|
|
 | | Dossier |
Mise à jour : 15/10/2007 |
 |  | Amiante : l'essentiel
L'amiante est un matériau aux multiples qualités qui a été massivement utilisé mais s'est révélé hautement toxique. Le nombre de cancers qu'il a induit ne cesse d'augmenter. Interdit en France depuis 1997, il reste présent dans de nombreux bâtiments et machines. Ce dossier rappelle les caractéristiques de l'amiante et fait le point sur la protection des travailleurs (réglementation, méthodologie d'intervention sur des matériaux susceptibles de contenir de l'amiante). |
Consultez notre site web destiné aux travailleurs du second oeuvre du bâtiment :
www.amiante.inrs.fr
Généralités
| |
Qu'est-ce que l'amiante ?
Roche brute d'amiante |
Le terme "amiante" désigne un
ensemble de silicates fibreux résistants au feu. Son
synonyme, "asbeste", qui vient du latin "asbestos"
(incombustible), est peu utilisé en français.
Deux groupes minéralogiques d’amiante, les serpentines
et les amphiboles, sont ou ont été exploités
industriellement et commercialement :
| |
Les serpentines ne comportent qu’une variété
d'amiante : le chrysotile (amiante blanc).
Les amphiboles comportent cinq variétés
d'amiante : l'anthophyllite, l'amosite, l'actinolite,
la trémolite et la crocidolite. Deux ont été
très utilisées : l'amosite (amiante brun) et la crocidolite (amiante bleu). |
|
Ces variétés d'amiante ont en commun d'être composées
essentiellement d'atomes de silicium (Si) et d'oxygène (O)
structurés en tétraèdres silicate (SiO4). Plusieurs
éléments peuvent se combiner avec les atomes d'oxygène
: magnésium, fer, sodium...
| Caractéristiques
des 3 principales variétés d'amiante (d'après
Badollet, Harben, Virta et Mann) |
| |
SERPENTINE
|
AMPHIBOLES
|
| Chrysotile
|
Amosite
|
Crocidolite
|
| Couleur |
blanc |
brun |
bleu |
| Longueur max. des fibres |
40 mm |
70 mm |
70 mm |
| Diamètre des fibrilles |
0,02 µm |
0,1 µm |
0,08 µm |
| Eléments associés aux
SiO4 |
Mg |
Mg, Fe |
Fe, Na |
Un échantillon naturel d'amiante est composé d'une ou
de plusieurs des 6 variétés minérales répertoriées,
et peut aussi contenir de petites quantités de minéraux
siliceux non fibreux (quartz, feldspath, mica...).
Quelles sont les propriétés de l'amiante ?
Les principales propriétés de l'amiante sont :
| |
la résistance au feu,
une faible conductivité thermique, acoustique et électrique,
la résistance mécanique (à la traction,
à la flexion et à l'usure),
la résistance aux agressions chimiques (acides et bases),
l'élasticité,
la possibilité d'être filé et tissé,
un faible coût. |
Ces propriétés diffèrent selon la variété.
Quels produits sont amiantés ?
L'amiante a longtemps été considéré comme
un matériau miracle, peu cher, et aux qualités exceptionnelles.
Il a été utilisé massivement pendant plus de
130 ans. La consommation d'amiante en France était à
son plus haut niveau entre 1973 et 1975 : on utilisait alors environ
150 000 t/an. Ce sont plusieurs milliers de produits à utilisation
industrielle ou domestique qui ont été fabriqués.
On peut les classer en fonction de leur présentation :
| |
l'amiante brut en vrac était utilisé pour l'isolation thermique en bourrage ou en flocage (projection) ;
l'amiante tissé ou tressé était aussi utilisé dans les équipements de protection individuelle (EPI), pour l'isolation thermique de canalisations, de câbles électriques...
l'amiante sous forme de feuilles ou de plaques de papier ou de carton d'épaisseur variable (5 à 50 mm) était utilisé pour l'isolation thermique d'équipements chauffants, dans les faux-plafonds, les joints...
l'amiante sous forme de feutre servait surtout à la filtration ;
l'amiante mélangé à du ciment (amiante-ciment) a permis de fabriquer de multiples composés pour la construction : plaques ondulées, éléments de façade, gaines de ventilation, canalisations...
l'amiante incorporé dans d’autres produits minéraux était présent dans des mortiers à base de plâtre, dans des mortiers-colles, des enduits...
l'amiante mélangé à des résines, des matières plastiques ou à des élastomères permettait de fabriquer des joints, des revêtements, des garnitures de freins, mais aussi des produits liquides ou pâteux comme des peintures, des vernis, des mastics, des mousses d'isolation...
l'amiante incorporé aux bitumes servait pour l'étanchéité des toitures, contre la corrosion, pour les revêtements routiers... |
L'utilisation de l'amiante a été progressivement restreinte
jusqu'à son interdiction totale en France en 1997. Aucun
de ces produits amiantés n'est plus fabriqué ni importé
en France depuis cette date. Cependant, il subsiste des matériaux
amiantés, en particulier dans les bâtiments.
