"Dieselgate": La France inculpe Peugeot pour fraude à la consommation

(Reuters) - Stellantis a déclaré mercredi qu'un tribunal français a inculpé son unité Peugeot pour fraude à la consommation dans le cadre d'une vaste enquête sur les émissions de diesel, ordonnant à l'entreprise de fournir 30 millions d'euros de garantie bancaire pour les indemnisations éventuelles.
Stellantis a déclaré mercredi qu'un tribunal français a inculpé son unité Peugeot pour fraude à la consommation dans le cadre d'une vaste enquête sur les émissions de diesel. /Photo prise le 5 mai 2021/REUTERS/Gonzalo Fuentes

Le tribunal de Paris a également ordonné à Citroën et à FCA Italie, deux autres unités de Stellantis, de comparaître devant le tribunal dans les semaines à venir dans le cadre de la même enquête, a déclaré la société mercredi.

L'enquête sur Peugeot se concentre sur les véhicules diesel vendus en France entre 2009 et 2015 et découle d'une enquête plus large lancée par les autorités françaises en 2017 sur les émissions polluantes des moteurs de certains de ses véhicules diesel d'anciennes générations.

Stellantis a déclaré dans un communiqué que Peugeot évaluait ses options de défense dans cette affaire.

"Nos filiales sont fermement convaincues que leurs systèmes de contrôle des émissions répondaient à toutes les exigences applicables à l'époque et continuent aujourd'hui de les respecter, et elles attendent avec impatience l'occasion de le démontrer", a déclaré Stellantis.

Volkswagen a annoncé mercredi sa mise en examen en France pour "tromperie" dans le scandale des émissions polluantes de ses moteurs diesel.

Mardi, Renault a été mis en examen par le Tribunal judiciaire de Paris pour tromperie dans le cadre d'une information judiciaire ouverte en France dans le sillage du "dieselgate" de Volkswagen.

(Tina Bellon; version française Camille Raynaud)

Sujets associés

NEWSLETTER La Quotidienne

Nos journalistes sélectionnent pour vous les articles essentiels de votre secteur.

Votre demande d’inscription a bien été prise en compte.

Votre email est traité par notre titre de presse qui selon le titre appartient, à une des sociétés suivantes...

Votre email est traité par notre titre de presse qui selon le titre appartient, à une des sociétés suivantes du : Groupe Moniteur Nanterre B 403 080 823, IPD Nanterre 490 727 633, Groupe Industrie Service Info (GISI) Nanterre 442 233 417. Cette société ou toutes sociétés du Groupe Infopro Digital pourront l'utiliser afin de vous proposer pour leur compte ou celui de leurs clients, des produits et/ou services utiles à vos activités professionnelles. Pour exercer vos droits, vous y opposer ou pour en savoir plus : Charte des données personnelles.

LES ÉVÉNEMENTS L'USINE NOUVELLE

LES PODCASTS

A Grasse, un parfum de renouveau

A Grasse, un parfum de renouveau

Dans ce nouvel épisode de La Fabrique, Anne Sophie Bellaiche nous dévoile les coulisses de son reportage dans le berceau français du parfum : Grasse. Elle nous fait découvrir un...

Écouter cet épisode

Les recettes de l'horlogerie suisse

Les recettes de l'horlogerie suisse

Dans ce nouvel épisode de La Fabrique, notre journaliste Gautier Virol nous dévoile les coulisses de son reportage dans le jura suisse au coeur de l'industrie des montres de luxe. 

Écouter cet épisode

Le rôle des jeux vidéo dans nos sociétés

Le rôle des jeux vidéo dans nos sociétés

Martin Buthaud est docteur en philosophie à l'Université de Rouen. Il fait partie des rares chercheurs français à se questionner sur le rôle du jeu vidéo dans nos...

Écouter cet épisode

Les coulisses d'un abattoir qui se robotise

Les coulisses d'un abattoir qui se robotise

Dans ce nouvel épisode de La Fabrique, Nathan Mann nous dévoile les coulisses de son reportage dans l'abattoir Labeyrie de Came, dans les Pyrénées-Atlantiques, qui robotise peu à peu...

Écouter cet épisode

Tous les podcasts

LES SERVICES DE L'USINE NOUVELLE

Trouvez les entreprises industrielles qui recrutent des talents

WESER

Technicien Qualité (H/F)

WESER - 29/08/2022 - CDI - TOURS

+ 550 offres d’emploi

Tout voir
Proposé par

ARTICLES LES PLUS LUS