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Catalogue 2012 - Signalétiques et Publications
AMI EDITIONS

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Extrait du catalogue : Catalogue 2012 - Signalétiques et Publications

2011 / 2012

SIGNALÉTIQUE

www.amieditions.com
PUBLICATIONS

SIGNALÉTIQUE PUBLICATIONS

33,

rue

Méd

33 1203

éric

- 925

82

CLI CHY

CED

EX

- Tél.

: 01

41

06

39

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- Fax

: 01

41

06

39

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ED-

90-A R10 0

PAGE 2

Cher client, C'est avec un grand plaisir que l'équipe d'amiéditions vous présente son catalogue 2011/2012 relatif aux Déchets, à l'Environnement et aux Marchandises Dangereuses. Ce catalogue, tenant compte des différentes exigences réglementaires et fruit de l'écoute de vos besoins, a pour ambition de vous permettre de disposer d'un outil reprenant dans le détail nos deux familles de produits que sont la famille «Publications» et la famille «Signalétique». La 1ère famille «Publications» (pages 4 à 28) recense les imprimés, documents, emballages homologués, équipements de sécurité et ouvrages réglementaires liés à l'environnement, aux marchandises dangereuses et au commerce international. La 2ème famille «Signalétique» (pages 30 à 56) rassemble les étiquettes relatives au transport de marchandises dangereuses, aux produits chimiques, à la signalisation sur le lieu de travail et à la manutention, mais aussi la fabrication d'étiquettes spécifiques sur mesure. Enfin, et suite à vos nombreuses demandes, la famille « Formation » (page 57) reprend les différents éléments de formation dans le domaine des marchandises dangereuses. Grâce à ce document, amiéditions met à votre disposition : 1 La compétence réglementaire issue d'une expérience de plus de 30 ans : notre équipe de spécialistes marchandises dangereuses et de juristes apporte conseils et réponses à vos problématiques quotidiennes et vous propose des formations adaptées à vos besoins 2 Une équipe commerciale dont la vocation est de vous apporter les solutions fiables et économiques adaptées à vos besoins 3 Un choix de produits complet avec une gamme étendue pour laquelle chaque produit, illustré par des visuels, a fait l'objet d'une validation de conformité par rapport aux réglementations en vigueur 4 Un stock de plus de 5000 références disponibles sous 72 heures signalées par le pictogramme « » et la possibilité de personnaliser la plupart de nos produits.

·

Ce nouveau catalogue et nos sites www.amieditions.com et www.bsdonline.fr vous apportent conseils et services, pour vous accompagner de façon concrète et pertinente dans le monde des marchandises dangereuses. Très respectueusement, Les collaborateurs d'amiéditions

COMMANDE ET INFORMATION
POUR COMMANDER, C'EST FACILE UNE INFORMATION, UN CONSEIL

Téléphone Fax Internet ou E-mail Courrier

au 01.41.06.39.80 au 01.41.06.39.81

nous vous établissons un devis que vous nous renvoyez par fax ou par mail en utilisant le bon de commande joint au présent catalogue page 29

au 01.41.06.39.80 au 01.41.06.39.81

du lundi au jeudi de 9h à 18h le vendredi de 9h à 12h

à l'attention du service juridique

www.amieditions.com commander@amieditions.com

www.amieditions.com : consultez notre FAQ infos@amieditions.com

amiéditions
33, rue Médéric 92582 Clichy Cedex

en utilisant le bon de commande joint au présent catalogue page 29

amiéditions
33, rue Médéric 92582 Clichy Cedex

à l'attention du service juridique

w w w. a m i e d i t i o n s . c o m
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SOMMAIRE
SOMMAIRE FAMILLE «PUBLICATIONS»
Environnement / Gestion des déchets
PAGE PAGE

Transport de Marchandises Dangereuses : les documents et logiciels
12 13 14 15 16 17 18 20 ADR, RID, IMDG : les déclarations d'expédition IATA : les déclarations d'expédition, les LTA, la solution en ligne EASY DGR ADR, RID : les consignes écrites uniques Législation et sécurité du travail : registres et affichage obligatoire, Permis de feu Equipement ADR obligatoire Sécurité pour le transport : les scellés Emballages homologués 4GV Documents et imprimés personnalisés

4 6 7

Les déchets dangereux - les BSD, la solution internet, le registre obligatoire Les déchets Amiante et déclarations obligatoires : - les bordereaux, DFA et DMT Les déchets d'activités de soins - les bordereaux de déchets infectieux, anatomiques, amalgame dentaire

Transport de Marchandises Dangereuses : les réglementations et équipements
PAGE PAGE

Douanes / Commerce International
21 22 24 26 28 29 Procédures douanières spécifiques Les échanges extra-communautaires - Procédure normale export et transit - Procédure normale import et transit - Procédure simplifiée, ouvrages Les échanges intra-communautaires - Déclaration échange de biens, registres, formalités particulières et ouvrages Bon de commande général

8 10 11

IATA / Transport Aérien - le IATA, les ouvrages réglementaires, l'OACI IMDG / Transport Maritime - le code IMDG, les ouvrages utiles ADR / RID / ADN - Transport Routier, Ferroviaire, Fluvial - les ouvrages réglementaires, les ouvrages utiles

SOMMAIRE FAMILLE «SIGNALÉTIQUE»
Etiquettes de Transport de Marchandises Dangereuses
PAGE

Hygiène et sécurité
PAGE

30 32 34 35 36 38 40 42 43 44 45 46 47 48

Etiquettes de Danger : Tous Modes de Transport - Etiquettes colis 100x100 - Etiquettes colis Personnalisées 100x140 - Etiquettes colis avec texte de risque 100 x 100 Etiquettes de Danger : Transport ferroviaire - Plaques-étiquettes wagons 150x150 - Placardage ferroviaire Etiquettes de Danger : Transport Maritime - Plaques-étiquettes conteneurs 250x250 Etiquettes de Danger : Transport Routier - Plaques-étiquettes conteneurs 300x300 Marquage Spécifique : Transports routier et Ferroviaire - Etiquettes véhicules et panneaux oranges - Etiquettes colis Marquage Spécifique : Transport Aérien - Etiquettes colis Marquage Spécifique : Transport Maritime - Etiquettes conteneurs et panneaux orange - Etiquettes colis Marquage Spécifique : Manutention et Stockage - Etiquettes de manutention - Rouleaux adhésifs et manutention Vos étiquettes sur-mesure - Etiquettes personnalisées vinyle ou polypropylène - Etiquettes personnalisées économiques

49

50 51 52 53 54 55 56

Etiquetage Risques Industriels - Pictogrammes risque industriel - Pictogrammes produits chimiques - SGH Etiquetage pour substances et préparations dangereuses - Etiquetage produit - SGH - Etiquetage combiné - SGH Signalisation sur le lieu de travail - Panneaux d'obligation - Panneaux de prévention - Panneaux d'interdiction - Panneaux personnalisés Prévention Affiches 26 - Étiquettes de prévention et affiches informatives - Valise de formation

Formations marchandises dangereuses
PAGE

57

ADR, IATA, IMDG

ENVIRONNEMENT - GESTION DES DÉCHETS
PUBLICATIONS

PAGE 4

LES DÉCHETS DANGEREUX
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
Selon l'article 4 du décret 2005-635 du 30 mai 2005, toute personne qui produit, collecte des petites quantités, reconditionne, transforme ou détient des déchets dangereux doit émettre un Bordereau de suivi de déchets (BSD), cerfa n° 12571*01. Selon l'arrêté du 29 juillet 2005, les Bordereaux de Suivi de Déchets (BSD) se composent de 4 éléments : - Le BSD qui accompagne les déchets, - Le BSD suite qui est utilisé en plus du BSD en cas d'entreposage provisoire ou de reconditionnement ou encore en cas de transport multimodal, - L'annexe 1 qui est remplie par le collecteur-transporteur et jointe au BSD, en cas de collecte de petites quantités de déchets relevant d'une même rubrique, - L'annexe 2 qui est également à joindre au BSD lors d'une réexpédition après transformation ou traitement aboutissant à des déchets dont la provenance reste identifiable. Toute personne qui émet, reçoit ou complète l'original ou la copie d'un bordereau en conserve une copie pendant trois ans pour les transporteurs, pendant cinq ans dans les autres cas.

LES BORDEREAUX DE SUIVI DE DÉCHETS (BSD)
RÉFÉRENCE PRIX UNITAIRE H.T. PAR

LE BORDEREAU DE SUIVI DE DÉCHETS (BSD)

CERFA
12571*01 12571*01

100 ex

500 ex

1000 ex

5000 ex

TD-BSD TD-BSD-P TD-BSD-C TD-BSD-LV5

LIASSE DE 5 FEUILLETS AUTOCOPIANTS AVEC CODE COULEUR LIASSE DE 5 FEUILLETS AUTOCOPIANTS AVEC CODE COULEUR - PERSONNALISÉ LIASSE DE 5 FEUILLETS AUTOCOPIANTS AVEC CODE COULEUR - CONTINU / BANDES CAROLL LIASSE DE 5 FEUILLETS AUTOCOPIANTS LASER 80 g. VIERGE AVEC CODE COULEUR

0,39 1,95

0,36 0,86

0,26 0,39

0,21 0,31

12571*01

0,42

0,39

0,37

0,62

0,52

0,47

0,37

ATTENTION
TD-BSD

Le BSD Suite et les Annexes 1 et 2 du BSD ont été conçus pour améliorer la traçabilité du circuit d'élimination des déchets. Les Annexes et la Suite sont le complément indispensable à une parfaite transparence dans la gestion de vos déchets.
LE BORDEREAU DE SUIVI DE DÉCHETS-SUITE (BSD-SUITE)
CERFA
12571*01 12571*01 100 ex 500 ex 1000 ex 5000 ex

TD-BSD-SUITE
TD-BSD-SUITE

LIASSE DE 5 FEUILLETS AUTOCOPIANTS AVEC CODE COULEUR LIASSE DE 5 FEUILLETS AUTOCOPIANTS - PERSONNALISÉ LIASSE DE 5 FEUILLETS AUTOCOPIANTS LASER 80 g. VIERGE AVEC CODE COULEUR

0,37 1,95 0,62

0,34 0,86 0,52

0,27 0,39 0,47

0,20 0,31 0,37

TD-BSD-SUITE-P TD-BSD-LV5

LE BORDEREAU DE SUIVI DE DÉCHETS - ANNEXE 1

CERFA
12571*01 12571*01

100 ex

500 ex

1000 ex

5000 ex

TD-BSD1 TD-BSD1-P
TD-BSD-1

LIASSE DE 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS AVEC CODE COULEUR LIASSE DE 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS - PERSONNALISÉ

0,37 1,95
100 ex

0,34 0,86
500 ex

0,27 0,39
1000 ex

0,20 0,31
5000 ex

LE BORDEREAU DE SUIVI DE DÉCHETS - ANNEXE 2

CERFA
12571*01 12571*01

TD-BSD2 TD-BSD2-P

LIASSE DE 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS AVEC CODE COULEUR LIASSE DE 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS - PERSONNALISÉ

0,37 1,95

0,34 0,86

0,27 0,39

0,20 0,31

INFOS PRODUITS amiéditions
amiéditions vous propose la liasse BSD compatible avec votre imprimante laser. Cette liasse répond à vos attentes grâce à ses feuillets vierges autocopiants pré-assemblés (réf. TD-BSD-LV5) utilisables avec tout logiciel.
TÉLÉPHONE 01 41 06 39 80 TÉLÉCOPIE 01 41 06 39 81 SITE INTERNET www.amieditions.com

TD-BSD-2

@

ENVIRONNEMENT - GESTION DES DÉCHETS
PUBLICATIONS

PAGE 5

LES DÉCHETS DANGEREUX
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
amiéditions a développé un outil internet vous permettant de remplir aisément vos bordereaux de suivi de déchets. Connectez-vous sur www.bsdonline.fr ou depuis notre site marchand www.amieditions.com. Destiné à une large clientèle, petit ou grand consommateur de BSD, bsdonline vous permettra également de tenir automatiquement un registre chronologique. Selon le décret du 30 mai 2005, les exploitants des établissements produisant ou expédiant des déchets dangereux, les transporteurs, les négociants, les exploitants des installations d'entreposage, de reconditionnement, de transformation ou de traitement, les personnes se livrant à la collecte de petites quantités de ces mêmes déchets ainsi que les exploitants d'installations destinataires de déchets (...) tiennent à jour un registre chronologique dont le contenu est fixé par l'arrêté du 7 juillet 2005.

LA SOLUTION INTERNET : BSDonline.fr
BSDonline offre la possibilité : de remplir en ligne le BSD, le BSD suite, les annexes 1 et 2 et le registre obligatoire, d'utiliser des menus déroulants conservant vos informations récurentes afin de compléter rapidement les bordereaux, d'archiver et de réutiliser les BSD édités, grâce à la fonction «dupliquer», d'accéder à un guide en ligne indiquant la marche à suivre pour renseigner correctement chaque rubrique du BSD, de tenir automatiquement un registre chronologique qui enregistrera les informations obligatoires pour l'émetteur, d'imprimer instantanément tous les bordereaux grâce à l'achat de crédits en ligne.

TD-BSD

connectez-vous sur www.bsdonline.fr

BSDonline, c'est encore plus de fonctionnalités avec : l'identification des bordereaux émis depuis plus d'un mois et dont la date de réalisation de l'opération sur le déchet n'est pas indiquée. la possibilité d'enregistrer un bordereau non finalisé sans consommer de crédit grâce à la fonction «brouillon».