Il existe un inventaire des dénominations commerciales des
produits contenant de l'amiante réalisé par l'INRS en
1998 ("Amiante : les produits, les fournisseurs",
ED 1475). |
| |
|
Historique de la problématique
"amiante"
| |
Usage de l'amiante de l'Antiquité au XXe siècle
Pratiquée depuis l'Antiquité, l'extraction d'amiante
a commencé à se développer après 1860
, avec la découverte de grands gisements et sous l'impulsion
de l'industrie textile. L'exploitation industrielle et commerciale
n'a ensuite cessé d'augmenter, et ce jusqu'en 1975 (5
millions de tonnes extraites).
En France, l'importation d'amiante a fortement baissé à
partir de 1975. En 1997, elle était interdite.
| Périodes
|
Utilisation
d'amiante |
| Jusqu'au XVIe siècle
|
Anecdotique |
| XVIIe siècle
- 1860 |
Premières mines
|
| 1860 - 1975 |
Usage industriel et
croissant |
| 1975 - 1996 |
Usage contrôlé
(décroissant) |
| Depuis 1997 |
Interdiction |
Connaissance et prévention du risque "amiante"
Les premiers soupçons sur la dangerosité de l'amiante
ont été émis au tout début du XXe siècle.
C'est en 1931 qu'apparaît, au Royaume-Uni, la première
réglementation pour la protection des travailleurs contre l'exposition
à l'amiante. En France, l'asbestose a été prise
en charge comme maladie professionnelle à partir de 1945 et
les premières règles spécifiques de protection
des travailleurs en 1977. Ensuite, l'usage a été de
plus en plus limité, sous l'impulsion de directives européennes
relatives tant à la limitation des utilisation qu'à
la protection des travailleurs. L'interdiction complète a été
annoncée en 1996 pour l'année suivante, avec quelques
rares exceptions, qui ont pris fin le 1er janvier 2002.
| Dates
clefs dans la connaissance et la prévention du risque
amiante |
| Année
|
Connaissance
du risque amiante |
Prévention
du risque amiante en France |
| 1906 |
Découverte de fibroses chez les
ouvriers des filatures |
|
| 1913 |
|
Aspiration à la source des poussières
dangereuses |
| 1927 |
Fibrose de l'amiante =
asbestose |
|
| 1935 |
Découverte du lien entre asbestose
et risque de cancer du poumon |
|
| 1945 |
|
L'asbestose est introduite au tableau n°
25 des maladies professionnelles |
1947 |
|
Surveillance médicale spéciale |
| 1949 |
|
Port de protections respiratoires en cas
d'exposition aux poussières dangereuses |
| 1950 |
|
Création du
tableau n° 30 des maladies professionnelles pour prendre
en charge les pathologies spécifiques à l'amiante |
| 1960 |
Observation de
mésothéliomes chez des travailleurs de l'amiante
(Afrique du Sud) |
|
| 1965 |
1er mésothéliome décrit
en France |
|
| 1973 |
Le Centre international de recherche sur
le cancer (
CIRC ) classe les amphiboles parmi les substances cancérogènes |
Mise au point de méthodes de prélèvement
et de comptage des fibres |
| 1975 |
|
Interdiction aux travailleurs de moins
de 18 ans de travailler l'amiante |
| 1976 |
|
Le cancer
broncho-pulmonaire et le mésothéliome sont
pris en charge au titre du tableau n° 30 |
| 1977 |
Toutes les variétés d'amiante
sont classées cancérogènes par le CIRC |
Premières valeurs limites d'exposition
(VLE)
Suivi médical pour les travailleurs exposés |
| 1978 |
|
Interdiction du flocage |
| 1982 |
Conférence de Montréal :
les VLE ne protègent pas du risque de cancer |
|
| 1987 |
|
Abaissement des VLE |
| 1988 |
|
Interdiction de l'amiante (excepté
le chrysotile) |
| 1992 |
|
Abaissement des VLE |
| 1996 |
Expertise collective de l'Institut national de la santé
et de la recherche médicale (Inserm) |
Interdiction totale de l'amiante
Abaissement des
VLE |
La directive européenne n° 1999/77/CEE du 26 juillet 1999
a interdit l'amiante au 1er janvier 2005 dans tous les Etats-membres.
