Les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé

Rapport d'information n° 261 (2000-2001) de M. Gérard MIQUEL et plusieurs de ses collègues, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scient. tech., déposé le 5 avril 2001

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• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE : L'AMALGAME DENTAIRE
  
  • I. LE MERCURE
    
    • A. QUELQUES RAPPELS ÉLÉMENTAIRES
      
      • 1. Les caractéristiques du mercure
        
      • 2. Les formes du mercure
        
      • 3. la toxicité du mercure
        
    • B. LA RÉGLEMENTATION
      
      • 1. Présentation générale
        
      • 2. Les réglementations nationales
        
      • 3. Le droit communautaire
        
      • 4. Les accords internationaux
        
        • a) Les recommandations de l'OMS
          
        • b) La convention OSPAR
          
        • c) Le protocole de 1988 à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance relatif aux métaux lourds.
          
      • 5. Commentaire général sur ces accords
        
  • II. LE MERCURE DANS L'AMALGAME DENTAIRE. LES ASPECTS DE SANTÉ PUBLIQUE
    
    • A. PRÉSENTATION
      
      • 1. L'amalgame dentaire
        
        • a) Qu'est-ce qu'un amalgame dentaire ?
          
        • b) Qu'est-ce que la carie ?
          
        • c) Pourquoi utiliser le mercure ?
          
        • d) L'évolution de l'amalgame dentaire
          
      • 2. L'utilisation de l'amalgame dentaire
        
        • a) Le développement de l'usage de l'amalgame dentaire
          
        • b) Avantages et inconvénients de l'amalgame dentaire( 1
          
      • 3. La contestation de l'amalgame dentaire
        
        • a) Les étapes de la contestation
          
        • b) Présentation sommaire de l'argumentation
          
    • B. LES REJETS MERCURIELS LIÉS AUX AMALGAMES
      
      • 1. La difficile mesure des rejets mercuriels
        
        • a) Les indicateurs
          
        • b) Les facteurs influençant les rejets
          
        • c) Le moment de la mesure
          
      • 2. Les résultats
        
      • 3. Discussion critique
        
        • a) Réserves d'ordre méthodologique
          
        • b) Les apports de l'étude de Tübingen.
          
        • c) Les critiques de l'étude de Tübingen
          
        • d) La pertinence des comparaisons
          
        • e) Les insuffisances scientifiques
          
    • C. LES EFFETS DE L'AMALGAME DENTAIRE
      
      • 1. Les réactions locales
        
        • a) Les réactions allergiques
          
        • b) L'électrogalvanisme
          
      • 2. Les troubles et maladies graves
        
      • 3. Les conséquences générales sur la santé
        
      • 4. Les « groupes à risques »
        
        • a) L'amalgame dentaire et les femmes enceintes
          
        • b) Les autres patients à risques
          
        • c) Les praticiens
          
    • D. LES POSSIBILITÉS DE SUBSTITUTION
      
      • 1. Les matériaux de substitution
        
        • a) Présentation générale
          
        • b) Les composites
          
      • 2. Les avantages du composite
        
        • a) Les arguments thérapeutiques
          
        • b) Quelle est la pertinence de l'argument financier ?
          
      • 3. Les inconvénients du composite
        
        • a) Des inconvénients d'ordre thérapeutique
          
        • b) Les inconvénients d'une technique évolutive
          
        • c) La compétence du praticien
          
        • d) En guise de conclusion
          
  • III. LES   ASPECTS   ENVIRONNEMENTAUX   DU   MERCURE DENTAIRE 
    
    • A. DE LA LOGIQUE SANTÉ PUBLIQUE A LA LOGIQUE ENVIRONNEMENTALE
      
      • 1. Deux logiques complémentaires
        
      • 2. Les conditions de passage de la logique santé publique à la logique environnementale
        
    • B. QUE DEVIENNENT LES REJETS MERCURIELS ?
      
      • 1. Les déchets mercuriels
        
        • a) Quelle est l'importance des déchets mercuriels ?
          
        • b) Que deviennent ces déchets ?
          
      • 2. Les nouvelles dispositions
        
        • a) Le séparateur d'amalgame
          
        • b) Une mise en place insuffisante
          
        • c) Une efficacité incertaine
          
        • d) Et si le séparateur n'avait conduit qu'à un transfert de pollution ?
          
    • C. QUE DEVIENNENT LES AMALGAMES ANCIENS ?
      
      • 1. Le mercure et la crémation
        
        • a) Pratique de la crémation
          
        • b) Les rejets polluants liés aux crémations
          
      • 2. Le risque mercuriel lié aux amalgames dentaires
        
        • a) Que devient le mercure dentaire lors d'une crémation ?
          