EXCLUSIVITÉ
BSDonline.fr vous permet de remplir facilement les bordereaux de suivi de déchets sur internet et d'incrémenter automatiquement le registre chronologique. Chaque enregistrement de BSD donne lieu à l'utilisation d'un crédit, les documents pouvant être imprimés à volonté. Nous vous proposons d'utiliser avec cet outil la liasse compatible avec votre imprimante laser composée de feuillets vierges autocopiants pré-assemblés de couleurs différentes.
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF
100 ex 500 ex 1000 ex

TD-BSDONLINE

CRÉDIT D'ACCÈS INTERNET POUR LA PERSONNALISATION DES BSD ET GÉNÉRATION DU REGISTRE CHRONOLOGIQUE

1,00

0,80

0,60

TD-BSD-LV5
TD-BSD-LV5

LIASSE DE 5 FEUILLETS AUTOCOPIANTS VIERGE 80 g. POUR IMPRIMANTE LASER

0,62

0,52

0,47

LE REGISTRE OBLIGATOIRE
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF

LE REGISTRE OBLIGATOIRE - TOUS INTERVENANTS

1 ex

5 ex

10 ex

TD-REGISTRE

REGISTRE DE SUIVI DÉCHETS - 100 FEUILLETS NUMÉROTÉS FORMAT 30 x 40 cm

77,00

61,00

55,00

TD-REGISTRE

www.amieditions.com

commander@amieditions.com

infos@amieditions.com

ENVIRONNEMENT - GESTION DES DÉCHETS
PUBLICATIONS

PAGE 6

LES DÉCHETS AMIANTE & DÉCLARATIONS OBLIGATOIRES
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Selon l'arrêté du 16 février 2006 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2005, toute personne tenue d'émettre un bordereau de suivi des déchets dangereux contenant de l'amiante (BSDA) doit utiliser le formulaire CERFA n° 11861*02. Le BSDA sera complété d'un 2ème élément «l'Annexe du BSDA» en cas d'entreposage provisoire ou de transport multimodal. Depuis le 12 juillet 2007, les transferts transfrontaliers des déchets sont soumis au règlement (CE) n° 1013/2006 du 14 juin 2006 qui prévoit deux procédures de contrôle des transferts de déchets : - la procédure de notification et de consentement écrits préalables visant les transferts de tous les déchets destinés à être éliminés et des déchets dangereux et semi-dangereux destinés à être valorisés; - la procédure de transferts visant les déchets non dangereux destinés à être valorisés. amiéditions vous recommande l'utilisation du bordereau de suivi de déchets de chantier. Pour mieux gérer vos déchets, nous vous proposons le nouveau récépissé de prise en charge des véhicules hors d'usage (VHU).

LES BORDEREAUX DÉCHETS AMIANTE & CHANTIER
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF CERFA
11861*02 11861*02 11861*02 11861*02

10 ex

50 ex

100 ex

500 ex

TD-BSDA TD-BSDA-P TD-BSDA-ANNEXE
TD-BSDA-P

DÉCHETS AMIANTE / LIASSE DE 5 FEUILLETS AUTOCOPIANTS DÉCHETS AMIANTE / LIASSE PERSONNALISÉE DÉCHETS AMIANTE (ANNEXE) / LIASSE DE 5 FEUILLETS AUTOCOPIANTS DÉCHETS AMIANTE (ANNEXE) / LIASSE DE 5 FEUILLETS PERSONNALISÉE DÉCHETS DE CHANTIER / LIASSE DE 4 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

1,31

0,92

0,72 1,95

0,62 1,10 0,63 1,10 0,70

1,32

0,93

0,73 1,95

TD-BSDA-ANNEXE-P TD-655-00

0,95

0,90

TD-BSDA

ATTENTION
N'oubliez pas l'étiquetage de vos emballages amiante ! Selon la circulaire du 19 juillet 1996, une étiquette « amiante » doit être apposée quel que soit le conditionnement étanche. Produit en vente pages 42 ET 56, famille signalitique de notre catalogue sous la réf. EM-AMIA-AP074
TD-655-00

DÉCLARATIONS FISCALES D'ACCOMPAGNEMENT (DFA) & MOUVEMENT TRANSFRONTIÈRES
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF CERFA
1 ex 2 ex 5 ex

TD-MTD
RÉFÉRENCE

MTD : TRANSFERT TRANSFRONTALIER DE DÉCHETS 40,00 BLOC DE 2 LIASSES ALTERNÉES DE 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS (50 ex. NOTIFICATION + 50 ex. MOUVEMENT)
DESCRIPTIF CERFA
50 ex

35,00
100 ex

30,00
500 ex

TD-MTDI
RÉFÉRENCE

INFORMATIONS ACCOMPAGNANT LES TRANSFERTS DE DÉCHETS 2 FEUILLETS LASER AUTOCOPIANTS
DESCRIPTIF CERFA
10329*01

1,20
100 ex

1,10
500 ex

1,00
1000 ex

DPA-370060
TD-MTD

DFA : DÉCLARATION FISCALE D'ACCOMPAGNEMENT DE DÉCHETS ET RÉSIDUS D'HYDROCARBURES / LIASSE DE 7 FEUILLETS

0,75

0,69

0,64

DÉCLARATION DE PRISE EN CHARGE DES VÉHICULES HORS D'USAGE
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF CERFA
47*0192 50 ex 100 ex 500 ex

GIF-1670
GIF-1670

DÉCLARATION DE DESTRUCTION D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE

0,45

0,35

0,30

TÉLÉPHONE

01 41 06 39 80

TÉLÉCOPIE

01 41 06 39 81

SITE INTERNET www.amieditions.com

@

ENVIRONNEMENT - GESTION DES DÉCHETS
PUBLICATIONS

PAGE 7

LES DÉCHETS D'ACTIVITÉS DE SOINS
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Les producteurs de déchets d'activités de soins à risque infectieux et de déchets anatomiques humains sont soumis aux articles R1335-1 à R1335-12 modifiés du code de la santé publique. Ces producteurs doivent à chaque étape de l'élimination des déchets, établir les documents qui permettent le suivi des opérations d'élimination : · Bordereau n° cerfa 11351*03 pour les déchets d'activités de soins, · Bordereau n° cerfa 11352*03 en cas de prétraitement ou de regroupement de déchets d'activité de soins. · Bordereau n° cerfa 11350*03 pour les pièces anatomiques humaines. Vos obligations pour les déchets d'amalgames dentaires : · Le dentiste émet un bordereau d'envoi n° cerfa 10787*02. · Si le dentiste utilise les services d'une société de collecte de déchets, cette dernière émet un bordereau de prise en charge n° cerfa 10785*02 et un bordereau de suivi n° cerfa 10786*02 (arrêté du 30/03/98).

LES BORDEREAUX DE DÉCHETS D'ACTIVITÉS DE SOINS À RISQUE INFECTIEUX
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF CERFA
100 ex 500 ex 1000 ex 5000 ex

TD-654-00 TD-654-00P TD-9-654-00 TD-652-00
TD-654-00 TD-654-00P

DÉCHETS INFECTIEUX / LIASSE DE 4 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

11351*03

0,67 1,95

0,54 0,70 0,74

0,44 0,51 0,54 0,42

0,25 0,41 0,44

DÉCHETS INFECTIEUX / LIASSE PERSONNALISÉE

11351*03

DÉCHETS INFECTIEUX / EN CONTINU / AVEC BANDE CAROLL

11351*03

DÉCHETS INFECTIEUX / LIASSE DE 4 FEUILLETS AUTOCOPIANTS SPÉCIAL REGROUPEMENT/PRÉTRAITEMENT

11352*03

0,62

0,53

LE BORDEREAU DE DÉCHETS ANATOMIQUES HUMAINS
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF CERFA
100 ex 500 ex 1000 ex

TD-653-00

ÉLIMINATION DES PIÈCES ANATOMIQUES HUMAINES LIASSE DE 4 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

0,87
11350*03

0,80

0,59

INFOS PRODUITS
L'Arrêté du 24 novembre 2003 modifié définit les conditions d'emballage (caractéristiques physiques, couleur, étiquetage...) des pièces anatomiques en vue de leur élimination. Le transport doit être conforme aux prescriptions de l'ADR pour le transport de matières de la classe (6.2). Un bordereau de suivi « Élimination des pièces anatomiques humaines » doit être établi et un registre de pièces numérotées doit être tenu par l'établissement. Le Décret 97-1048 du 06/11/97 et les arrêtés du 7 septembre 1999 définissent les documents de suivi nécessaires à cette élimination.

TD-653-00

LES BORDEREAUX DE DÉCHETS D'AMALGAMES DENTAIRES
1 BORDEREAU de PRISE EN CHARGE
Ministère chargé de la Santé
N° 10785*01

PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF CERFA
50 ex 100 ex 500 ex

Elimination des déchets d'amalgames dentaires
Code de la Santé publique art. R 5152 et R 5161 Arrêté du 30 mars 1998

Producteur de déchets
Nom ou dénomination N° SIRET Adresse

Nom du responsable

TD-650-01
Séparateur Filtre Kg Déchet sec d'amalgame

Téléphone

Fax

DÉCHETS D'AMALGAMES DENTAIRES / PRISE EN CHARGE LIASSE DE 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS DÉCHETS D'AMALGAMES DENTAIRES / SUIVI LIASSE DE 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS DÉCHETS D'AMALGAMES DENTAIRES / ENVOI LIASSE DE 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

0,87
10785*02

0,80

0,59

Adresse de l'installation de valorisation

Type de séparateur d'amalgame

Date de remise au transporteur

J'atteste l'exactitude des renseignements ci-dessus, et que les conditions exigées pour le transport et la valorisation ont été remplies.

Téléphone

Fax

Date et signature

TD-650-02

Collecteur / Transporteur
Nom ou dénomination N° SIRET Adresse

10786*02

0,87

0,80

0,59

Nom du responsable

Téléphone

Fax

Lieu de regroupement

Date et signature

Feuillet n° 1 à conserver par le Producteur de déchets
Réf. 650-01 (12/01)
32, rue F. Pelloutier - 92100 CLICHY - Tél. : 01 41 06 39 80 - Fax : 01 41 06 39 81 - commander@amieditions.com 5, bld Pinel - 69003 LYON - Tél. : 04 72 12 09 42 - Fax : 04 72 68 00 50

TD-650-01

Regroupement des déchets d'amalgame Oui

Identification du lot Non Numéro

J'ai pris connaissance des informations du producteur, et atteste l'exactitude des renseignements me concernant.

TD-650-03

10787*02

0,87

0,80

0,59

www.amieditions.com

commander@amieditions.com

infos@amieditions.com

TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES
PUBLICATIONS

PAGE 8

LES OUVRAGES RÉGLEMENTAIRES : AÉRIEN
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Tout transport de marchandises dangereuses doit être réalisé en conformité avec la réglementation applicable au transport concerné. La réglementation IATA, pour le transport aérien de marchandises dangereuses, est l'ouvrage de référence reconnu par les transporteurs du monde entier. Grâce au IATA, déterminez les responsabilités de chaque intervenant et maîtrisez les règles de classification, d'étiquetage, d'emballage et de marquage de vos marchandises dangereuses (parfums, produits de consommation, alcools, batteries, aérosols...).

IATA / OACI : RÉGLEMENTATION AÉRIENNE POUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES
PRIX H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF LANGUE
1 ex

TMA-IATA-53F TMA-IATA-53A TMA-IATA-53FCD TMA-IATA-53ACD
TMA-IATA-53F TMA-IATA53ACD

RÉGLEMENTATION MARCHANDISES DANGEREUSES / ÉDITION IATA 2012 RÉGLEMENTATION MARCHANDISES DANGEREUSES / ÉDITION IATA 2012 RÉGLEMENTATION IATA 2012 - VERSION CD RÉGLEMENTATION IATA 2012 - VERSION CD

FRANÇAIS ANGLAIS FRANÇAIS ANGLAIS

245,00 245,00 280,00 280,00

PRIX H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF LANGUE
1 ex

TMA-IATA-53FPACK TMA-IATA-53APACK

COMPREND : 1 RÉGLEMENTATION PAPIER + 1 RÉGLEMENTATION CD-ROM + 1 VIDÉO DE SENSIBILISATION (ANGLAIS) + 1 POSTER COMPREND : 1 RÉGLEMENTATION PAPIER + 1 RÉGLEMENTATION CD-ROM + 1 VIDÉO DE SENSIBILISATION (ANGLAIS) + 1 POSTER

FRANÇAIS

439,00

ANGLAIS

439,00

INFOS PRODUITS
TMA-IATA-53A

Notre pack IATA vous permet d'avoir l'essentiel des documents réglementaires en un envoi : la réglementation en version papier et version CD-ROM pour une utilisation plus rapide grâce à un moteur de recherche performant, 1 poster couleur obligatoire dans les zones de transit, et 1 video de sensibilisation pour le personnel en anglais.
PRIX H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF LANGUE
1 ex

TMA-POSTER-BAG TMA-POSTER-CARGO

POSTER DOUBLE FACE REPRENANT LES PHOTOS DES DIFFÉRENTS TYPES DE BAGAGES AINSI QUE LEUR DESCRIPTIF / FORMAT 71,1 x 55,8 cm POSTER «L'AVEZ-VOUS DÉCLARÉ ?» AFFICHAGE OBLIGATOIRE DANS TOUS LES ESPACES DE TRANSIT RÈGLEMENTATION OACI / FORMAT 61 x 91,4 cm PASSENGER SERVICES CONFERENCE RESOLUTIONS MANUAL (PSCRM) LIVRE + CD / ÉDITION 2011-2012 REPREND LES RÈGLES ET PROCÉDURES DE L'ENSEMBLE DES COMPAGNIES AÉRIENNES SUR LES PASSAGERS ET LES BAGAGES BAGGAGE SERVICE MANUAL LIVRE + CD / 7ème ÉDITION TOUT CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR LES BAGAGES

