avec le mot clé quotas
LA NOUVELLE TAXE NE FAIT PAS DE DÉTAILS
L'Usine Nouvelle N° 3256 |
06/10/2011
| Enquête
Pour financer la distribution de nouveaux permis d'émission, l'État souhaite taxer les industriels soumis au système des quotas de C02. Un dossier sur lequel il s'escrime depuis 2008.
La France reconstitue aux forceps son stock de quotas de CO2
28/09/2011
| Environnement
| Analyse
Dans le cadre du projet de loi de finances 2012, le conseil des ministres examine ce 28 septembre une nouvelle taxe destinée à une partie des industriels soumis au système européen d’échange de quotas de CO2. Décryptage.
"Les compagnies aériennes étrangères n'échappent pas au droit communautaire"
23/12/2011
| Environnement
| Aéronautique
La Cour européenne de Justice a confirmé mercredi 21 décembre que les compagnies aériennes seraient soumises au régime des quotas de CO2. Avocat en droit de l'environnement au cabinet Jones Day, David Desforges détaille, pour L’Usine Nouvelle
Lourdes condamnations dans la fraude à la TVA sur le marché carbone
12/01/2012
| Environnement
janvier dernier, BlueNext avait reçu une amende de 31 millions d’euros du Trésor public dans le cadre d’un redressement fiscal suite à cette fraude à la TVA. Si la plate-forme d’échanges de quotas de CO2
Les gros industriels soumis aux quotas de CO2 dans le viseur du Sénat
21/11/2011
| Environnement
| Le choix de la rédaction
L’amendement proposé par la rapporteuse Nicole Bricq (PS) a été adopté par le Sénat ce lundi 21 novembre. Il propose de faire passer le taux de la taxe exceptionnelle sur les quotas de CO2 d&rsquo
Ce que prévoient les économistes pour 2012
L'Usine Nouvelle N° 3266 |
03/01/2012
| Conjoncture
| Economie
| Enquête
Que faut-il prévoir pour 2012 ? Rarement les entreprises n'auront autant navigué à vue. "On a l'impression qu'il n'y a plus de scénario moyen. Soit on va vers une vraie reprise, soit vers une nouvelle
"Le calcul de la taxe CO2 sur le chiffre d'affaires est aberrant"
25/10/2011
| Environnement
L’Assemblée Nationale vote aujourd’hui, mardi 25 octobre, la première partie (recettes et équilibre) du projet de loi de finances (PLF) pour 2012. Une nouvelle taxe sur le chiffre d’affaires pour financer le déficit de quotas de CO2 pour les "
CES MARCHÉS CARBONE QUI PLAISENT AUX INDUSTRIELS
L'Usine Nouvelle N° 3264 |
01/12/2011
| Enquête
;hésitent pas à copier le système d'échange de quotas de CO2 (appelé aussi marché carbone) mis en place de manière pionnière par l'Union européenne. Le principe général ? Un plafond global d'émissions, fixé par le régulateur, est converti
Quotas CO2 : une nouvelle taxe pour les industriels
28/09/2011
| Energie
| Environnement
Le gouvernement annonce aujourd'hui un nouveau projet de taxation des entreprises. Elle touchera les sociétés soumises aux quotas de CO2.
L'Usine Nouvelle a 120 ans
L'Usine Nouvelle N° 3266 |
24/12/2011
| Chroniques
| Economie
. Les entrepreneurs les plus en vue se nomment Deville ou Wendel. Et l'un des premiers journaux économiques voit le jour. À Charleville, "L'Usine" paraît pour la première fois le 5 décembre.Porté sur les fonts
La Chine double ses quotas d’exportation de terres rares
15/07/2011
| Métallurgie - Sidérurgie
Ce n’est peut-être pas une coïncidence, la Chine vient d’annoncer le quasi-doublement de ses quotas d'exportation de terres rares pour le second semestre 2011 à 15 738 tonnes, contre 7 976 tonnes pour la deuxiè
La Cour des comptes émet ses recommandations pour l'industrie
08/02/2012
| Economie
| Le choix de la rédaction
;cifiquement chacun des quatre industriels. De plus, dans le domaine des achats, la Cour recommande à l’État de "mieux équilibrer les objectifs contradictoires de pérennité des activités industrielles
Les pirates du marché carbone
L'Usine Nouvelle N° 3225 |
10/02/2011
| Environnement
Des hackers ont dérobé, à la mi-janvier, près de 3 millions de quotas de CO2 dans cinq pays européens, conduisant à la suspension de toutes les transactions sur le marché au comptant. Un casse qui laisse les acteurs du marché en plein désarroi.
"Les industriels de la chimie vont être pénalisés par la taxe CO2"
29/09/2011
| Environnement
| Chimie
Le gouvernement envisage d’instaurer une nouvelle taxe pour une partie des industriels soumis au système européen d’échange de quotas de CO2. L’objectif est de financer le rachat de quotas gratuits qui doivent être distribués aux nouveaux entrants
Pour Nicolas Sarkozy, "un nouveau cycle économique a commencé"
01/12/2011
| Présidentielle 2012
| Economie
| Le choix de la rédaction
en détaillant à nouveau sa vision économique - et son programme - pour sortir de la crise. Mais cette fois-ci, la situation est encore plus grave."Aujourd'hui, la peur est revenue", assure le chef de l'Etat, qui fustige
