Taxe carbone
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Marché carbone : ouverture du procès de la fraude à la TVA
12/09/2011
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Environnement
Dix-sept prévenus comparaissent pour un mois, à compter de ce lundi 12 septembre, devant le tribunal correctionnel de Paris. Ils auraient détourné 51 millions d'euros sur le marché carbone au premier semestre 2009. Le mois dernier, l'Allemagne a entamé un procès de même type. L'affaire remonte à janvier 2010 lorsque Interpol met au jour une gigantesque fraude à […]
L'éco, talon d'Achille de Nicolas Hulot
13/04/2011
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Présidentielle 2012
| Economie
L'animateur de télévision Nicolas Hulot a annoncé mercredi 13 avril à Sevran (Seine-Saint-Denis) sa candidature à la présidentielle de 2012. Son objectif ? "Ouvrir la voie d'une société nouvelle, écologique et sociale". Reste que sur le plan économique, les grandes lignes restent encore à définir. "J'ai décidé d'être candidat à […]
Fiscalité environnementale: un défi pour les entreprises
L'Usine Nouvelle n°3192 | 14/05/2010
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Environnement
| Juridique
Malgré la suspension du projet de contribution carbone, les dirigeants d'entreprises doivent prendre conscience du poids croissant de la fiscalité environnementale. L'impératif environnemental a été mis en évidence au cours des années 1990. avec la Convention de Rio et le protocole de Kyoto, qui se sont traduits par l'adoption de dispositifs […]
"Une taxe carbone stimulerait l'innovation" - Bernard Bigot, CEA
12/04/2010
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Energie
Bernard Bigot est l'administrateur général du CEA, récemment rebaptisé Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives. Montée du climato-scepticisme, report de la taxe carbone, grand emprunt national... Pour Industrie & Technologies, Bernard Bigot réagit à l'actualité en traçant la nouvelle feuille de route technologique du CEA. Des centaines de chercheurs […]
Bruxelles sceptique sur une taxe carbone européenne aux frontières
07/04/2010
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Energie
| énergies renouvelables
Un document de travail de la Commission indique qu'une taxe carbone aux frontières pose un problème du point de vue des règles de l’OMC et de la faisabilité Dans un document publié mardi 6 avril, la Commission européenne a fait part de son scepticisme sur une taxe carbone aux frontières de l'UE. Cette taxe a été proposée pour protéger […]
Le Medef soutient la fiscalité verte... sous conditions
29/03/2010
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Environnement
| Medef
Laurence Parisot ne laissera pas dire qu’elle a eu la peau de la taxe carbone, comme l’en a accusée la secrétaire d’État à l’Écologie, Chantal Jouanno. Laurence Parisot soutient l’idée d’une taxe carbone européenne Petit rappel des faits. Après l’annonce du report de la taxe carbone par le gouvernement français qui souhaite porter le dossier à […]
Sarkozy justifie l’abandon de la taxe carbone
24/03/2010
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Economie
| Social
Dans un discours au sortir du conseil des ministres, Nicolas Sarkozy est revenu sur l’abandon de la taxe carbone, mais aussi sur la réforme de la PAC. Pour son premier discours après les élections régionales, le président de la République a pris la parole pour réaffirmer sa volonté de poursuivre les réformes. Pour lui « rien […]
La taxe carbone est abandonnée
23/03/2010
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Energie
| Environnement
Pour ressusciter en France, il faudra qu’elle soit européenne, a annoncé le premier ministre François Fillon ce 23 mars. Les industriels sont soulagés. François Fillon a annoncé aux députés UMP l'abandon du projet de loi portant sur une contribution climat énergie, plus connue sous le nom de taxe carbone. Le premier ministre s'exprimait à […]
Taxe carbone : Bruxelles opposée aux 10% de quotas payants avant 2013
01/03/2010
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Energie
| Investissements industriels
Les industriels des 1018 sites soumis à quotas de CO2 voient leur sort osciller entre deux possibilités. Une taxe carbone réduite, ou bien l’achat de 10% de leurs quotas (pour l’instant gratuits) alloués pour la période 2008-2012. Les choses semblaient simples. Le gouvernement avait prévu d’exonérer de taxe carbone les 1018 sites industriels déjà soumis […]
Gros industriels et carbone : une taxe ou des quotas ?
19/02/2010
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Energie
| Environnement
ArcelorMittal, Rhodia, EDF, Lafarge et GDF-Suez ont été entendus au Sénat sur l’épineuse question de l’articulation entre la taxe carbone et les quotas européens, auxquels leurs sites sont déjà soumis. Les industriels des 1018 sites soumis à quotas de CO2 préfèrent-ils une taxe carbone, ou bien l’achat de 10% de leurs quotas (pour l’instant gratuits) […]
Manuel de taxe carbone pour les 1018 usines à quotas européens
20/01/2010
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Energie
Le gouvernement a présenté mercredi en Conseil des ministres les grandes lignes de la version post-censure du Conseil constitutionnel de la taxe carbone. Pour les 1018 sites soumis a quotas européens, la taxe carbone se précise. En projet, un malus-bonus : « le malus sera la taxe et le bonus sera un avantage dans le cadre des investissements verts que feront ces entreprises […]
Guillaume Bucco (Solvay) : « Il y a un moyen simple de réduire les émissions de CO2 : arrêter de produire ! »
07/01/2010
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Economie
| Chimie
| Environnement
| Investissements industriels
Avec ses deux sites industriels majeurs, à Tavaux et à Dombasle, le groupe Solvay est le troisième consommateur privé d’électricité en France, derrière Arcelor Mittal et Corus. A ce titre, ce groupe qui représente en France quatre mille emplois et 1,5 milliard d’euros de chiffre d’affaires est soumis aux quotas d’émissions de CO2. Guillaume Bucco, son dirigeant en France craint […]