En 1998, le Canada, 2ème producteur mondial d'amiante, a attaqué
la décision française d'interdire l'amiante devant l'Organisation
mondiale du commerce (OMC)
pour violation des règles du GATT (accord général
sur les tarifs douaniers et le commerce). Après presque trois
ans de procédures, le contentieux a abouti à une victoire
des Communautés européennes qui défendaient la
France.
Dans son rapport publié en 2001, l'organe d'appel de l'OMC
a jugé que le décret français interdisant l'amiante
n'était pas contraire aux obligations de l'Union européenne
vis-à-vis de l'OMC. Il a ainsi confirmé les conclusions
du groupe spécial, qui avait confirmé notamment la cancérogénicité
du chrysotile, l'absence d'un seuil d'innocuité, l'importance
des populations à risques, l'inefficacité de l'utilisation
contrôlée, la moindre nocivité des produits de
substitution. C'est la première fois qu'un pays membre du GATT
ou de l'OMC parvient à démontrer qu'une mesure nationale
est "nécessaire à la protection de la santé
et de la vie des personnes".
Le rapport du groupe spécial et le rapport de l'organe d'appel
sont disponibles en français sur
le site Internet de l'OMC.
L'Association internationale de Sécurité sociale (AISS)
a présenté en septembre 2004 un rapport établi
par l'INRS sur l'utilisation de l'amiante dans le monde. Ce rapport
montre que la production d'amiante a tendance à augmenter de
nouveau, en particulier en Russie et en Chine, depuis quelques années.
La Commission spéciale de l'AISS a appelé à
l'interdiction mondiale totale de la production et de l'utilisation
de tous les types d'amiante. Cet appel a été renouvelé à plusieurs reprises.
Pour en savoir plus, téléchargez les documents AISS
suivants :
| |
HURE P. "Maladies
respiratoires liées à l’exposition à
des produits tels que l’amiante : les mesures de prévention
sont-elles suffisantes ?". Commission spéciale
de prévention. AISS. 2004, 10 p. (format pdf, 102 ko)
"Déclaration
sur l’amiante, Beijing 2004". AISS, 2004, 4 p.
(format pdf, 52 ko)
"L'amiante : vers une interdiction mondiale". AISS, 2006, 36 p. (format pdf, 3,14 Mo)
http://www.issa.int/pdf/prevention/1amianteWeb.pdf
MARIE J.L. "Clôture de la session de la Commission spéciale de prévention de l’AISS. 12 sept. 2007, Moscou". 2 p. (format pdf, 23 ko) |
Perspectives
|
Progression du nombre
de maladies professionnelles (MP) liées à l'amiante
reconnues par le régime général de la
Sécurité sociale depuis 1985. Source : CNAMTS |
La forte croissance du nombre de maladies professionnelles reconnues
tient notamment aux pathologies induites par l'amiante, en particulier
le cancer broncho-pulmonaire et le mésothéliome (cancer
de la plèvre), tous les deux très graves.
Compte tenu du long délai qui s'écoule entre l'exposition
à l'amiante et les cancers qui peuvent en résulter (jusqu'à
40 ans), le nombre de décès imputables à l'amiante
est en phase de croissance.
Le nombre de pathologies bénignes de la plèvre est aussi
en augmentation constante. Cela peut s'expliquer par les progrès
dans la fréquence et l'efficacité de leur dépistage.
Quant aux cas d'asbestose, ils sont en nombre relativement constant. |
| |
|
Pathologies liées à l'amiante
L'expertise
collective de l'Inserm de 1996 a réaffirmé que toutes
les variétés d'amiante sont cancérigènes.
Mais l'inhalation de fibres d'amiante peut aussi entraîner d'autres
pathologies graves, comme l'asbestose, ou bénignes, comme les plaques
pleurales.
Pour comprendre l'action de l'amiante sur le corps, visualisez notre animation "Attention amiante".
| |
Mécanisme toxicologique

Schéma
poumons / plèvre |
Les fibres d'amiante sont constituées de faisceaux
de fibrilles qui se séparent très facilement sous
l'effet d'usinages, de chocs, de frottements... pour former
un nuage de poussières très fines, souvent invisibles
à l'œil nu.