        • b) Perspectives
          
  • IV. RECOMMANDATIONS
    
    • A. RAPPEL DES RECOMMANDATIONS « OFFICIELLES »
      
      • 1. Les recommandations officielles
        
      • 2. Les critiques des recommandations officielles
        
    • B. LES RECOMMANDATIONS COMPLÉMENTAIRES DE L'OFFICE
      
      • 1. Recommandations aux patients
        
        • a) La prévention
          
        • b) Choisir avant tout la raison
          
      • 2. Recommandations aux praticiens
        
        • a) L'écoute et l'information des patients
          
        • b) La formation professionnelle
          
        • c) Améliorer les pratiques médicales et assurer un polissage des obturations
          
        • d) Améliorer le suivi des amalgames
          
      • 3. Recommandations aux pouvoirs publics
        
        • a) Poursuivre des recherches ciblées
          
        • b) Revoir la tarification
          
        • c) Améliorer la collecte et le suivi des déchets d'amalgames
          
• DEUXIÈME PARTIE : LES CONSÉQUENCES DES MÉTAUX LOURDS SUR L'ENVIRONNEMENT
  
  • I. SOURCES ET CARACTÉRISTIQUES DES MÉTAUX LOURDS
    
    • A. LES « MÉTAUX LOURDS »
      
      • 1. Caractéristiques
        
        • a) Les métaux lourds
          
        • b) Les sels métalliques
          
      • 2. Plomb, cadmium, mercure
        
      • 3. Données complémentaires sur le mercure
        
        • a) Caractéristiques
          
        • b) Les formes du mercure
          
    • B. LES SOURCES D'ÉMISSION
      
      • 1. Les sources naturelles
        
        • a) Les gisements de métaux lourds
          
        • b) Le passage du minerai au contaminant
          
      • 2. Les sources anthropiques
        
  • II. LES ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES DES MÉTAUX LOURDS
    
    • A. PANORAMA
      
      • 1. Mesure générale
        
      • 2. Les difficultés de mesures
        
        • a) La distinction émissions et immission
          
        • b) Les limites des mesures
          
      • 3. Eléments de réglementation
        
    • B. LA LIMITATION DES MÉTAUX LOURDS DANS LES PROCÉDÉS DE PRODUCTION  : LE MERCURE DANS L'INDUSTRIE DU CHLORE
      
      • 1. La diminution du mercure dans l'industrie du chlore
        
        • a) Le procédé de fabrication
          
        • b) Les rejets industriels
          
      • 2. Discussion critique
        
        • a) Vers le « zéro mercure » ?
          
        • b) Que faire du mercure inutilisé ?
          
    • C. L'INTERDICTION DU PLOMB DANS LES TRANSPORTS : LE PLOMB DANS L'ESSENCE
      
      • 1. Le plomb dans l'essence
        
        • a) L'industrie américaine
          
      • 2. Les conséquences de l'interdiction
        
        • a) Automobile et métaux lourds
          
        • b) La concentration du plomb dans les villes
          
    • D. LES ÉMISSIONS INDUSTRIELLES
      
      • 1. Le plomb
        
      • 2. Le cadmium
        
      • 3. Le mercure
        
      • 4. Les autres métaux
        
  • III. LES REJETS DES MÉTAUX LOURDS DANS L'EAU
    
    • A. PRÉSENTATION GÉNÉRALE
      
      • 1. L'eau et les métaux lourds
        
      • 2. Les difficultés d'analyse
        
        • a) Les difficultés de mesure
          
        • b) Les difficultés d'analyse
          
    • B. MESURES
      
      • 1. Indicateurs sur la pollution des fleuves
        
        • a) Indicateurs par sources
          
        • b) Indicateurs par « site exutoire »
          