ANGLAIS

40,00

TMA-POSTER-BAG

FRANÇAIS ou ANGLAIS ANGLAIS

25,00

TMA-IATA-PSCRM

409,00

TMA-BAGGAGE

N'oubliez pas !
- les déclarations d'expédition p. 13 - les LTA p. 13 Dans la famille "signalétique" : - les étiquettes de transport aérien p. 43 - valise formation p. 56

ANGLAIS

199,00

Agent officiel IATA et IMO, coéditeur de l'ADR ONU, amiéditions vous fournit toutes les réglementations liées au transport de matières dangereuses. Contactez notre service commercial pour un devis pour les versions internationales 2012 des ouvrages IMDG, IATA et ADR.
TMA-POSTER-CARGO

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01 41 06 39 80

TÉLÉCOPIE

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TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES
PUBLICATIONS

PAGE 9

LES OUVRAGES RÉGLEMENTAIRES : AÉRIEN
IATA / OACI : RÉGLEMENTATION AÉRIENNE POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
PRIX H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF LANGUE
1 ex

TMA-IATA-AV38XCD TRANSPORT ANIMAUX VIVANTS / 38ème ÉDITION IATA
CD-ROM MULTILANGUE (ANGLAIS, FRANÇAIS, ESPAGNOL)

FRANÇAIS

280,00

TMA-IATA-AV38A TRANSPORT ANIMAUX VIVANTS / 38ème ÉDITION IATA TMA-IATA-IS11A RÉGLEMENTATION TRANSPORT IATA MATIÈRES INFECTIEUSES / ÉDITION 2010-2011 TMA-IATA-PM11 RÉGLEMENTATION TRANSPORT DENRÉES PÉRISSABLES / 11 ème ÉDITION 2011-2012
TMA-IATA-AV38A

ANGLAIS ANGLAIS ANGLAIS

224,00 169,00 215,00

TMA-IATA-PM11CD

RÉGLEMENTATION TRANSPORT DENRÉES PÉRISSABLES 11 ème ÉDITION 2011-2012 / VERSION CD

ANGLAIS ANGLAIS ANGLAIS ANGLAIS

235,00 417,00 498,00 999,00

TMA-IATA-AHM32A AIRPORT HANDLING MANUAL / 32 ème ÉDITION / 2012 TMA-IATA- AHM32ACD AIRPORT HADLING MANUAL / VERSION CD TMA-TACT-3V
AIR CARGO TARIFF / ABONNEMENT ANNUEL / 3 PARUTIONS DE 3 VOLUMES + ACCÉS WEB DU TACT + BULLETINS D'INFORMATIONS SUR L'ACTUALITÉ DU TACT AIR CARGO TARIFF / SPECIAL RULES / PARUTION EN OCTOBRE COMMANDÉ UNIQUEMENT AVEC LES 3 VOLUMES (TMA-TACT-3V) AIR CARGO TARIFF / ABONNEMENT ANNUEL / VERSION CD

TMA-TACT-RULES

FRANÇAIS

145,00

TMA-IATA-IS11A

TMA-TACT-CD

FRANÇAIS

699,00

INFOS PRODUITS
amiéditions vous propose de vous abonner au TACT (The Air Cargo Tariff),
en version papier : réf. TMA-TACT-3V ou en version CD-Rom : réf. TMA-TACT-CD L'abonnement TACT, c'est :
·3

TMA-IATA-AHM32A

parutions de 3 ouvrages (février, juin, octobre), information générale et complète sur les coûts et les règles applicables au transport aérien de frêt dans le monde, · une information par pays, · une information par transporteur, · un accès en ligne à l' application Web du TACT reprenant l'ensemble des informations mises à jour des 3 volumes. · des bulletins d'informations réguliers sur l'actualité du transport par frêt par mail.
· une

PRIX H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF LANGUE
1 ex

TMA-OACI2

SÉCURITÉ DU TRANSPORT AÉRIEN DES MARCHANDISES DANGEREUSES / AN 18-3 CONTIENT LES PRINCIPES GÉNÈRAUX QUI REGISSENT LE TRANSPORT AÉRIEN INTERNATIONAL DES MD, ÉLABORÉS PAR L'ONU ET L'AIEA 4ème ÉDITION (2011) COMPRENANT LES AMENDEMENTS 1-10 INTERVENTIONS D'URGENCE EN CAS D'INCIDENTS D'AVIATION MARCHANDISES DANGEREUSES / DOC 9481 / ÉDITION 2011-2012 INSTRUCTIONS TECHNIQUES POUR LA SÉCURITÉ DU TRANSPORT AÉRIEN DES MARCHANDISES DANGEREUSES / DOC 9284 / ÉDITION 2011-2012 CONTIENT LA SEULE SOURCE JURIDIQUE DE RÈGLEMENTS POUR LA SÉCURITÉ DU TRANSPORT DES MD SUPPLÉMENT AUX INSTRUCTIONS TECHNIQUES POUR LA SÉCURITÉ DU TRANSPORT AÉRIEN DES MARCHANDISES DANGEREUSES / DOC 9284SU COMPLÈTE ET EXPLIQUE LES RENSEIGNEMENTS DE BASE QUI FIGURENT DANS LES INSTRUCTIONS TECHNIQUES / ÉDITION 2011-2012

FRANÇAIS

55,00

TMA-IATA-PM11

TMA-OACI3

FRANÇAIS

125,00

TMA-OACI4

FRANÇAIS

170,00

TMA-OACI4SUP

FRANÇAIS

155,00

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TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES
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PAGE 10

LES OUVRAGES RÉGLEMENTAIRES : MARITIME
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Tout transport de marchandises dangereuses doit être réalisé en conformité avec la réglementation applicable au transport concerné. L'IMDG, c'est le Code Maritime du Transport de Marchandises Dangereuses. Composé des volumes 1 & 2 et du supplément, cet ouvrage vous assure la conformité réglementaire de vos expéditions dans le monde entier. Les spécificités du transport maritime y prennent une place toute particulière : polluant marin, guides d'urgences, arrimage, empotage...

IMDG / RÉGLEMENTATION MARITIME POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
PRIX H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF LANGUE
1 ex

TMMM-IMDG-10FCPT TMM-IMDG-10ACPT TMM-IMDG-10XCD

AMENDEMENT 35.10 / 2 VOLUMES + SUPPLÉMENT* AMENDEMENT 35.10 / 2 VOLUMES + SUPPLÉMENT* AMENDEMENT 35.10 / CDROM / 1 UTILISATEUR TRILINGUE AVEC MOTEUR DE RECHERCHE

FRANÇAIS ANGLAIS FR / ANG / ESP

310,00 310,00 320,00

INFOS PRODUITS
TMM-IMDG-10

N'oubliez pas !
- les déclarations d'expédition p. 12 Dans la famille "signalétique" : - les plaques étiquettes p. 36 - valise formation p. 56

·*Le supplément du code IMDG contient des informations indispensables, notamment : les consignes d'intervention d'urgence (guide FS), le guide des soins médicaux d'urgence (GSMU), les directives pour le chargement des cargaisons, les spécifications pesticides, le recueil INF et les textes mentionnés dans le code IMDG.
TMM-IMDG-10XCD

LES OUVRAGES UTILES AUTOUR DE L'IMDG
PRIX H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF LANGUE
1 ex

TMM-RPM

TEXTE CONSOLIDÉ DU RÈGLEMEMENT POUR LE TRANSPORT ET LA MANUTENTION DES MARCHANDISES DANS LES PORTS MARITIMES RÈGLES DE SÉCURITÉ POUR LES PORTS / ÉDITION 2003 CONVENTION INTERNATIONALE SUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION EN MER ÉDITION IMO CONSOLIDÉE 2006 / AMENDEMENTS 2006 CONVENTION INTERNATIONALE SUR LA PRÉVENTION DE LA POLLUTION EN MER ÉDITION IMO CONSOLIDÉE 2006 / AMENDEMENTS 2006

FRANÇAIS

69,00

TMM-ISPS TMM-MARPOL06F

FRANÇAIS FRANÇAIS

35,00 90,00

TMM-ISPS

TMM-MARPOL06A

ANGLAIS

90,00

TMM-SOLAS111F CONVENTION INTERNATIONALE DE LA SÉCURITÉ EN MER / CONSOLIDÉE 2009
TMM-MARPOLOGF

FRANÇAIS ANGLAIS FRANÇAIS FRANÇAIS

135,00 135,00 30,00 35,00

TMM-SOLAS110E

CONVENTION INTERNATIONALE DE LA SÉCURITÉ EN MER / CONSOLIDÉE 2009

TMM-SOLAS-AMDT2 AMENDEMENTS 2008-2009 A LA CONVENTION SOLAS TMM-BLU
TMM-SOLAS111F

BLU CODE / RECUEIL DESTINÉ AUX PERSONNES CHARGÉES DE LA SÉCURITÉ, DE LA MANUTENTION, DU CHARGEMENT ET DU DÉCHARGEMENT DES CARGAISONS EN VRAC / ÉDITION 2011 RECUEIL INTERNATIONAL DES RÈGLES RELATIVES AUX ENGINS DE SAUVETAGE ÉDITION 2010 / INCLUANT LE LSA CODE 2010 IBC CODE / RECUEIL INTERNATIONAL DES RÈGLES RELATIVES À LA CONSTRUCTION ET À L'ÉQUIPEMENT DES NAVIRES TRANSPORTANT DES PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX EN VRAC / ÉDITION 2007 FIRE SAFETY SYSTEMS (FSS) CODE / ÉDITION 2007

TMM-LSA

FRANÇAIS

45,00

TMM-LSA

TMM-IBC

FRANÇAIS

40,00

TMM-FSS
TMM-FSS

FRANÇAIS

45,00

TÉLÉPHONE

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TÉLÉCOPIE

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PAGE 11

LES OUVRAGES RÉGLEMENTAIRES : TERRESTRE
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Tout transport de marchandises dangereuses doit être réalisé en conformité avec la réglementation applicable au transport concerné. L'ADR, c'est l'accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par route. Il s'applique sur le territoire de tous les pays signataires. L'arrêté TMD vient préciser les règles à observer en France. L'ADR est obligatoire pour tous les expéditeurs, fabricants et emballeurs de marchandises classées dangereuses (à titre d'exemple : peinture, batteries, pesticides, alcools, aérosols...).

ADR / RÉGLEMENTATION DU TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES PAR ROUTE
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF LANGUE
1 ex

TMR-ADR11-LX TMR-ADR11-CF TMR-ADR11-ECO TMR-ADR11-NV TMR-ADR11-AB TMR-ADR11-CD

ADR 2011 + ARRÊTÉ FRANÇAIS ADR + ABONNEMENT AUX MISES À JOUR* + NAVIGATEUR FRANÇAIS ADR 2011 + ARRÊTÉ FRANÇAIS ADR + ABONNEMENT AUX MISES À JOUR* ADR 2011 + ARRÊTÉ FRANÇAIS ADR NAVIGATEUR (TABLEAU A + INDEX PAR MOT CLÉ + MODÈLES DOCUMENTS ADR) ABONNEMENT AUX MISES À JOUR CD-ROM COMPRENANT LE TEXTE DE L'ADR / VOLUMES 1 & 2
FRANÇAIS FRANÇAIS FRANÇAIS FRANÇAIS FRANÇAIS

285,00 220,00 125,00 90,00 80,00 190,00

* Cet abonnement ne couvre que la période de validité de l'ADR 2011. Sa durée n'excédera pas le 31/12/12.

COÉDITÉ AVEC L'ONU

L'OFFRE

amiéditions, C'EST :

Une version de l'ADR sous forme de livre-classeur permettant de rassembler en un seul ouvrage, les deux volumes de l'ADR et l'arrêté ADR, avec la même pagination que les 2 volumes. Ce système permet, pour les abonnés aux mises à jour, d'insérer facilement les pages modifiées. Ainsi, vous disposez de la dernière réglementation en vigueur. Le PACK ÉCO Vous disposez de l'ADR sous forme de livre-classeur. Les intercalaires vous permettent d'accéder rapidement aux parties de l'ADR ou à l'arrêté ADR consolidé. L'arrêté ADR est dit consolidé car il intègre les dernières modifications en vigueur. Le PACK CONFORT Pack éco + l'Abonnement * aux mises à jour pour intégrer les évolutions de l'ADR. amiéditions vous propose de réaliser un travail de mise à jour. Nous vous envoyons les pages modifiées, vous les insérez dans votre ouvrage. Le PACK LUXE Pack confort + le Navigateur ADR 2011. Cet outil complémentaire de l'ADR contient : un guide d'utilisation de l'ADR, la liste des marchandises dangereuses et la signification des codes qu'elle contient, des fiches pratiques pour remplir vos documents et un index des thèmes et mots clefs.