La dimension des fibres est déterminante pour évaluer
leurs effets sur la santé :
| |
plus une particule est petite, plus elle peut pénétrer
profondément dans l'appareil respiratoire ;
plus les fibres sont longues et fines, plus l'organisme
a des difficultés à les éliminer,
et plus elles sont dangereuses. |
Les fibres retenues dans les poumons peuvent interagir localement
avec les tissus et provoquer une inflammation du poumon et/ou
du tissu qui l'enveloppe : la plèvre. |
Ces manifestations sont très progressives et ne se détectent
pas facilement à un stade précoce. Si la quantité
de fibres retenues est importante, une fibrose du poumon profond,
l'asbestose, peut apparaître après plusieurs années.
Les cellules épithéliales des bronches sont également
altérées par les fibres (divisions cellulaires perturbées).
Dans certains cas et après un long temps de latence (entre
le début de l'exposition et l'apparition de la maladie), une
transformation cancéreuse peut survenir (cancer broncho-pulmonaire).
Ces cancers broncho-pulmonaires seront d'autant plus fréquents
qu'il existe une exposition concomitante à d'autres agents
cancérogènes.
Enfin, certaines fibres vont avoir tendance à migrer vers l'extérieur
de la cavité pleurale pour atteindre son enveloppe externe
: la plèvre pariétale. A ce niveau, on pourra également
voir se développer des zones de fibroses localisées
(appelées plaques pleurales), ou après une latence encore
plus longue, un cancer de la plèvre : le mésothéliome.
Atteintes pleurales bénignes
On distingue plusieurs lésions pleurales qui peuvent coexister
ou se succéder :
| |
pleurésie bénigne : épanchement de liquide
fibrose pleurale diffuse : sclérose consécutive
à une pleurésie
plaques pleurales (ou fibrose pleurale circonscrite) pouvant
se calcifier au fil du temps,
atélectasie par enroulement : masse bénigne se
développant au contact d'un épaississement de
la plèvre. |
Considérées comme un "marqueur d'exposition'' à
l'amiante, les plaques pleurales sont en général sans
conséquence mais il arrive qu'elles entraînent des douleurs,
voire une légère diminution de la capacité respiratoire.
Elles ne dégénèrent jamais en tissu cancéreux.
La présence de plaques pleurales ne présage en rien
du risque d'apparition d'un éventuel mésothéliome.
Les atteintes pleurales sont prises en charge au titre du
tableau n° 30 du régime général et du
tableau n° 47 du régime agricole.
Asbestose
Dans le cas d'empoussièrement important, l'amiante peut conduire
à une sclérose du tissu pulmonaire : l'asbestose.
Le risque d'asbestose et sa gravité dépendent du niveau
et de la durée de l'exposition. Le temps de latence (entre
le début de l'exposition et l'apparition de la maladie) est
très variable. Il est d'autant plus court que l'exposition
à l'amiante a été élevée. Il est
généralement compris entre 10 et 20 ans.
Il n'y a pas de traitement médical efficace de l'asbestose
à ce jour. L'évolution est variable : dans plus
de la moitié des cas, l'asbestose reste stable, mais elle peut
progresser vers l'insuffisance respiratoire.
Toute asbestose s'accompagne d'un risque accru de cancer broncho-pulmonaire.
L'asbestose est prise en charge au titre du
tableau n° 30 du régime général et du
tableau n° 47 du régime agricole.
Cancers La plupart des cancers liés
à l'amiante concernent le tissu pulmonaire, les bronches (cancers
broncho-pulmonaires) ou la plèvre (mésothéliome
pleural).
Il arrive que des mésothéliomes apparaissent au niveau
d'autres enveloppes que la plèvre : le péritoine (qui
entoure les viscères), le péricarde (qui entoure le
cœur) et un tissu testiculaire.
Le rôle éventuel de l'amiante dans l'apparition de cancers
du larynx, du tube digestif ou de l'appareil uro-génital est
controversé.
Dans tous les cas, les premiers symptômes ou signes radiologiques
surviennent plusieurs années après l'exposition.
| |
Cancer broncho-pulmonaire
L'exposition à l'amiante constitue à elle seule
un facteur de risque de cancer broncho-pulmonaire, même
en l'absence d'asbestose. Le risque d'atteinte tumorale est
majoré par l'exposition à d'autres agents cancérogènes,
en particulier la fumée de tabac.
| Synergie
tabac et amiante : risque de développer un cancer
broncho-pulmonaire en fonction d'une exposition à
l'amiante et/ou au tabac (d'après Hammon, Selikoff
et Seidman) |
| |
Non exposé
à l'amiante |
Exposé
à l'amiante |
| Non exposé au tabac |
1 |
5,17 |
| Exposé au tabac |
10,85 |
53,24 |
Le cancer broncho-pulmonaire apparaît en moyenne 15 à
20 ans après l'exposition.
