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 L'aluminium & ses alliages L'aluminium & ses alliages
 Le titane haute-pureté Le titane haute-pureté
 
Remi Pascaud Consultant
Découvrez la propriété intellectuelle    


La marque PROGEXPI est enregistrée à l'I.N.P.I.
sous le n°1 693 440 du 7 fév. 1990.

Entrez dans l'univers des brevets , du savoir-faire, des secrets de fabrique, des contrats de licence, des dessins et modèles, des marques, des droits d'auteurs, de la concurrence déloyale, de la contrefaçon, de l'espionnage et de la sûreté industrielle, de la veille technologique, du transfert de techniques, de l'innovation industrielle, des bases de données , de l'audit de la propriété intellectuelle, etc, plus un répertoire et un moteur de recherche. (voir : RUBRIQUES, colonne de gauche), ainsi qu'un abrégé, qui poura vous aider à survoler le site si vous ne voulez pas tout lire. Plus de 100 thèmes, accompagnés d'une abondante bibliographie et d'URL (adresses) de sites Web sont présentés dans ce document, mis à jour plusieurs fois par mois, avec une présentation plus claire et plus lisible, ainsi que de nouvelles rubriques : "en savoir plus sur..." : les revendications, les brevets concernant l'aluminium et ses alliages, ainsi que le titane de haute-pureté . Le volume, compté en pages-écrans, équivaut à un ouvrage d'environ 300 pages.La rubrique 75 concerne une étude comparative, en anglais, sur la propriété intellectuelle aux États-Unis et dans l'Union Européenne.

Dernière mise à jour : mai 2006

 

 

INDEX des RUBRIQUES, MOTEUR de RECHERCHES et REPERTOIRE.
1- Introduction à la propriété intellectuelle 2- PROGEXPI et ses auteurs
3- Les institutions européennes 4- Inventions et découvertes
5- Code de la Propriété intellectuelle 6- La propriété industrielle
7- Le brevet d'invention 8- Rédiger et déposer un brevet
9- Examen et délivrance-1 10- Examen et délivrance-2
11- Les brevets étrangers 12- Convention de Paris et OMPI
13- Le brevet européen 14-Autres systèmes multinationaux
15- Les Droits conférés par le brevet 16- La Liberté d'exploitation
17- La Présomption de validité 18- L'Épuisement du droit
19- Inventions et créations de salariés 20- Le coût des brevets
21- P.P.A. et droits antérieurs 22- Brevets et biotechnologies
23- Le contrat de licence 24- Comment lire un brevet ?
25- La contrefaçon 26-Sanctions de la contrefaçon
27- Les fascicules de brevets 28- Que peut-on breveter ?
29- Les revendications  30- Le savoir-faire
31-Sûreté industrielle 32- Veille technologique
33- Transfert de techniques 34- Obtentions végétales
35- Topographies semi-conducteurs 36- Les Dessins et modèles
37- Statistiques brevets, ensemble Monde 38- Brevets Français, Européens, et PCT
39- Brevets groupe EP JP US. 40-Audit de la Propriété Intellectuelle
41- Brevets, stratégie, innovation 42- La propriété commerciale
43- Les marques 44- Classification des marques
45- Les appellations d'origine 46- La concurrence déloyale
47- La Ppté. Littéraire et artistique 48-Droits d'auteurs, droits voisins
49- Les logiciels 50- La fraude informatique
51- L'Internet et le droit 52- P.I. et Institutions internationales
 
53- BIBLIOGRAPHIE : 54 à 63A   54- Généralités sur la P.I.
55- Protection des innovations 56- Protection du savoir-faire
57- Mise en oeuvre des droits de P.I. 58- Contrefaçon - Droits antérieurs
59- Droit de la concurrence 60- Marques, Dessins, Modèles, Droits auteurs
61- Stratégie - Sûreté - Veille technologique 62- Économie - Europe - Fiscalité P.I.
63- Multimédia-Internet-Divers.  63A- Les biotechnologies.
  
64- Pour nous contacter : 65- Sigles principaux et codes-pays
66- Adresses utiles 67- Adresses URL INTERNET
68- En savoir + : les revendications. 69 - En savoir + : aluminium et alliages.
70- En savoir + : titane haute-pureté (1) 71- En savoir + : titane haute-pureté (2)
72- En savoir + : titane haute-pureté (3) 73- Du nouveau sur le titane ?
74- Statistiques de fréquentation 75- Intellectual Property Law under the EU Umbrella

 

 
 
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