LES OUVRAGES UTILES AUTOUR DE L'ADR
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF LANGUE
1 ex

TMR-RID11

RÉGLEMENTATION TRANSPORT FERROVIAIRE 2 VOLUMES + ARRÊTÉ RID / CD-ROM INCLUS ÉDITION 2011 RÉGLEMENTATION ADN TRANSPORT FLUVIAL 1 VOLUME / ÉDITION 2011

N'oubliez pas !
- les déclarations d'expédition p. 12 - les consignes écrites p. 14 Dans la famille "signalétique" : - les étiquettes de danger p. 30

FRANÇAIS

140,00

TMR-ADNR11

FRANÇAIS

170,00

FI-PACK

PACK FORMATEUR AMIÉDITIONS SUPPORT IDÉAL POUR VOS FORMATIONS - VOIR PAGE 56 "SIGNALÉTIQUE".

49,00

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LES DOCUMENTS DE TRANSPORT
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Un document d'expédition conforme au mode de transport utilisé devra accompagner les marchandises : - Un document d'expédition ADR pour un transport par route de marchandises dangereuses, - Un document d'expédition multimodal pour un transport maritime avec ou sans transport d'approche (ce document intègre le certificat d'empotage du conteneur ou du véhicule), - Une déclaration d'expédition IATA pour un transport aérien de marchandises dangereuses. Le Contrat de transport international de Marchandises par Route(CMR) a vocation à fixer un cadre légal régissant le contrat de transport international. Ce texte s'applique lorsque le lieu de la prise en charge de la marchandise et le lieu prévu pour la livraison, tels qu'ils sont indiqués au contrat, sont situés dans deux pays différents dont l'un au moins est un pays contractant (c'est le cas de la France).

LA DÉCLARATION D'EXPÉDITION - ADR/RID
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF
1 ex 5 ex 10 ex 50 ex

TMR-21-50
RÉFÉRENCE

DOCUMENT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES BLOC DE 100 FEUILLETS AUTOCOPIANTS
DESCRIPTIF

14,50

12,50

10,50

8,50

100 ex

500 ex

1000 ex

5000 ex

TMR-21-50L
RÉFÉRENCE

DOCUMENT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES FEUILLET LASER 80 g.
DESCRIPTIF

0,27

0,20

0,18

0,12

1 ex

5 ex

10 ex

50 ex

TMR-CMR TMR-LVE
TMR-21-50 TMR-21-50L TMR-21-51

LETTRE DE VOITURE INTERNATIONALE CMR / CARNET DE 25 EX. AUTOCOPIANTS LETTRE DE VOITURE EUROPÉENNE CMR / CARNET DE 25 EX. AUTOCOPIANTS
DESCRIPTIF

13,20 13,20
100 ex

11,20 11,20
500 ex

10,20 10,20
1000 ex

9,20 9,20
5000 ex

RÉFÉRENCE

TMR-L-CMR TMR-CMR-L TMR-L-CMR-C
TMR-CMR TMR-L-CMR TMR-CMR-L

LETTRE DE VOITURE INTERNATIONALE CMR LIASSE NUMÉROTÉE DE 4 FEUILLETS AUTOCOPIANTS LETTRE DE VOITURE INTERNATIONALE CMR LIASSE DE 4 FEUILLETS LASER NON COLLÉS LETTRE DE VOITURE INTERNATIONALE CMR EN CONTINU / AVEC BANDE CAROLL LETTRE DE VOITURE INTERNATIONALE CMR LIASSE DE 4 FEUILLETS / PERSONNALISÉ

0,65

0,55

0,45

0,40

1,16

0,76

0,66

0,46

0,76

0,66

0,46

TMR-L-CMRP

1,90

095

0,85

0,75

LA DÉCLARATION D'EXPÉDITION MULTIMODALE - IMDG
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF
1 ex 5 ex 10 ex 50 ex

TMM-20-50
RÉFÉRENCE

DÉCLARATION D'EXPÉDITION MULTIMODALE BLOC DE 100 FEUILLETS AUTOCOPIANTS
DESCRIPTIF

14,50

12,50

10,50

8,50

100 ex

500 ex

1000 ex

5000 ex

TMM-20-50L TMM-20-51 TMM-20-51SNA
TMM.20-50 TMM-20-50L TMM-20.51

DÉCLARATION D'EXPÉDITION MULTIMODALE FEUILLET LASER 80 g. DÉCLARATION D'EXPÉDITION MULTIMODALE LIASSE DE 4 FEUILLETS AUTOCOPIANTS DÉCLARATION D'EXPÉDITION MULTIMODALE EN CONTI-SNAP

0,27

0,20

0,18

0,12

0,56

0,51

0,46

0,36

1,00

0,85

0,80

0,70

TÉLÉPHONE

01 41 06 39 80

TÉLÉCOPIE

01 41 06 39 81

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LES DOCUMENTS DE TRANSPORTS
LA DÉCLARATION D'EXPÉDITION AÉRIENNE / LTA
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF
1 ex 5 ex 10 ex 50 ex

TMA-20-10
TMA-20-10LL

BLOC DE 100 FEUILLETS AUTOCOPIANTS
DESCRIPTIF

14,50
100 ex

12,50
500 ex

10,50
1000 ex

8,50
5000 ex

RÉFÉRENCE

TMA-20-10L TMA-20-10LL TMA-20-10LC
TMA-20-10 TMA-20-10L TMA-20-11

FEUILLET LASER 80 g. / FIGURE 8.1B, DU IATA FEUILLET LASER 80 g. / FIGURE 8.1A, DU IATA / A COMPLÉTER PAR ORDINATEUR SANS TABLEAU D'IDENTIFICATION DES MARCHANDISES FEUILLET LASER CADRE 80 g. / HACHURES ROUGES SEULES LIASSE DE 4 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

0,27 0,27

0,20 0,20

0,18 0,18

0,12 0,12

0,27

0,20 PRIX SELON DEVIS

0,18

0,12

TMA-20-11

LTA
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF
450 ex

PRIX UNITAIRE H.T. PAR
1050 ex 5000 ex 10000 ex

DAI-915-10
RÉFÉRENCE

LETTRE DE TRANSPORT AÉRIEN (LTA) / JEU DE 2 LIASSES ALTERNÉES SUR SUPPORT CONTI-SNAP / 2 FOIS 6 FEUILLETS
DESCRIPTIF

0,73

0,69

0,50

0,45

500 ex

1000 ex

5000 ex

10000 ex

DAI-915-15 DAI-915-15P

LETTRE DE TRANSPORT AÉRIEN (LTA) 2 LIASSES ALTERNÉES EN CONTINU LETTRE DE TRANSPORT AÉRIEN (LTA) / PERSONNALISÉ 2 LIASSES ALTERNÉES EN CONTINU

0,70

0,67

0,45

0,42

PRIX SELON DEVIS

ATTENTION
Conforme au nouveau modèle établi par le IATA, la LTA est à la fois un contrat de transport international et la preuve de la prise en charge de la marchandise par la compagnie aérienne. Nos LTA se présentent sous deux formes : en conti-snap (liasse collée sur une bande caroll) ou en continu (bandes caroll détachables sur les côtés).

DAI-915-10

LA SOLUTION EN LIGNE POUR VOS DÉCLARATIONS AÉRIENNES : EASY DGR
PRIX UNITAIRE DE LICENCE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF
1 ex 5 ex 10 ex

TMX-EASYDGR

LOGICIEL DE DÉCLARATION D'EXPÉDITION AÉRIENNE APPLICATION WEB

1099,00

1049,00

939,00

EASY DGR, c'est : Le nouveau logiciel IATA de validation de déclarations d'expéditions aériennes en ligne. Un abonnement annuel avec un accès en ligne à des outils innovants. La garantie d'expédier par avion sans erreur liée à la déclaration d'expédition. La tranquillité d'esprit en n'ayant plus à interpréter la règlementation.

INFOS PRODUITS
Afin de vous aider à éviter des erreurs coûteuses (retards et amendes sévères) lorsque vous remplissez vos déclarations aériennes, amiéditions vous propose le nouveau logiciel IATA de saisie en ligne et de génération de documents d'expédition aériennes de marchandises dangereuses : EASY DGR. Ce logiciel est le seul outil en ligne qui est directement lié au contenu du DGR, incluant les toutes dernières mises et jour et validant ainsi en temps réel la déclaration d'expédition de vos collaborateurs ou de vos clients. Vous pouvez faire confiance à EASY DGR pour produire un document valide à chaque fois! Plus de risques de voir la mention « Refusé » sur vos déclarations.

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TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES
PUBLICATIONS

PAGE 14

LES DOCUMENTS DE TRANSPORTS
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Pour toute expédition de marchandises dangereuses par route, vous devez, en plus du document d'expédition ADR, joindre une «consigne écrite» unique. En tant qu'aide en situation d'urgence lors d'un accident pouvant survenir au cours du transport, les consignes écrites sous la forme spécifiée au 5.4.3.4 (ADR) doivent se trouver à portée de main à l'intérieur de la cabine de l'équipage du véhicule. Ces consignes doivent être dans une (des) langue(s) que chaque membre peut lire et comprendre. Les consignes écrites doivent correspondre au modèle de quatre pages spécifié au 5.4.3.4 (ADR) tant sur la forme que sur le fond. amiéditions vous propose ces consignes en version papier et en version plastifiée.

LA CONSIGNE ÉCRITE DE SÉCURITÉ UNIQUE / ADR 2012
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF PRÉSENTATION LANGUE
10 ex 50 ex 100 ex

TMR-CEPA-FR TMR-CEPA-ALL TMR-CEPA-ANG TMR-CEPA-BEL TMR-CEPA-BUL TMR-CEPA-DAN TMR-CEPA-ESP TMR-CEPA-EST TMR-CEPA-FIN TMR-CEPA-GRE TMR-CEPA-HON TMR-CEPA-ITA TMR-CEPA-LET TMR-CEPA-LIT TMR-CEPA-NL TMR-CEPA-NOR TMR-CEPA-POL TMR-CEPA-POR TMR-CEPA-ROU TMR-CEPA-RUS TMR-CEPA-SLO TMR-CEPA-SLV TMR-CEPA-SUE TMR-CEPA-TCH TMR-CEPA-TUR

CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PAPIER

FRANÇAIS ALLEMAND ANGLAIS BELGE BULGARE DANOIS ESPAGNOL ESTONIEN FINNOIS GREC HONGROIS ITALIEN LETTON LITUANIEN NÉERLANDAIS NORVÉGIEN POLONAIS PORTUGAIS ROUMAIN RUSSE SLOVAQUE SLOVÈNE SUÉDOIS TCHÈQUE TURC

1,65 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10 2,10

1,45 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90 1,90

1,15 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60 1,60

PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE
TMR-CEPA TMR-CEPR

DESCRIPTIF

PRÉSENTATION

LANGUE

1 ex

10 ex

TMR-CEPL-FR TMR-CEPL-ANG

CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PLASTIFIÉE CONSIGNE ÉCRITE UNIQUE / VERSION PLASTIFIÉE

FRANÇAIS ANGLAIS

8,00 8,50

5,00 5,50

PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF
1 ex 5 ex 10 ex

TMR-CEPL-PACK

PACK CONSIGNES ÉCRITES UNIQUES COMPRENANT : 1 VALISE DE 25 CONSIGNES ÉCRITES (VERSION PAPIER) ( 1 FRANCAIS + 24 LANGUES ÉTRANGÈRES)

59,00

55,00

50,00

INFOS PRODUITS
TMR-CEPL-PACK

Le pack "consignes écrites" vous permet de disposer dans une mallette unique d'un exemplaire de toutes les consignes 2011. Toutes les langues des pays signataires de l'ADR y sont inclues : plus de soucis à se faire lors d'une livraison exceptionnelle.

TÉLÉPHONE

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TÉLÉCOPIE

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LÉGISLATION ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Le code du travail impose aux entreprises commerciales (personnes morales ou entreprises individuelles) de tenir et de conserver certains registres relatifs au personnel dès lors qu'elles emploient un salarié. Ces registres doivent être tenus à la disposition des agents de l'inspection du travail. Obligation est également faite aux employeurs de procéder à un affichage permanent des conventions à respecter et des précautions à prendre en cas d'incidents.

REGISTRES ET AFFICHAGE OBLIGATOIRE
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF PRIX UNITAIRE H.T.

TMR-REG1 TMR-REG2 TMR-REG3 TMR-REG4 TMR-REG5 TMR-REG6 TMR-REG7 TMR-REG8 TMR-REG9

REGISTRE DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL PIQÛRE 30 PAGES / OBLIGATOIRE REGISTRE INSPECTION DU TRAVAIL PIQÛRE 30 PAGES / OBLIGATOIRE REGISTRE CONTRÔLE DE SÉCURITÉ NOUVEAU MODÈLE CONFORME AUX DÉCRETS EN VIGUEUR / PIQÛRE 20 PAGES / OBLIGATOIRE REGISTRE RISQUES PROFESSIONNELS / REGISTRE UNIQUE DES RÉSULTATS DE L'ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS / PIQÛRE 60 PAGES / OBLIGATOIRE REGISTRE CONTRÔLE MÉDICAL PIQÛRE 30 PAGES / OBLIGATOIRE REGISTRE UNIQUE DU PERSONNEL PIQÛRE 40 PAGES / OBLIGATOIRE REGISTRE VACANCES ET ABSENCES DU PERSONNEL VACANCES ET ABSENCES-PLANNING DES CONGÉS DÉCEMBRE À DÉCEMBRE VACANCES ET ABSENCES-PLANNING DES CONGÉS DÉCEMBRE À DÉCEMBRE AFFICHAGE OBLIGATOIRE SUR LE LIEU DE TRAVAIL / LÉGISLATION DU TRAVAIL : NUMÉROS D'URGENCE, HORAIRE, ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE / AFFICHE PLASTIFIÉE / FORMAT : 29,7 x 42 cm

19,80 12,90 12,90 20,90 20,90 19,80 7,10 7,10 12,50

AUTRES DOCUMENTS OBLIGATOIRES
Cachet de l'Etude

OBLIGATOIRE

PRIX H.T. VENDU PAR 10
Le paquet de 10 ex.