Dans un certain nombre de cas, on peut guérir d'un cancer
du poumon, en particulier lorsque le diagnostic est précoce.
Le traitement varie en fonction du degré d'évolution
de la maladie, de la localisation des tumeurs et de l'état
général de santé.
Lorsqu'il est lié à l'amiante, le cancer broncho-pulmonaire
est pris en charge au titre du
tableau n° 30 bis du régime général
et du
tableau n° 47 bis du régime agricole.
Mésothéliome
Le mésothéliome pleural est un cancer primitif
de la plèvre. Il est quasi spécifique d'une exposition
antérieure à l'amiante. L'exposition à
l'amiante qui est à l'origine d'un mésothéliome
a pu survenir plusieurs dizaines d'années avant le diagnostic
et avoir été de faible niveau. D'autres facteurs
de risque sont suspectés (rayonnements, virus) mais sont
encore controversés. Contrairement au cas du cancer broncho-pulmonaire,
le tabac ne joue aucun rôle dans le risque de survenue
d'un mésothéliome.
C'est un cancer de très mauvais pronostic car aucun traitement
n'a encore fait preuve d'efficacité. Les essais thérapeutiques
se poursuivent.
Le mésothéliome est pris en charge au titre du
tableau n° 30 du régime général
et du
tableau n° 47 du régime agricole.
L'étude des gènes impliqués dans le mésothéliome a été entreprise à l'INRS dans le
but de mieux comprendre la biologie du mésothéliome
et de décrire le plus exhaustivement ses caractéristiques
moléculaires. Les résultats de cette étude
éclairent certains mécanismes pouvant expliquer
la transformation de cellules saines de la plèvre en
cellules malignes. Par ailleurs, la connaissance des gènes
impliqués dans la résistance aux chimiothérapies
permettra d'affiner les traitements.
D'autre part, un Programme national de surveillance du mésothéliome
(PNSM) a été initié en 1998 par l'Institut
de veille sanitaire (InVS).
Une procédure spéciale d'enregistrement des cas
de mésothéliome a été mise en place
dans 17 départements puis étendue progressivement
à 21 départements. Les résultats permettront
d'évaluer l'ampleur des problèmes posés
par l'amiante, et de prédire leur évolution dans
les décennies à venir. |
Pour en savoir plus sur les pathologies de l'amiante, consultez :
MEYER A. ; LE BACLE C. "Affections professionnelles liées
à l'amiante. Situation en France".
TC 72. INRS, 1999, 34 p. (format pdf, 1,2 Mo)
| Suivi médical
des travailleurs exposés à l'amiante
|
Les salariés exposés aux poussières
d'amiante font l'objet d'une surveillance médicale renforcée
(SMR) réglementaire (arrêté
du 13 décembre 1996). Cette SMR comprend au moins
un examen clinique annuel, une radiographie des poumons
et des explorations fonctionnelles respiratoires (évaluation
de la capacité respiratoire) tous les deux ans
. Outre l'initiation de traitements lorsque ceux-ci existent,
ce dépistage favorise les démarches de reconnaissance
des maladies professionnelles et l'accès aux mesures
de réparation (indemnisation,
retraite anticipée ...). Tout travailleur
quittant une entreprise dans laquelle il a été
exposé à l'amiante doit recevoir une attestation
d'exposition précisant les conditions et la durée
de l'exposition, ainsi que les résultats de ses examens
complémentaires. Il peut alors bénéficier
d'une surveillance médicale post-professionnelle.
De nouvelles recommandations sur les modalités du suivi
médical ont été faites en 1999 au cours
d'une conférence de consensus. Les experts ont notamment
préconisé la réalisation régulière
de scanners pulmonaires. Ces recommandations n'ont pas été
intégrées dans la réglementation mais font
l'objet d'une phase expérimentale dans 3 régions
françaises.
Pour en savoir plus sur cette conférence de consensus,
consultez : "Elaboration d'une stratégie de
surveillance médicale clinique des personnes exposées
à l'amiante. Texte du jury de la conférence de
consensus".
