruption qui a permis à BSG Resources d’obtenir ces deux blocs du gisement de fer le plus convoité au monde. Rio Tinto conserve, avec Chinalco, les deux autres blocs (3 et 4) de Simandou.

Myrtille Delamarche

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