ENTRETIEN ANNUEL D'ÉVALUATION N° 88888
(conformément à l'art. 16 de la Convention collective du 8 juin 2001)

RÉFÉRENCE

DESCRIPTIF

FONCTION : Nom : Prénom(s) : DIPLÔMES Date d'entrée : FONCTION :
Coeff. Année d'obtention : A compléter si changement(s) au vu de l'entretien antérieur n° du

TMR-REG10

PAQUET DE 10 JEUX D'ENTRETIENS D'ÉVALUATION PAQUET DE 10 JEUX DE 4 LIASSES DE 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

44,81

CONNAISSANCES
(Formation continue)

Niveau

EXPÉRIENCE NOTARIAT

PRIX H.T. UNITAIRE RÉFÉRENCE DESCRIPTIF de 1 à 4
de 5 à 9 de 10 à +

CARRIÈRE AU SEIN DE L'ÉTUDE
Année Contenu activité

Coeff.

Autres expériences

TMR-REG11

Réf. 03961 Liasse non personnalisée Réf. 03962 Carnet non personnalisé - IMP. FORTIN LE PROGRÈS - Modèle déposé - Ed. (1) 02/02 Réf. 92490 Carnet personnalisé

PRINCIPALE(S) MISSION(S)
TACHE(S) PRINCIPALE(S)

CARNET D'ENTRETIEN D'ÉVALUATION CARNET DE 25 JEUX DE 4 LIASSES DE 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

95,21

72,80

67,20

TACHE(S) ACCESSOIRE(S)

INFOS PRODUITS
entretien d'évaluation 1/4

A l'issue de l'entretien, l'original sera inséré dans le Dossier du personnel, le second sera remis à votre collaborateur. Les entretiens annuels sont obligatoires

PERMIS DE FEU
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF 1 ex

TMR-FICHE-FEU

CAHIER DE PERMIS DE FEU / LOT DE 50

35,00

LE PERMIS DE FEU
Il est établi dans un but de prévention contre les incendies occasionnés lors des travaux par points chauds, avec renouvellement à chaque fois qu'il intervient sur le chantier un changement (lieu, nature des travaux, intervenants...). Selon le décret n°2001-1016 DU 5 NOVEMBRE 2001, Le permis de feu est un document OBLIGATOIRE où l'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs

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DOCUMENTS RÉGLEMENTAIRES PERSONNALISÉS
PUBLICATIONS

PAGE 16

ÉQUIPEMENT ADR OBLIGATOIRE
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Outre les moyens d'extinction incendie (8.1.4.1 ADR) et les moyens de télécommunication (art. 15 arrêté TMD), toute unité de transport doit être munie : Des équipements de sécurité d'usage général suivants : · une cale au moins par véhicule de dimensions appropriées (TMR-CALE01), · deux signaux d'avertissement autoporteurs (TMR-1FEU), · une pelle (TMR-PELLE), · une protection de plaque d'égout (TMR-PLEGOUT), · un réservoir collecteur en plastique (TMR-RESERVOIR), · une lampe de poche (non susceptible de produire des étincelles) pour chaque membre de l'équipage (TMR-TORCHE), · un baudrier approprié pour chaque membre de l'équipage du véhicule* · d'une protection respiratoire*, · de la protection individuelle* et de l'équipement nécessaire pour prendre les mesures supplémentaires et/ou spéciales indiquées dans les consignes écrites.
* Ces éléments sont contenus dans notre référence TMR-VALISE.

ÉQUIPEMENTS CHAUFFEUR
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF 1 ex
5 ex 10 ex

TMR-1FEU
TMR-TORCHE

SIGNAL AUTOPORTEUR / FEU CLIGNOTANT / HOMOLOGUÉ Eex ADR-GGVS VISIBLE À 3000 MÈTRES / LIVRÉ SANS PILE TORCHE ADR (ADF POUR CHEMISE) / OBLIGATOIRE DANS TOUT VÉHICULE PL LIVRÉE SANS PILES TRIANGLE DE PRÉSIGNALISATION / REPLIAGE / HOMOLOGUÉ EUROPÉEN COFFRET PHARMACIE ADR / FORMAT 230 x 170 X 50 CONTIENT LES ÉLÉMENTS INDISPENSABLES (COTON, COMPRESSES, BANDES, CISEAUX, COUVERTURE, PANSEMENTS...) POCHETTE PHARMACIE TRANSPARENTE CONTIENT COMPRESSES, PINCES, CISEAUX, PANSEMENTS... CALE DE ROUE / ANTI ÉTINCELLE EN PVC JAUNE DEDIÉE AUX PL / FORMAT 495 x 200 x 235 / POIDS 1,6 KG SUPPORT DE CALE DE ROUE EN ACIER GALVANISÉ

35,00

32,00

30,00

TMR-TORCHE
TMR-TRIANGLE

58,00

55,50

52,00

TMR-TRIANGLE TMR-TROUSSE01

14,00 54,00

11,00 52,00

9,00 50,00

TMR-TROUSSE02

TMR-TROUSSE01

TMR-TROUSSE02

18,00

16,00

14,00

TMR-CALE01
TMR-CALE01 TMR-CALE01SUP

40,00

35,00

30,00

TMR-CALE01-SUP

40,00

35,00

30,00

PRIX H.T. PAR
TMR-VALISE

RÉFÉRENCE

DESCRIPTIF

1 ex

TMR-VALISE

OBLIGATOIRE DANS TOUT VÉHICULE TRANSPORTANT DES MARCHANDISES DANGEREUSES / CONFORME AU NOUVEL ADR 2011 VALISE CONTENANT LES ACCESSOIRES SUIVANTS : - 1 GILET DE SÉCURITÉ - 1 COMBINAISON À CAPUCHE - 1 PAIRE DE LUNETTES MASQUE - 1 MASQUE COQUE EN FIBRE AVEC CLAPET - 1 PAIRE DE GANTS PVC ROUGE - 1 FLACON DE 500 ml DE PRODUIT LAVANT POUR LES YEUX - 1 TORCHE

129,00

TMR-PLEGOUT01 PLAQUE D'OBTURATION ÉGOUT EN NÉOPRÈNE
TMR-PLEGOUT

59,00

HYDROCARBURES ET CHIMIE LÉGÈRE FORMAT 1000 x 1000 x 3 mm / POIDS 3,00 KG

TMR-RESERVOIR

KIT RÉSERVOIR ROND 15 LITRES AVEC PLAQUE NÉOPRÈNE 600 x 700 x 3 MM

59,00

ÉQUIPEMENTS ADR SUPPLÉMENTAIRES DISPONIBLES ­ CONTACTEZ-NOUS !
TMR-RESERVOIR

-

Composition sur demande de la valise ADR, spécifique produits chimiques, dépollution, etc. Pelle (Prescrit seulement pour les classes 3, 4.1, 4.3, 8 et 9) Autres types de protection de plaque d'égout (Prescrit pour les classes 3, 4.1, 4.3, 8 et 9) Autres types de réservoir collecteur en plastique (Prescrit seulement pour les classes 3, 4.1, 4.3, 8 et 9)

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TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES
PUBLICATIONS

PAGE 17

SÉCURITÉ POUR LE TRANSPORT
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Pour la sécurité de vos transports, amiéditions vous propose une large gamme de scellés de haute et de très haute sécurité et s'engage à : . Enregistrer les marques et numérotation des scellés livrés à nos clients . Proposer des scellés conformes aux normes en vigueur . Vous conseiller dans vos choix Nous vous proposons 2 catégories de produits : . Les scellés de haute sécurité (Bolt seals) à haute résistance mécanique . Les scellés à lacet lisse pour une fermeture de haute sûreté

BOLTS SEALS POUR CONTAINERS
PRIX UNITAIRE H.T. PAR BOÎTE DE 200 ex RÉFÉRENCE DESCRIPTIF DIM. COLIS 200 ex 1 ex
5 ex 10 ex

TMR-SCELLES-2000SH

LOCKTAINER TM 2000 SH 27 x 27 x 23,5 SCELLÉ DE SÉCURITÉ ISO 17712 GRADE H, COMPATIBLE C-TPAT SYSTÈME ANTI ROTATION ASYMÉTRIQUE FACILITANT LA MISE EN PLACE. DOUBLE NUMÉROTATION, DISPONIBLE EN BLANC, ROUGE, JAUNE

170,00

166,00

162,00

TMR-SCELLES-2000SHC LOCKTAINER TM 2000 SHL

27 x 27 x 23,5

160,00

156,00

152,00

SCELLÉ CONFORME À LA NORME ISO 17712 . UNE COQUE DE PLASTIQUE PROTÈGE L'IDENTIFICATION DU PRODUIT. TIGE COURBÉE POUR FACILITER LE PASSAGE DANS LES PATTES DE SCELLEMENT ABÎMÉES OU DÉCALÉES. DISPONIBLE EN BLANC, ROUGE, JAUNE
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF
TM

DIM. COLIS 250 ex

1 ex

5 ex

10 ex

TMR-SCELLES-2000SHL LOCKTAINER 2000 SCH
SCELLÉ BOLT SEAL ISO 1772 TIGE LONGUEUR 80 MM MARQUAGE LASER SUR TÊTE ET EMBOUT

27 x 27 x 23,5

237,50

232,50

227,50

PRIX UNITAIRE H.T. PAR BOÎTE DE 100 ex RÉFÉRENCE DESCRIPTIF DIM. COLIS 100 ex 1 ex
5 ex 10 ex

TMR-SCELLES-150M

FLEXIGRIP 150 M "nano" 33 x 22 x 10 SCELLÉ CÂBLE MÉTAL AVEC MÉCANISME À SENS UNIQUE PERMETTANT UNE FERMETURE FACILE ET RAPIDE. CÂBLE TORONNÉ SOUS CONTRAINTE, S'EFFILOCHANT DÈS COUPURE. BOÎTIER ANODISÉ DE PETITES DIMENSIONS PERMETTANT UN MARQUAGE LASER DE QUALITÉ. CÂBLE DIAMÈTRE 1,5 MM DISPONIBLE EN NOIR, BLEU, ROUGE FLEXIGRIP 250 M "nano" SCELLÉ CÂBLE MÉTAL AVEC MÉCANISME IDENTIQUE AU FLEXIGRIP 150 M "NANO" CÂBLE DIAMÈTRE 2,5 MM DISPONIBLE EN NOIR, BLEU, ROUGE

90,00

88,00

86,00

TMR-SCELLES-250M

33 x 22 x 10

105,00

103,00

101,00

PRIX UNITAIRE H.T. PAR POCHETTE DE 50 ex RÉFÉRENCE DESCRIPTIF FORMAT 1 ex
5 ex 10 ex

TMR-SCELLES-C011

NAVALINK C 011 SCELLÉ CÂBLE À MANIVELLE CÂBLE DIAMÈTRE 1,8 MM, TORONNÉ SOUS CONTRAINTE

POCHETTE

47,50

46,50

45,50

LIENS PLASTIQUES
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF 1000 ex
2000 ex

TMR-SCELLES-PL400

PLASTEAL 400 SCELLÉ À LACET LISSE, ASSURE UNE FERMETURE DE HAUTE SÛRETÉ, SANS EFFORT. CONVIENT À TOUTES LES FERMETURES (SACS (FONDS, COURRIER), SACOCHES, MALLES...) ET LE PLOMBAGE DES CAMIONS, CONTENEURS, CONTENEURS GRILLAGÉS. LIEN EN POLYÉTHYLÈNE. LONGUEUR UTILE DU LACET : 190 mm. DIAMÈTRE DU LACET : 3,5 mm. COULEUR : JAUNE, ROUGE (AUTRES COLORIS SUR DEMANDE). POSSIBILITÉ DE MARQUAGE CODE-BARRES. FRAIS CRÉATION POINÇON : FORFAIT EN SUS DE 200 H.T.

0,45

0,35

D'autres types de scellés sont disponibles sur demande : lacets plastiques (JET SEAL, FAST SEAL PP), câbles, feuillards et antivols haute ou très haute sécurité

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DOCUMENTS RÉGLEMENTAIRES PERSONNALISÉS
PUBLICATIONS

PAGE 18

EMBALLAGE HOMOLOGUÉ
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Pour exporter et transporter vos produits dangereux solides ou liquides, il est fortement recommandé d'utiliser des emballages carton agréés et estampillés ONU. Les emballages doivent être fabriqués, reconditionnés et éprouvés conformément à la qualité jugée sastisfaisante par l'autorité compétente afin que chaque emballage réponde aux prescriptions du chapitre 6.1 de l'ADR. Les emballages amiéditions sont conformes à la norme ISO 16106:2006 et peuvent subir avec succès les épreuves de performance applicable au transport terrestre, maritime et aérien. Ces cartons homologués 4G sont valables pour tout groupe d'emballage (I, II et III) et pour tout mode de transport et parfaitement adaptés à vos produits puisque disponibles en plusieurs formats, ils conviennent pour l'emploi de flacons, bouteilles, bidons, sacs, boîtes... Pour respecter les règles d'expéditions, il vous faut : · Emballer les produits dangereux dans un sac plastique 50 microns et le fermer avec un lien. · Utiliser de la Vermiculite pour combler les volumes vides à l'intérieur des sacs et des caisses. · Respecter la charge maximale des caisses (carton). · Fermer la caisse carton avec un ruban adhésif armé. · Apposer une étiquette «matière dangereuse» correspondant au produit emballé sur l'extérieur de l'emballage.