TE 61. INRS, 1999, 10 p. (format pdf, 115 ko)
|
|
| |
|
Réglementation en vigueur
NB : Son champ de compétences étant celui de la prévention des risques professionnels, l'INRS n'apporte pas le même niveau d'informations selon que la réglementation concerne ou non le domaine des risques professionnels. Vous pouvez accéder aux documents réalisés par l'INRS – lorsqu'ils existent – ainsi qu'à d'autres ressources pour une information pertinente sur des aspects non traités ou partiellement traités par l'Institut.
Un dispositif prévoit , depuis 1997, l'interdiction
de l'amiante (quelle que soit la variété de fibres considérée)
et des produits en contenant (décret
n° 96-1133 du 24 décembre 1996).
Pour en savoir plus sur l'interdiction de l'amiante, consultez :
La réglementation relative à l'amiante se structure autour des différents objectifs qu'elle poursuit.
| |
Protection de la population
Afin de protéger la population contre les risques liés
à une exposition à l'amiante, la réglementation
organise la recherche et la surveillance de l'état de conservation
de l'amiante dans les immeubles bâtis. Elle prescrit la tenue
d'un dossier technique permettant un accès aux informations
ainsi obtenues et prévoit les cas où il doit être
procédé au retrait ou au confinement de l'amiante présent
dans ces immeubles.
Pour en savoir plus sur la protection de la population, consultez
:
Protection des travailleurs
Afin de protéger les travailleurs contre les risques liés
à l'inhalation de poussières d'amiante dans le cadre
de leur activité professionnelle, outre l'application des dispositions
générales du Code du travail ou des textes pris pour
son application, la réglementation édicte des dispositions
particulières qui doivent être mises en œuvre dans
:
| |
les activités de confinement et de retrait de l'amiante,
les activités comportant des interventions sur des matériaux
ou appareils susceptibles de libérer des fibres d'amiante. |
Elle fixe également les règles techniques et les règles
de qualification que doivent respecter les entreprises réalisant
des opérations de confinement et de retrait d'amiante.
Dans cette même perspective de protection des travailleurs,
les textes édictent des interdictions relatives à l'affectation
de jeunes travailleurs ou de travailleurs temporaires à certaines
activités les exposant à l'inhalation de poussières
d'amiante ou prévoient les modalités de la surveillance
médicale professionnelle et post-professionnelle des travailleurs
exposés.
Pour en savoir plus sur la protection des travailleurs, consultez
:
| |
"Amiante - Protection des travailleurs". INRS, 2007, 20 p. (fichier pdf, 78 ko)
"Prévention du risque chimique sur les lieux de travail". Aide mémoire juridique. INRS. TJ 23. 2006, 46 p. (fichier pdf, 923 ko) |
"
Protection de l'environnement
La protection de l'environnement contre les risques liés à
l'amiante fait l'objet de textes généraux, concernant
notamment les installations classées, et de circulaires relatives
au traitement des déchets contenant de l'amiante. Ces textes
sont rassemblés sur le
site ministériel dédié à l'amiante.
Réparation
Il existe deux dispositifs réglementaires de réparation
spécifiques :
| |
Les personnes qui ont été exposées à
l'amiante dans le cadre de leur activité professionnelle
peuvent bénéficier d'une
allocation de cessation anticipée d'activité.
Toute personne victime des effets de l'amiante peut obtenir
une indemnisation de son préjudice auprès d'un
fond spécialement créé à cet effet,
le Fond d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA). |
|
| |
|
Prévention du risque "amiante"
Si l'amiante est interdit en France depuis 1997, il reste nécessaire de protéger les travailleurs spécialisés dans le traitement de l'amiante en place (déflocage et décalorifugeage), ainsi que les travailleurs ayant des activités les exposant à des matériaux contenant de l'amiante (MCA). Les MCA en place dans des bâtiments ou des matériels sont en effet encore courants : cloisons, clapets ou portes coupe-feu, dalles de faux-plafonds, tuyaux et plaques en amiante-ciment, dalles de sol, garnitures de friction...
La valeur limite d'exposition à l'amiante a été fixée à 0,1 fibre/cm3 (VME calculée sur une heure). Ce n'est pas une valeur "autorisée" en-deçà de laquelle il n'y aurait pas de risque. C'est une valeur légale qui ne doit jamais être dépassée. En cas d'exposition possible, la protection respiratoire est obligatoire même en-dessous de la valeur limite.
La base de données Fibrex présente les résultats des mesures d'exposition professionnelle à l'amiante et aux fibres réalisées par les CRAM et l'INRS.