      • 2. Les sédiments de dragage
        
      • 3. Les rejets dans les canalisations
        
      • 4. Les limites de l'auto contrôle
        
  • IV. LES MÉTAUX LOURDS DANS LES SOLS
    
    • A. LES SOURCES DE CONTAMINATION
      
      • 1. Le fond pédogéochimique
        
        • a) Le but des mesures
          
        • b) Les résultats des mesures
          
      • 2. Les sources anthropiques
        
        • a) Les apports semi intentionnels
          
        • b) Les apports directs non intentionnels
          
        • c) Les apports de proximité
          
        • d) Les retombées atmosphériques diffuses
          
    • B. L'ACTION PUBLIQUE
      
      • 1. Le cadre légal et réglementaire
        
        • a) Le cadre légal et le principe de prévention
          
        • b) Le dispositif administratif
          
      • 2. L'approche par l'analyse du risque
        
        • a) La méthode générale
          
        • b) Les deux catégories de risques
          
      • 3. La connaissance des sites pollués : le travail d'inventaire
        
        • a) L'inventaire des sites industriels anciens - BASIAS
          
        • b) L'inventaire des sites et sols pollués - BASOL
          
      • 4. La réhabilitation des sites
        
    • C. ANALYSE DES TRANSFERTS
      
      • 1. Les métaux lourds, le sol et l'eau
        
        • a) Présentation générale
          
        • b) La contamination des eaux à l'arsenic
          
        • c) Discussion critique
          
      • 2. Les métaux lourds et le sol
        
      • 3. Les métaux lourds et les plantes
        
        • a) Présentation générale
          
        • b) L'analyse des transferts
          
    • D. LES DÉCHETS DISPERSÉS : L'EXEMPLE DES PLOMBS DE CHASSE
      
      • 1. Le plomb et la chasse au gibier d'eau
        
      • 2. Les effets sur la santé des animaux
        
      • 3. Les munitions alternatives
        
        • a) Les munitions alternatives
          
        • b) L'efficacité des munitions de substitution
          
        • c) La substitution des munitions à l'épreuve des faits
          
      • 4. Perspectives
        
  • V. LES MÉTAUX LOURDS ET LES DÉCHETS
    
    • A. LES DÉCHETS DE MÉTAUX LOURDS
      
      • 1. La diminution de la ressource
        
        • a) Le plomb dans les peintures
          
        • b) Le traitement des bois
          
      • 2. La naissance d'une problématique spécifique aux déchets de métaux lourds
        
        • a) La transformation de la nature du produit
          
        • b) Le décalage entre l'interdiction d'usage et le déchet
          
        • c) Le risque de délocalisation et d'exportation des pollutions
          
      • 3. De nouvelles difficultés pour les collectivités locales
        
      • 4. Les déchets ménagers : les piles
        
        • a) Panorama du marché
          
        • b) La réduction des matières toxiques dans les piles
          
        • c) Les résultats de la valorisation
          
      • 5. Les instruments de mesure
        
    • B. LES MÉTAUX LOURDS DANS LES DÉCHETS
      
      • 1. La présence de métaux lourds dans les déchets
        
        • a) Les déchets industriels
          
        • b) Les déchets ménagers
          
      • 2. Le traitement des métaux lourds dans les déchets
        
        • a) L'incinération
          
        • b) La thermolyse
          
        • c) Difficultés des traitements thermiques
          
    • C. LE RECYCLAGE DES MÉTAUX LOURDS
      
      • 1. Le recyclage des batteries au plomb
        
        • a) Le gisement
          
        • b) Les difficultés du recyclage
          
      • 2. Le secteur des piles, batteries et accumulateurs au nickel cadmium
        
        • a) La situation actuelle
          
        • b) Les perspectives
          
      • 3. Les lampes : tubes fluorescents et lampes à décharge
        
        • a) Le mercure dans les lampes
          
        • b) L'élimination du mercure
          
        • c) Les perspectives
          
    • D. LES MÉTAUX LOURDS ET LES BOUES D'ÉPURATION
      
      • 1. Présentation
        
        • a) Les boues de stations d'épuration
          
        • b) L'élimination des boues
          
        • c) Les métaux lourds dans les boues
          
      • 2. Les difficultés d'épandage
        
        • a) Constats et conclusions « rassurantes »
          
        • b) La technique du « parapluie gigogne »
          
      • 3. Interrogations pour l'avenir
        
        • a) Le contexte politique
          
        • b) Les aspects économiques et financiers
          
        • c) La fiabilité des partenaires de la filière
          
        • d) La fiabilité des contrôles
          
        • e) L'incertitude scientifique
          
• TROISIÈME PARTIE : LES CONSÉQUENCES DES MÉTAUX LOURDS SUR LA SANTÉ HUMAINE
  
  • I. LA TOXICITÉ DES MÉTAUX LOURDS
    
    • A. LA TOXICITÉ DU MERCURE
      
      • 1. Une toxicité parfaitement établie
        
      • 2. Une toxicité qui n'est pas uniforme
        
      • 3. Quelles sont les voies d'intoxication ?
        