CARTONS 4G/V
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF Format
5 ex 25 ex 100 ex 250 ex

TMR-4G2

CARTON DIMENSION INTÉRIEURE MAXI PN : 3 / MAXI PB : 5,1 Housse plastique unitaire incluse

20 X 20 X 30

4,81

4,08

3,62

3,59

TMR-4G2

TMR-4G4

CARTON DIMENSION INTÉRIEURE MAXI PN : 12 / MAXI PB : 16 Housse plastique unitaire incluse

30 X 30 X 30

8,06

6,84

6,07

6,02

TMR-4G4

TMR-4G5
Triple cannelure

CARTON DIMENSION INTÉRIEURE MAXI PN : 27 / MAXI PB : 31 Housse plastique unitaire incluse

40 X 40 X 40

10,25

8,70

7,70

7,65

TMR-4G5

TMR-4G7

CARTON DIMENSION INTÉRIEURE MAXI PN : 34,5 / MAXI PB : 48 Housse plastique unitaire incluse

60 X 40 X 40

16,95

14,38

12,76

12,66

Triple cannelure

TMR-4G7

TMR-4GP

CARTON DIMENSION PERSONNALISÉE Ex : 14 X 14 X 25 / 20 X 20 X 20 / 30 X30 X 20 50 X 36 X 31 / 100 X 40 X 40 Housse plastique unitaire incluse

sur devis

TMR-4GP

TMR-BAG-AMIA

BIG BAG AMIANTE SAC AMIANTE NORMALISÉ AVEC DOUBLURE INTÉRIEURE DIMENSIONS : 91 X 91 X 110 cm / CHARGE UTILE : 1000 kg

15,00

14,00

13,00

12,00

PRIX UNITAIRE H.T.

TMR-VER

SAC DE 100 LITRES DE VERMICULITE

21,00

SERVICE +
Afin de répondre à vos besoins spécifiques, amiéditions vous propose sur devis toute une gamme d'emballages combinés type 4g (homologués ADR) aux dimensions spécifiques, des caisses en bois, des fûts ou bidons et ce, pour différents types de produits (dangereux, déchets spécifiques ou infectieux, etc.). Contactez notre service commercial au 01 41 06 39 80.

TMR-VER

TÉLÉPHONE

01 41 06 39 80

TÉLÉCOPIE

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BON DE COMMANDE SPÉCIAL EMBALLAGE
Photocopiez ce formulaire avant de le remplir ! Vous pouvez le ré-utiliser pour toutes vos commandes.

Commander, c'est facile
PAR FAX 01.41.06.39.81 PAR COURRIER amiéditions 33, rue Médéric 92582 CLICHY CEDEX PAR TÉLÉPHONE 01.41.06.39.80 PAR INTERNET commander@amieditions.com www.amieditions.com

Nouveau : Personnalisez vos documents

Une gamme étendue d'étiquettes de danger et de manutention sont disponibles dans la famille "Signalétique", pour vous assurer la conformité de vos expéditions. Retrouvez vos étiquettes sur-mesure page 48 de cette famille.
2
Raison sociale :

Merci de nous indiquer toute modification de vos coordonnées ci-dessous.

1
Code Client ami : Raison sociale : Adresse : Code Postal : Téléphone : Contact : E-mail :

Adresse de facturation
A C 0 0 0

Adresse de livraison
(si différente)

Ville : Télécopie : Service :

Adresse : Code Postal : Téléphone : Contact :

Ville : Télécopie : Service :

N° de TVA intracommunautaire :

3
Désignation - Précisions

Référence de votre commande :

4

Référence TMR-4G2 TMR-4G4 TMR-4G5 TMR-4G7 TMR-VER TMR-BAG-AMIA

Quantité

Prix unitaire

TOTAL

CARTON DIMENSION INTÉRIEURE 20 x 20 x 30 MAXI PN : 3 / MAXI PB : 5,1 / HOUSSE PLASTIQUE INCLUSE CARTON DIMENSION INTÉRIEURE 30 x 30 x 30 MAXI PN : 12 / MAXI PB : 16 / HOUSSE PLASTIQUE INCLUSE CARTON DIMENSION INTÉRIEURE 40 x 40 x 40 MAXI PN : 27 / MAXI PB : 31 / HOUSSE PLASTIQUE INCLUSE CARTON DIMENSION INTÉRIEURE 60 x 40 x 40 MAXI PN : 34,5 / MAXI PB : 48 / HOUSSE PLASTIQUE INCLUSE SAC DE 100 LITRES DE VERMICULITE BIG BAG AMIANTE AVEC DOUBLURE INTÉRIEURE DIMENSIONS : 91 x 91 x 110

5

MONTANT H.T.
Montant Commande Hors-Taxes Frais de Port Hors-Taxes

de 0 à 75 ¤ 25 ¤

de 75,01 à 150 ¤ 38 ¤

de 150,01 à 225 ¤ 46 ¤

Au-delà de 255 ¤ contactez nous pour un devis

FRAIS DE PORT ET D'EMBALLAGE

T.V.A. 19,60 %

TOTAL T.T.C.

ADR
Dangerous Goods Accredeted Packaging

IMDG
Dangerous Goods Accredeted Packaging Dangerous Goods Accredeted Packaging

merci de votre commande

DOCUMENTS SUR MESURE
PUBLICATIONS

PAGE 20

VOS DOCUMENTS RÉGLEMENTAIRES PERSONNALISÉS
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34,00 74,00

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> Choix des supports :
· · · · · · · Plaquettes Chemises Brochures, Rapports Dépliants Flyers Cartes évènementielles Lettres d'information ....

> Choix du façonnage :
· Type de brochure ( Dos carré- collé, Thermo reliure, piqûre à cheval, reliure à anneaux plastiques) · Tous types de pliages (pli parallèle, pli croisé, porte-feuille, 3 volets...) · Coupe · Rainage · Gaufrage · Dorure

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DOUANES / COMMERCE INTERNATIONAL
PUBLICATIONS

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LES PROCÉDURES DOUANIÈRES SPÉCIFIQUES
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Certains produits, du fait de leur nature sensible, sont soumis à des restrictions de circulation. Des documents complémentaires du DAU sont exigés par l'administration des Douanes : · Une autorisation pour tout import-export de produits explosifs, formulaire Cerfa 55-1167. · Une autorisation d'exporter du matériel de guerre, formulaire Cerfa 11191*01, · Une attestation d'import-export, (Cerfa 11190*01), · Un Document Administratif d'Accompagnement (DAA) ou un document simplifié (DSA) pour tout transport de produits soumis à accises : alcool, tabacs ou huiles minérales.

ARMES ET EXPLOSIFS
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF CERFA
55-1167 100 ex 200 ex 500 ex 1000 ex

DMG-215-80 DMG-171-00L DMG-173-00L DMG-513-00L DMG-212-99
DMG-171-00L

A.E.P.E. DEMANDE D'AUTORISATION D'IMPORT-EXPORT DE POUDRES OU SUBSTANCES EXPLOSIVES / 5 FEUILLETS A.I.M.G. AUTORISATION D'IMPORTATION DE MATÉRIEL DE GUERRE 1 FEUILLET LASER - NGD 171 A.E.M.G. AUTORISATION D'EXPORTATION DE MATÉRIEL DE GUERRE 1 FEUILLET LASER - NGD 173 A.T.M.G. AUTORISATION DE TRANSIT DE MATÉRIEL DE GUERRE 1 FEUILLET LASER - NGD 513 ATTESTATION D'IMPORT ET D'EXPORT DE MATÉRIEL DE GUERRE ARMES/MUNITIONS / 2 FEUILLETS LASER - NGD 172

1,15

1,08

0,97

0,90

11192*01

0,40

0,35

0,30

0,27

11191*01

0,40 0,40

0,35 0,35

0,30 0,30

0,27 0,27

11193*01

11190*01

0,65

0,60

0,54

0,40

PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF CERFA
12697*01 10 ex 50 ex 100 ex 500 ex

DMG-216-01 DMG-216-02 DMG-216-03 DMG-216-04
DMG-216-01

TRANSFERT INTRACOMMUNAUTAIRE D'EXPLOSIFS PAGE 1 À 2 - POUR L'AUTORITÉ DE DÉLIVRANCE TRANSFERT INTRACOMMUNAUTAIRE D'EXPLOSIFS PAGE 3 À 4 - POUR LE DESTINATAIRE TRANSFERT INTRACOMMUNAUTAIRE D'EXPLOSIFS PAGE 5 À 6 - POUR L'EXPÉDITEUR TRANSFERT INTRACOMMUNAUTAIRE D'EXPLOSIFS PAGE 1 À 2 - POUR L'ACCOMPAGNEMENT TRANSFERT INTRACOMMUNAUTAIRE D'EXPLOSIFS PAGE 1 À 2 - NOTICE EXPLICATIVE

0,90

0,75

0,60

0,50

12697*01

0,90

0,75

0,60

0,50

12697*01

0,90

0,75

0,60

0,50

0,90

0,75

0,60

0,50

DMG-216-05
DMG-216-02

12697*01

0,90

0,75

0,60

0,50

PRODUITS SOUMIS À ACCISES
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF CERFA
10753*01 10753*01 100 ex 200 ex 500 ex 1000 ex

DPA-370030 DPA-370030P DPA-370040 DPA-370050 DPA-9-370050 DPA-370050P DPA-370060
DPA-370030

D.A.A. DOCUMENT ADMINISTRATIF D'ACCOMPAGNEMENT / 5 FEUILLETS D.A.A. PERSONNALISÉ D.S.P.A. DÉCLARATION SIMPLIFIÉE POLYVALENTE ADMINISTRATIVE 5 FEUILLETS D.S.A. DOCUMENT SIMPLIFIÉ D'ACCOMPAGNEMENT / 3 FEUILLETS D.S.A. EN CONTINU / CARTON DE 500 EXEMPLAIRES D.S.A. PERSONNALISÉ / 3 FEUILLETS D.F.A. DÉCLARATION FISCALE D'ACCOMPAGNEMENT / 7 FEUILLETS D.F.A. EN CONTINU / CARTON DE 500 EXEMPLAIRES

0,69 1,50 1,14

0,64 1,19 1,10

0,58 0,90 0,90

0,54 0,89 0,85

30-3285

10752*01 10752*01 10752*01 10329*01 10329*01

0,49

0,46

0,42 0,30

0,39 0,20 0,55 0,55 0,55

1,50 0,75

0,90 0,69

0,59 0,64 0,59

DPA-9-370060

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LES ÉCHANGES EXTRA-COMMUNAUTAIRES
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

EXPORT

L'importation ou l'exportation doit faire l'objet d'une déclaration en douane à l'aide d'un imprimé spécifique : le Document Administratif Unique. Le dépôt d'un DAU constitue le point de départ de la procédure de dédouanement. Elle peut être établie soit selon la procédure normale ou selon la procédure simplifiée. Vos obligations : · Déposer un DAU ou tout autre document équivalent auprès de votre bureau de douane. · Obtenir un avis de classement concernant l'espèce tarifaire des marchandises. · Accomplir éventuellement certaines formalités particulières liées à la nature des produits. · Justifier de l'origine et de la valeur des marchandises exportées afin de déterminer le traitement douanier applicable. · Tenir à la disposition du service des douanes un registre retraçant les mouvements des marchandises.