La base de données Fibrex présente les résultats des mesures d'exposition professionnelle à l'amiante et aux fibres réalisées par les CRAM et l'INRS.
Les salariés exposés à l'inhalation des poussières
d'amiante font l'objet d'une surveillance médicale spéciale.
D'autre part, ils doivent être informés sur les risques liés
à l'amiante et formés à la prévention de ces risques.
| |
Chantiers de désamiantage
Des travaux sont obligatoires dans le cas où les matériaux
contenant de l'amiante se dégradent et émettent trop
de fibres. Deux solutions sont alors possibles :
| |
Confiner les matériaux amiantés afin qu'ils n'émettent
plus de fibres (solution provisoire),
Retirer les matériaux amiantés (solution définitive,
et la plus souvent prescrite). |
L'évaluation des risques par chacun des acteurs
impliqués dans l'opération doit conduire au choix de
procédés et de méthodes de travail propres à
réduire l'ensemble des risques, en maîtrisant en
particulier les émissions de fibres. Elle doit aussi permettre
la définition des mesures de protection collectives et individuelles
les mieux adaptées à la protection des travailleurs
intervenants, mais également des règles de protection
des personnes en activité à proximité du chantier.
Chaque chantier doit être considéré
comme un cas particulier. Les règles de prévention
à mettre en place, après la phase d'analyse des risques,
doivent être adaptées à :
| |
la configuration générale du lieu,
la surface à traiter,
la nature du bâtiment,
l'occupation des autres locaux dans le bâtiment,
tout autre paramètre pouvant avoir une influence sur
la santé des opérateurs ou des autres occupants
des locaux pendant et après le chantier. |
| |
Plan de retrait ou de confinement
(PRC)
Avant chaque chantier de retrait ou de confinement, l'entreprise
intervenant doit établir un Plan de retrait ou de confinement
de matériaux contenant de l'amiante (PRC).
Ce PRC décrit l'ensemble des mesures établies
afin de :
| |
réduire au niveau le plus faible possible l'émission
et la dispersion de fibres d'amiante pendant les travaux,
éviter toute diffusion de fibres d'amiante hors
des zones de travaux,
assurer les protections collectives et individuelles des
travailleurs intervenants pour l'ensemble des risques,
garantir l'absence de pollution résiduelle après
travaux. |
Le plan doit être soumis à l'avis du médecin
du travail, du Comité d'hygiène, de sécurité
et des conditions de travail (CHSCT) ou, à défaut,
des délégués du personnel. Il est transmis,
un mois avant le démarrage des travaux, à l'inspecteur
du travail, aux agents de prévention des Caisses régionales
d'assurance maladie (CRAM) et, le cas échéant,
à l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment
et des travaux publics (OPPBTP).
Retrait ou confinement
d'amiante friable
Selon la circulaire DRT 98/10 du 5 novembre 1998, on entend
par amiante friable les matériaux ou produits susceptibles d'émettre des fibres d'amiante sous l'effet de chocs, de vibrations ou de mouvements d'air :
| |
le calorifugeage,
le flocage,
la bourre d'amiante en vrac,
le carton d'amiante,
les tresses, bourrelets et textiles en amiante,
l'enduit, le plâtre amianté et le mortier
de faible densité,
le feutre amiante,
les filtres à air, gaz et liquide. |
|
Des règles spécifiques ont été fixées
pour les opérations de retrait ou de confinement de l'amiante
friable. Seules les entreprises titulaires d'un certificat de
qualification spécifique peuvent intervenir dans ce type
de chantiers. Vous pouvez consulter la liste des
entreprises qualifiées pour le retrait ou le confinement
de l’amiante friable en cliquant
ici.
Les techniques de retrait d'amiante friable sont choisies de
façon à :
| |
limiter l'exposition des travailleurs aux fibres d'amiante
pendant les travaux,
réduire au niveau le plus faible possible l'émission
de fibres dans l'environnement du chantier,
faciliter l'enlèvement des débris et l'élimination
des matériaux contenant de l'amiante, en fonction
de la nature et de la géométrie du support,
réduire à un niveau acceptable la charge
physique des salariés compte tenu de la pénibilité
et des contraintes de ces chantiers. |
Retrait ou confinement d'amiante non friable
Selon la circulaire DRT 98/10 du 5 novembre 1998, on entend par
amiante non friable :
| |
les joints plats,
l'amiante-ciment,
le vinyl-amiante,
les produits d'étanchéité,
les matières plastiques,
les colles, les mastics, les mousses chargées de
fibres, les enduits et les mortiers de densité
élevée,
les revêtements routiers,
les éléments de friction. |
Les travaux de confinement ou de retrait d'amiante non friable, à l'exception des travaux de retrait de matériaux non friables en milieu extérieur, doivent être réalisés par une entreprise certifiée pour ce type de chantiers.