    • B. LA TOXICITÉ DU PLOMB
      
      • 1. Les voies d'exposition
        
      • 2. La distribution du plomb dans l'organisme humain
        
      • 3. Les principaux effets toxiques du plomb pour l'homme
        
        • a) Les effets chez l'adulte
          
        • b) L'intoxication chez l'enfant
          
    • C. LA TOXICITÉ DU CADMIUM
      
    • D. LA RELATION DOSE RÉPONSE
      
  • II. L'ÉVALUATION DES RISQUES
    
    • A. LES VALEURS DE RÉFÉRENCE
      
      • 1. Les indicateurs usuels
        
      • 2. Les modes d'évaluation
        
      • 3. De la recommandation à la réglementation
        
        • a) Les difficultés de fixer une réglementation
          
        • b) Les principes appliqués (1): le principe de précaution
          
        • c) Les principes appliqués (2) : le principe « ALARA »
          
        • d) La réglementation européenne
          
      • 4. Les contrôles
        
        • a) Le contrôle des productions
          
        • b) Le contrôle des importations
          
      • 5. De la norme à la connaissance des individus à risques
        
        • a) La connaissance des gènes
          
        • b) Les «  fenêtres de sensibilité »
          
        • c) Perspectives
          
  • III. L'EXPOSITION ALIMENTAIRE
    
    • A. PRÉSENTATION GÉNÉRALE
      
      • 1. La contamination des aliments
        
      • 2. L'exposition alimentaire
        
        • a) Présentation générale
          
        • b) L'exposition au mercure
          
    • B. LES ALIMENTS DU MILIEU AQUATIQUE
      
      • 1. La bioaccumulation des métaux lourds
        
        • a) L'assimilation
          
        • b) La bioaccumulation par l'individu : La bioconcentration
          
        • c) La bioaccumulation entre individus : la bioamplification
          
      • 2. Les métaux lourds et les poissons
        
        • a) Pourquoi s'intéresser aux poissons ?
          
        • b) Résultats
          
        • c) Discussion critique
          
      • 3. Les métaux lourds et les coquillages
        
        • a) Problématique
          
        • b) Résultats
          
        • c) Discussion critique
          
  • IV. LES MÉTAUX LOURDS ET LES LIEUX DE VIE
    
    • A. APERÇU GÉNÉRAL
      
      • 1. Surveillance générale de la population
        
        • a) L'exposition au plomb
          
        • b) L'exposition au cadmium et au mercure
          
        • c) La situation dans les DOM-TOM
          
      • 2. Facteurs particuliers d'expositions
        
        • a) Les facteurs comportementaux
          
        • b) La proximité de sites industriels pollués
          
        • c) Les effets des plombs de chasse chez l'homme
          
        • d) Les aires de jeux et le risque toxique
          
    • B. L'HABITAT
      
      • 1. Le risque d'intoxication
        
        • a) La population à risques
          
        • b) Les lieux à risques
          
      • 2. Le dépistage
        
        • a) Les résultats
          
        • b) La portée de la loi de 1998 sur la prévention du saturnisme
          
      • 3. Pistes de réflexion
        
        • a) Les difficultés du dépistage
          
        • b) L'information
          
        • c) La prévention
          
    • C. LE PLOMB DANS L'EAU
      
      • 1. Situation
        
        • a) L'eau
          
        • b) La plombémie
          
        • c) La réglementation
          
      • 2. Discussion critique (1) : le débat scientifique
        
        • a) Quelle est la réalité du risque ?
          
        • b) Quelle est la cohérence de la démarche ?
          
      • 3. Discussion critique (2) le bilan coût-avantages
        
        • a) Les solutions alternatives
          
        • b) Les conséquences financières de la décision
          
    • D. LES MÉTAUX LOURDS ET LES PRODUITS DE SANTÉ
      
      • 1. Les thermomètres
        
        • a) Les thermomètres à mercure
          
        • b) Les risques liés aux thermomètres à mercure
          
      • 2. Le mercure dans les médicaments et les vaccins
        
        • a) L'utilisation du mercure
          
        • b) La polémique sur le thiomersal
          
        • c) La gestion de crise
          
  • V. LE MERCURE EN GUYANE
    
    • 1. Les sources de contamination
      
      • a) l'utilisation du mercure dans l'activité d'orpaillage
        
      • b) Les autres sources anthropiques
        
    • 2. Les voies de contamination
      
    • 3. Quelques résultats
      
      • a) Les mesures d'exposition
        
      • b) Les mesures d'intoxication
        
      • c) Les effets de l'intoxication
        
    • 4. Discussion critique
      
      • a) Résultats
        
      • b) Recommandations
        
• CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS
  
• ANNEXES