DÉCLARATION EXPORT
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF PRIX UNITAIRE H.T. PAR

DAU
DAU-360040 DAU-9-360040 DCI-112-50

FORMAT 210 x 312

CERFA
11016*01

50 ex

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

FEUILLET N° 3 / FEUILLET LASER FEUILLET N° 3 / EX EN CONTINU / CARTON DE 500 FEUILLETS MODIFICATIFS DE DÉCLARATION DE DROIT COMMUN 4 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

0,40

0,38

0,35 0,35

0,30 0,33 0,60

11015*01

0,80

0,75

0,70

0,65

DAU-360040

DÉCLARATION TRANSIT
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF PRIX UNITAIRE H.T. PAR

T5 - DAU
DAU-360-10 DAU-365-10 DAU-360-12 DAU-460-20 DAU-460-20L
DAU-360-10

FORMAT 210 x 312

CERFA
11008*01 11008*01 11008*01 11016*01 11016*01

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

CONTRÔLE DES DESTINATIONS / 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS T5 BIS / 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS SPÉCIAL ORGANISMES DE RESTITUTION / 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS T2L FEUILLET N°4 + 2 COPIES / 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS T2L FEUILLET N°4 + 1 FEUILLET LASER

0,47 0,47 0,85 0,75

0,39 0,39 0,80 0,69 0,70

0,35 0,35 0,75 0,65 0,65

0,31 0,31 0,70 0,60 0,60

EXPORTATION TEMPORAIRE
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF PRIX UNITAIRE H.T. PAR

CARNET ATA
DCI-255-05

FORMAT 210 x 297 / LASER

1 ex

5 ex

20 ex

50 ex

CARNET DE BASE ALLER RETOUR / LASER

27,00

26,00
10 ex

22,00
20 ex

19,00
50 ex

DCI-255-10 DCI-255-15 DCI-255-20 DCI-255-25 DCI-255-30 DCI-255-35
DCI-255-05

COUVERTURE (1 dessus + 1 dessous) VOLET DE SORTIE VOLET D'ENTRÉE VOLET DE RÉEXPORTATION VOLET DE RÉIMPORTATION VOLET DE TRANSIT ENCART BLANC ENCART JAUNE ENCART BLEU (JAUNE) (BLANC) (BLANC) (JAUNE) (BLEU)

9,95

9,95 1,60 1,60 1,60 1,60

9,00 1,55 1,55 1,55 1,55 1,55

DCI-255-50 DCI-255-60 DCI-255-70

4,55 4,55 4,55

4,50 4,50 4,50

4,50 4,50 4,50

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LES ÉCHANGES EXTRA-COMMUNAUTAIRES
FORMALITÉS PARTICULIÈRES EXPORT ET TRANSIT
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF

EXPORT
PRIX UNITAIRE H.T. PAR
1 bloc 2 blocs 6 blocs 20 blocs

ATTESTATION/AUTORISATION D'EXPORTATION
DCI-111-41
ACHATS DE MARCHANDISES DESTINÉES À ÊTRE EXPORTÉES 1 BLOC DE 100 FEUILLETS AUTOCOPIANTS
CERFA 50 ex

25,00
100 ex

24,00
200 ex

19,00
500 ex

17,00
1000 ex

DCI-111-40 DMG-212-99 DCI-212-50 DCI-212-57
DCI-111-40

ACHATS DE MARCHANDISES DESTINÉES À ÊTRE EXPORTÉES / 1 FEUILLET LASER D'IMPORT-EXPORT DE MATÉRIEL DE GUERRE / 2 FEUILLETS LASER DE BIENS CULTURELS / 3 FEUILLETS POUR PRODUITS PRÉCURSEURS DE STUPÉFIANTS / LIASSE DE 4 FEUILLETS DE BIENS À DOUBLE USAGE / 3 FEUILLETS LASER DE BIENS À DOUBLE USAGE BIS / 3 FEUILLETS LASER AEMG/ATMG / MATÉRIEL DE GUERRE (voir page 21)
11190*01 11033*03 12716*01 10994*02 10994*02

0,33 0,65 1,80 3,10 2,25 2,25 2,60 2,20 2,20

0,29 0,60 1,70 2,49 2,00 2,00

0,25 0,54 1,60 2,00 1,75 1,75

0,22 0,40 1,40 1,80 1,50 1,50

DCI-212-71 DCI-212-72

PROCURATION EN DOUANE / SPÉCIAL BANQUE
DCI-312-21 DCI-312-22
DCI-212-71

CERFA
11040*01 11047*01

20 ex

50 ex

100 ex

DÉLÉGATION DE POUVOIR AUX EMPLOYÉS / FICHE CARTONNÉE DÉLÉGATION DE POUVOIR AUX TIERS / FICHE CARTONNÉE

1,20 1,20

1,00 1,00

0,80 0,80

LES DOCUMENTS D'ACCOMPAGNEMENT
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF PRIX UNITAIRE H.T. PAR CERFA
11012*01 11012*01 11012*01 11012*01 11012*01

CERTIFICAT D'ORIGINE
DOC-117-40CH DOC-9-117-50 DOC-117-11 DOC-117-21 DOC-117-31 DOC-117-60 DOC-117-70
DOC-117-40

50 ex

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

LIASSE COMPLÈTE / 1 ORIGINAL / 3 COPIES / 1 DEMANDE LIASSE COMPLÈTE EN CONTINU / CARTON DE 250 EXEMPLAIRES ORIGINAL / FEUILLET LASER BISTRE COPIE / FEUILLET LASER JAUNE DEMANDE / FEUILLET LASER ROSE FORM A / G.S.P. EN FRANÇAIS / 1 FEUILLET LASER FORM A / G.S.P. EN ANGLAIS / 1 FEUILLET LASER

2,55

2,45

2,25 *3,00

2,10 2,50 0,65 0,65 0,65 0,75 0,75

2,00 2,00 0,54 0,54 0,54 0,70 0,70

0,74 0,74 0,74 0,85 0,85

0,69 0,69 0,69 0,80 0,80

CERTIFICAT DE CIRCULATION
DOC-EUR-MED DOC-116-90L DOC-116-90LP DOC-116-90 DOC-116-91 DOC-116-82
DCI-116-90L

CERFA
12744*01

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

EUR MED / JUSTIFICATIF D'ORIGINE PRÉFÉRENTIELLE LIASSE DE 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS EUR1 / LIASSE DE 2 FEUILLETS LASER EUR1 / LIASSE DE 2 FEUILLETS LASER PERSONNALISÉS EUR1 / LIASSE DE 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS EUR2 / COLIS POSTAUX ATR / TURQUIE

0,49 0,46 0,95 0,49 0,35 0,44

0,45 0,41 0,85 0,44 0,32 0,39

0,39 0,36 0,60 0,39 0,30 0,37

0,35 0,30 0,50 0,35 0,26 0,31

11009*01 11009*01 11009*01 11010*01 10526*01

FACTURES CONSULAIRES
DCI-219-20 DCI-219-35 DCI-219-C16 DCI-219-91 DCI-219-95
CANADA BILINGUE / 1 FEUILLET LASER GHANA NIGERIA FORM C16 AFRIQUE DU SUD / DA59 USA / GENERAL FORM 5515

50 ex

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

0,25 0,25 0,26 0,25 0,25 0,25

0,22 0,22 0,22 0,22 0,22

0,20 0,20 0,20 0,20 0,20

0,15 0,15 0,15 0,15 0,15

DCI-219-20

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LES ÉCHANGES EXTRA-COMMUNAUTAIRES
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

IMPORT

L'importation ou l'exportation doit faire l'objet d'une déclaration en douane à l'aide d'un imprimé spécifique : le Document Administratif Unique. Le dépôt d'un DAU constitue le point de départ de la procédure de dédouanement. Elle peut être établie soit selon la procédure normale ou selon la procédure simplifiée. Vos obligations : · Accomplir les formalités préalables particulières liées à la nature des produits. · Déposer un DAU auprès de votre bureau de douane. · Justifier de l'origine des marchandises importées afin de déterminer le traitement douanier applicable. · Obtenir un avis de classement concernant l'espèce tarifaire des marchandises. · Vous acquitter du paiement des droits et taxes en fonction de la nature de la marchandise, de son origine et de sa valeur. · Tenir à la disposition du service des douanes un registre retraçant les mouvements des marchandises.

FORMALITÉS PRÉALABLES À L'IMPORTATION
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF PRIX UNITAIRE H.T. PAR CERFA
55-1167 100 ex 200 ex 500 ex 1000 ex

AUTORISATION D'IMPORTATION
DMG-215-80 DMG-171-00L DMG-513-00L
AEPE / D'IMPORT-EXPORT DE POUDRES ET SUBSTANCES EXPLOSIVES AIMG / MATÉRIEL DE GUERRE / 1 FEUILLET LASER ATMG / MATÉRIEL DE GUERRE / 1 FEUILLET LASER

1,15
11991*01 11993*01

1,08 0,35 0,35

0,97 0,30 0,30

0,90 0,27 0,27

0,40 0,40

LICENCE - AUTORISATION D'IMPORTATION
DCI-213-40 DCI-212-56
DMG-171-00L

CERFA
11365*01 11365*01

50 ex

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

TEXTILE / 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS DE BIENS PRÉCUSEURS DE STUPÉFIANTS 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

0,93 2,30 2,10

0,88 1,65

0,75 1,55

0,70

DÉCLARATION D'IMPORTATION
DCI-213-41
DI / 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

CERFA
30-1278

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

0,90

0,80

0,65

0,60

DOCUMENT DE SURVEILLANCE
DCI-213-43 DCI-213-44
BIENS D'ÉQUIPEMENT / LIASSE DE 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS TEXTILE / LIASSE DE 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

CERFA
11384*01 10077*02

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

0,98 0,98

0,95 0,95

0,89 0,89

0,83 0,83

EXONÉRATION DE TVA
DCI-213-35
DCI-213-35

CERFA
10987*01 10987*01

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

AVIS D'IMPORTATION AI2 AI2 PERSONNALISÉ DEMANDE DE RENSEIGNEMENT TARIFAIRE CONTRAIGNANT (RTC)

0,19 1,00 0,20

0,18 0,40 0,17

0,16 0,26 0,16

0,12 0,20 0,15

DCI-213-35P DCI-218-61-2

11026*02

DÉCLARATIONS TRANSIT
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF PRIX UNITAIRE H.T. PAR

DAU
DAU-460-20 DAU-460-20L DCI-112-50

FORMAT 210 x 312

CERFA
11016*01 11016*01

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

T2L / FEUILLET N°4 + 2 COPIES / 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS T2L FEUILLETS N°4 + 1 FEUILLET LASER MODIFICATIF DE DÉCLARATION DE DROIT COMMUN 4 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

0,75

0,69 0,70

0,65 0,65 0,65

0,60 0,60 0,60

11015*01

0,75

0,70

DAU-460-20

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LES ÉCHANGES EXTRA-COMMUNAUTAIRES
DOCUMENTS SPÉCIFIQUES POUR OPÉRATIONS DOUANIÈRES
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF

IMPORT
PRIX UNITAIRE H.T. PAR CERFA
10983*01 10983*01 10991*01 100 ex 200 ex 500 ex 1000 ex

SÉRIE D
DCI-218-70 DCI-218-75 DCI-110-95
D48 SOUMISSION / 1 FEUILLET D48 SOUMISSION À PRODUIRE UNE FACTURE / 1 FEUILLET DSM DROIT DE PORT / 3 FEUILLETS

0,24 0,24 1,05

0,20 0,20 0,95

0,17 0,17 0,85

0,15 0,15 0,75

OPÉRATIONS SOUS DOUANE
DCI-212-83
DCI-218-70

CERFA
10990*01 11007*01 10620*01

50 ex

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

PR PROLONGATION DE DÉLAI / 1 CHEMISE + 3 COPIES O OPÉRATION SOUS DOUANE DV1 DÉCLARATION RELATIVE À LA VALEUR EN DOUANE DES MARCHANDISES / 1 FEUILLET DV1 SUITE / 1 FEUILLET

1,45 1,65

1,32 1,55 0,20

1,11 1,40 0,18

0,97 1,25 0,16

0,85 1,00 0,14

DCI-212-90 DCI-511-15 DCI-511-16

10620*01

0,18

0,16

0,15

0,14

RÉGIME ÉCONOMIQUE
DCI-113-21 DCI-113-22
DCI-212-90

CERFA
11020*01 11019*01 11019*01

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

FICHE D'IMPUTATION DÉCOMPTE D'APUREMENT / 3 FEUILLETS REC FEUILLET COMPLÉMENTAIRE / 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS REC FEUILLET COMPLÉMENTAIRE / 1 FEUILLET LASER

0,70 0,45 0,24

0,65 0,40 0,20

0,60 0,35 0,18

0,55 0,30 0,17

DCI-113-23

PROCURATION EN DOUANE / SPÉCIAL BANQUE
DCI-312-20 DCI-312-21 DCI-312-22
PROCURATION EN DOUANE PERSONNES HABILITÉES À DÉCLARER LES MARCHANDISES EN DÉTAIL DÉLÉGATION AUX EMPLOYÉS / FICHE CARTONNÉE DÉLÉGATION À DES TIERS / FICHE CARTONNÉE

CERFA

20 ex

50 ex

100 ex

0,89

0,59

11040*01 11047*01

1,20 1,20

1,00 1,00

0,80 0,80

CAUTIONNEMENT
DCI-312-42S
DCI-312-21

20 ex

50 ex

ACTE DE CAUTIONNEMENT GLOBAL «OPÉRATIONS DIVERSES»

0,85

0,60

REGISTRE
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF
1ex 5 ex

DCI-101-09

REGISTRE DES OPÉRATIONS EN DOUANE / 200 PAGES

59,00

54,00

LES + amiéditions
Nous pouvons personnaliser tous les documents du commerce international avec les coordonnées de votre société, votre logo, vos constantes, etc. Nous façonnons sur demande tous les documents au format de votre imprimante : mise au format 21 x 29,7 cm, montage de liasse sur support bande carroll (conti-snap). PRÉAUTHENTIFIÉS SOUS 8 JOURS Notre agrément (n° 75014), octroyé par les Douanes, nous permet d'apposer le cachet de préauthentification sur les documents douaniers : DAU, T5, ATR, etc. (voir p. 22 du catalogue). En possession de vos éléments de personnalisation et de votre convention de PDD, vos documents préauthentifiés seront imprimés en 8 jours après signature du bon à tirer. Devis, renseignements au : 01 41 06 39 80 ou e-mail : infos@amieditions.com

DCI-101-09

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LES ÉCHANGES EXTRA-COMMUNAUTAIRES /
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

PROCÉDURE SIMPLIFIÉE

EXPORT

La procédure de dédouanement à domicile permet d'effectuer les formalités douanières dans les locaux de l'entreprise exportatrice sans passage par le bureau de douane. Notre agrément par la Douane (n° 75014) nous permet d'apposer le cachet de préauthentification sur les documents douaniers. Vos obligations : · Procéder à des formalités particulières pour les produits soumis à accises ou les produits sensibles. · Le dépôt d'une déclaration de régularisation est obligatoire lorsque l'opérateur recourt à la procédure de dédouanement à domicile (PDD) avec inscription dans les écritures. La déclaration de régularisation prend en principe la forme d'une déclaration complémentaire globale (DCG).