Le retrait et le confinement de matériaux contenant de
l'amiante non friables sont des opérations qui justifient
la prise en compte de mesures particulières, telles que
:
| |
la coordination de la prévention lors des opérations,
l'information des tiers et des organismes,
l'identification du danger et l'évaluation des
risques,
l'organisation de l'opération,
l'organisation des premiers secours et les secouristes,
les matériels et équipements de chantier
et de protection collective et individuelle. |
Pour en savoir plus sur l'exposition à l'amiante dans
les chantiers de désamiantage, consultez :
"Travaux
de retrait ou de confinement d'amiante ou de matériaux
en contenant". Rédigé en collaboration avec
le ministère chargé du Travail et l'OPPBTP.
ED 815. INRS, 2007, 100 p. (format pdf, 6,8 Mo) |
Travaux d'entretien ou de maintenance
| |
Analyse du risque
Tous les professionnels directement concernés par les
différentes activités énumérées
devront s'interroger a priori sur la présence
d'amiante dans la zone où doit se dérouler leur
intervention. Le niveau de risque dépend de
:
| |
la nature du matériau,
la nature de l'opération,
l'outillage utilisé,
l'environnement général du poste. |
Mesures de prévention
en cas de présence d'amiante
Chaque fois que cela est techniquement possible, les travaux
qui peuvent être réalisés à poste
fixe devront être réalisés sur des postes
de travail spécialement aménagés, équipés
de dispositifs de ventilation et de captage des poussières
adaptés.
Quel que soit le niveau de risque que l'on pourra déterminer,
il est nécessaire de recourir à un ensemble
de mesures combinées entre elles, à la fois
d'organisation, de protection collective par réduction
du risque et de protection individuelle des opérateurs. |
Pour en savoir plus sur l'exposition à l'amiante dans les travaux
d'entretien et de maintenance, consultez :
"Exposition
à l'amiante dans les travaux d'entretien et de maintenance.
Guide de prévention". Rédigé en collaboration
avec le ministère chargé du Travail et l'OPPBTP.
ED 809. INRS, 2006, 68 p. (format pdf, 4,3 Mo)
Site destiné aux professionnels du second oeuvre :
www.amiante.inrs.fr
"Situations de travail exposant à l'amiante". ED 6005. INRS, 2007, 56 p. (format pdf)
Traitement des déchets
Les déchets d'amiante se divisent en deux grandes familles : les déchets contenant de l'amiante « libre » et les déchets contenant de l'amiante « lié ».
Les déchets contenant de l'amiante « libre » doivent être éliminés soit par inertage (vitrification) soit par enfouissement en installation de stockage des déchets dangereux (classe 1).
Ils sont constitués par :
| |
les déchets de matériaux friables
les déchets de matériels et d'équipements comme les sacs d'aspirateurs, les filtres d'extracteurs ou d'aspirateurs, les films plastiques, les chiffons, les équipements de protection individuelle (combinaisons, gants, masques filtrants jetables…)…
les poussières et débris provenant des chantiers de retrait de matériaux non friables, les boues…
|
|
|

Etiquetage réglementaire déchet contenant de l'amiante |
Les déchets contenant de l'amiante « lié » sont constitués des déchets de matériaux non friables à l’exclusion des poussières et des débris. Ils sont éliminés soit par inertage soit par enfouissement en installation de stockage des déchets dont la classe est déterminée par la nature du matériau lié à l'amiante :
| |
installation de stockage de déchets inertes (classe 3) pour l'amiante-ciment, les bitumes…
installation de stockage de déchets non dangereux (classe 2) pour les dalles vinyle-amiante, les joints en caoutchouc, les matières plastiques, les mastics, les matériaux de friction…
installation de stockage des déchets dangereux (classe 1) pour les pots de peinture…
Les adresses des installations de stockage des déchets peuvent être obtenues auprès des préfectures. |
Tous les déchets contenant de l'amiante sont soumis à de strictes conditions d'emballage et de transport. L'étiquetage amiante doit figurer sur le dernier emballage.
Une brochure INRS sur la protection des travailleurs dans les déchèteries et les installations de stockage des déchets est en cours de préparation.
Substitution de l'amiante | | |
| |