DÉCLARATION EXPORT À DOMICILE - PPD (utilisable en procédure de secours DELTA)
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF PRIX : NOUS CONSULTER

DAU
DAS-360-40P DAS-361-40P DAS-9-360040P

FORMAT 210 x 312

CERFA
11016*01 11016*01 11016*01

FEUILLET N° 3 / 1 FEUILLET LASER DAU EX+PAC / 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS (3-2-9) FEUILLET N° 3 EN CONTINU / CARTON DE 500 LIASSES

T5
DAS-360-40P

FORMAT 210 x 312
11018*01 11008*01

DAS-360-10P DAS-365-10P

T5 CONTRÔLE DE DESTINATION / 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS T5 BIS / 2 FEUILLETS AUTOCOPIANTS

LISTE DE CHARGEMENT
DAS-350-20P
6 FEUILLETS AUTOCOPIANTS / SUR COMMANDE FORMAT 210 x 297

INFOS PRODUITS
La procédure de dédouanement à domicile (PDD) est accordée à toutes les personnes habilitées à déclarer en détail les marchandises sous réserve qu'elles remplissent les critères OEA « simplifications douanières » ou « complet ».

DAS-360-12P

DÉCLARATION TRANSIT À DOMICILE
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF PRIX : NOUS CONSULTER CERFA
11016*01 11016*01

DAU
DAS-460-20P DAS-460.20LP
T2L FEUILLET 4+2 COPIES / 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS T2L FEUILLET 4+2 COPIES / 2 FEUILLETS LASER

FORMAT 210 x 312 FORMAT 210 x 297

DAS-460-20P

AUTRES DOCUMENTS PRÉAUTHENTIFIÉS
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF CERFA
10526*01

PRIX : NOUS CONSULTER

DOC-116-82P

ATR PRÉAUTHENTIFIÉ OU PERSONNALISÉ À VOS COORDONNÉES

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LES ÉCHANGES EXTRA-COMMUNAUTAIRES /

PROCÉDURE SIMPLIFIÉE

DOCUMENTS RÉCAPITULATIFS / DÉCLARATION COMPLÉMENTAIRE GLOBALE
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF CERFA
30-0980

IMPORT EXPORT
PRIX UNITAIRE H.T. PAR 50 ex
100 ex 200 ex 500 ex 1000 ex

DAS-110-15

CHEMISE D'ENREGISTREMENT CARTONNÉE

1,14

0,90

0,75

0,75

0,75

DCG
DAS-110-20
D.C.G. 1ER FEUILLET DÉCLARATION COMPLÉMENTAIRE GLOBALE 3 FEUILLETS D.C.G. 2ÈME FEUILLET ÉTAT DES EXPORTATIONS / 3 FEUILLETS D.C.G. 2ÈME FEUILLET ÉTAT DES EXPORTATIONS 3 FEUILLETS LASER PRÉASSEMBLÉS D.C.G. 2ÈME FEUILLET ÉTAT DES IMPORTATIONS / 3 FEUILLETS D.C.G. 2ÈME FEUILLET ÉTAT DES IMPORTATIONS 3 FEUILLETS LASER PRÉASSEMBLÉS D.C.G. ÉTAT DES EXPORTATIONS / SPÉCIAL PÉTROLIERS 2ÈME FEUILLET / 3 FEUILLETS
11075*01

1,19

1,05

0,95

0,85

0,75

DAS-111-70

DAS-111-70 DAS-111-70L

11077*01

1,15 0,85

1,05 0,84

1,00 0,79

1,00 0,79

11077*01

DAS-110-70 DAS-110-70L

11076*01

1,15 1,15

1,05 1,05

1,00 1,00

1,00 1,00

11076*01

DAS-110-75

30-2098

0,89

0,85

0,80

0,70

DAS-110-80 DAS-112-28
DAS-112-51

D.C.G. 3ÈME FEUILLET IMPORTATIONS / 3 FEUILLETS SPÉCIFICATIONS COMPLÉMENTAIRES PAC FEUILLETS MODIFICATIF DE DÉCLARATION COMPLÉMENTAIRE GLOBALE 4 FEUILLETS

11074*01

0,69 0,79 0,75 0,84

0,65 0,69 0,80

0,60 0,59 0,77

0,54

11018*01 11078*01

DAS-112-51

0,73

LES OUVRAGES INDISPENSABLES
(TVA à 5,5%) RÉFÉRENCE DESCRIPTIF PRIX UNITAIRE T.T.C. PAR
1 ex

DVL-LIT138 DVL-LIT179 DVL-LIT349 DVL-LIT121 DVL-LEF029
DVL-INC2010

TRAITÉ DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL / ÉDITION 2011 / BEGUIN LITEC CODE DES DOUANES 2010 / LITEC DROIT COMMUNAUTAIRE ET FISCALITÉ / ÉDITION 2008 / DEROUIN LITEC GUIDE PRATIQUE DU CONTENTIEUX DOUANIER ÉDITION 2008 / LITEC UNION EUROPÉENNE 2008-2009 / FRANCIS LEFEBVRE INCOTERM 2010 / CHAMBRE DE COMMERCE INTERNATIONALE LA DERNIÈRE MISE À JOUR DES INCOTERMS, OUTILS INDISPENSABLES POUR CONNAÎTRE LES CONDITIONS DE TOUTES VOS EXPORTATIONS OU IMPORTATIONS MOTS CLÉS DU COMMERCE INTERNATIONAL / 4ème ÉDITION / 408 PAGES / PLUS DE 3000 EXPRESSIONS ET ABRÉVIATIONS JURIDIQUES ET COMMERCIALES INTERNATIONALES TRADUITES EN 5 LANGUES FISCAL 2010 MEMENTO FRANCIS LEFÈBVRE / FRANCIS LEFÈBVRE À JOUR DE TOUTES LES RÉFORMES

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DOUANES / COMMERCE INTERNATIONAL
PUBLICATIONS

PAGE 28

LES ÉCHANGES INTRA-COMMUNAUTAIRES
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Toute entreprise assujettie à la TVA et réalisant des échanges communautaires doit : · Etablir et transmettre à la douane (au C.I.S.D. dont vous dépendez) une Déclaration d'Echange de Biens reprenant les acquisitions et livraisons intracommunautaires. Deux modèles de formulaires sont disponibles selon votre niveau d'obligation, la version détaillée (Cerfa N° 10838*02) et la version simplifiée (Cerfa N° 10839*02). · Tenir à la disposition de l'administration fiscale un registre retraçant les mouvements des marchandises communautaires. · Procéder à des formalités particulières pour les produits soumis à accises ou produits sensibles cf. page 21 de ce catalogue.

DÉCLARATION D'ÉCHANGE DE BIENS
DEB-370010

PRIX UNITAIRE H.T. PAR
DEB-370020

RÉFÉRENCE

DESCRIPTIF

CERFA
10839*02 10839*02 10838*02 10838*02 10838*02

100 ex

200 ex

500 ex

1000 ex

DEB-370010 DEB-370011 DEB-370020 DEB-370021 DEB-9-370020

D.E.B. SIMPLIFIÉE C3-C4 / 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS D.E.B. SIMPLIFIÉE C3-C4 / 1 FEUILLET LASER D.E.B. DÉTAILLÉE C1-C2 / 3 FEUILLETS AUTOCOPIANTS D.E.B. DÉTAILLÉE C1-C2 / 1 FEUILLET LASER D.E.B. DÉTAILLÉE C1-C2 / EN CONTINU / CARTON DE 500 EX.

0,55 0,39 0,55 0,39

0,50 0,35 0,50 0,35

0,45 0,30 0,45 0,30 0,69

0,40 0,27 0,40 0,27 0,59

REGISTRES
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF
1 ex 2 ex 5 ex

DEB-101-11 DEB-101-12

REGISTRE DES FAÇONNIERS MOUVEMENT DES PRODUITS REÇUS PAR LE TRAVAILLEUR À FAÇON REGISTRE DES TRANSFERTS DE BIENS / NÉCESSAIRE À L'ENREGISTREMENT DES ENTRÉES ET SORTIES DE BIENS CIRCULANT DANS L'UNION EUROPÉENNE

28,00 28,00

27,00 27,00

24,00 24,00

FORMALITÉS PARTICULIÈRES
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE DESCRIPTIF CERFA 50 ex
100 ex 200 ex 500 ex 1000 ex

DPA-370030L DPA-370050 DCI-212-50
DPA-370030

D.A.A. / DOCUMENT ADMINISTRATIF D'ACCOMPAGNEMENT PRODUITS SOUMIS À ACCISES / FEUILLETS LASER PRÉ-ASSEMBLÉS D.S.A. / DOCUMENT ADMINISTRATIF D'ACCOMPAGNEMENT CIRCULATION INTRACOMMUNAUTAIRE DES PRODUITS MIS À LA CONSOMMATION AUTORISATION D'EXPORTATION DE BIENS CULTURELS POUR PRODUITS PRÉCURSEURS DE STUPÉFIANTS / LIASSE DE 4 FEUILLETS

10753*01

1,45

1,40

1,25

1,00

10753*01

0,49

0,46

0,42

0,39

11033*03 12716*01

1,80 3,10 2,60

1,70 2,49

1,60 2,00

1,40 1,80

DCI-212-57

OUVRAGES
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF (TVA à 5,5 %)
L'EXEMPLAIRE T.T.C.

DVL.DEB

LA PRATIQUE DE LA D.E.B. / FRANCIS LEFEBVRE / 379 PAGES / ÉDITION 2005 PRATICIENS SPÉCIALISTES DES PROCÉDURES FISCALES ET STATISTIQUES LIÉES À L'APPLICATION DE LA T.V.A. INTRA-COMMUNAUTAIRE, LES AUTEURS DE CET OUVRAGE SE SONT DONNÉS POUR BUT D'OFFRIR AUX ENTREPRISES UN OUTIL SUR LA D.E.B. QUI FASSE LE LIEN ENTRE CETTE DÉCLARATION ET LES AUTRES OBLIGATIONS EN MATIÈRES DE T.V.A. INTRA-COMMUNAUTAIRE : DÉCLARATION C3 ET REGISTRE. INCOTERM 2010 / CHAMBRE DE COMMERCE INTERNATIONALE LA DERNIÈRE MISE À JOUR DES INCOTERMS, OUTILS INDISPENSABLES POUR CONNAÎTRE LES CONDITIONS DE TOUTES VOS EXPORTATIONS OU IMPORTATIONS.

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4

Référence

Quantité

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TOTAL

311 146 484 RCS Nanterre

5

MONTANT H.T.
Montant Commande Hors-Taxes Frais de Port Hors-Taxes

de 0 à 75 ¤ 14 ¤

de 75,01 à 150 ¤ 24 ¤

de 150,01 à 225 ¤ 29 ¤

de 225,01 à 450 ¤ 34 ¤

à partir de 450,01 ¤ Franco de port et d'emballage
(France métropolitaine)

FRAIS DE PORT ET D'EMBALLAGE

Pour les ouvrages Pour tous les autres produits et les frais de Port

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6
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ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 30

ÉTIQUETTES DE DANGER / TOUS MODES DE TRANSPORT
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Conformément aux réglementations aérienne, maritime, ferroviaire et terrestre, les étiquettes apposées sur les colis ont toutes la même apparence quel que soit le mode de transport. Toutes les étiquettes doivent être d'une dimension minimale de 100x100 mm, facilement visibles et résister aux intempéries. Le texte inscrit sur l'étiquette est facultatif à l'exception de la classe 7 pour tout transport et de la classe 6.2 uniquement pour le transport aérien. Les étiquettes proposées par amiéditions sont donc conformes pour tous les modes de transport.
TRANSPORT MARITIME

Le code IMDG précise que les étiquettes devront rester visibles sur des colis ayant survécu à un séjour d'au moins 3 mois dans l'eau de mer. Pour se conformer à cette disposition, toute commande d'étiquettes maritimes devra être passée sur support polypropylène.


CLASSE RÉFÉRENCE

TRANSPORT AÉRIEN

De rares pays destinataires (ex. : Nouvelle-Zélande, Pakistan...) peuvent imposer un marquage texte sur les étiquettes. Précisez-le à la commande (tarifs indiqués + 20%). Dans ce cas, préférez un format 100 x 140.

ÉTIQUETTES COLIS / 100 x 100 mm
PRIX UNITAIRE H.T. PAR SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
100 ex 500 ex 1000 ex 5000 ex 10000 ex

ED-21-AP100

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF

100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100

0,10

0,068 0,055 0,046 0,16 0,14 0,095 0,085 0,034 0,026

2.1

ED-21-AR100 ED-21-VP100 ED-21-VR100 ED-22-AP100

0,27

0,19

0,10

0,068 0,055 0,046 0,16 0,14 0,095 0,085 0,034 0,026

2.2

ED-22-AR100 ED-22-VP100 ED-22-VR100 ED-23-AP100

0,27

0,19

0,10

0,068 0,055 0,046 0,14 0,034 0,095 0,026 0,085

2.3

ED-23-AR100 ED-23-VR100 ED-30-AP100

0,10

0,068 0,055 0,046 0,16 0,14 0,095 0,085 0,034 0,026

3

ED-30-AR100 ED-30-VP100 ED-30-VR100 ED-41-AP100

0,27

0,19

0,10

0,068 0,055 0,046 0,16 0,14 0,095 0,085 0,034 0,026

4.1

ED-41-AR100 ED-41-VP100 ED-41-VR100 ED-42-AP100

0,27

0,19

0,10

0,068 0,055 0,046 0,16 0,14 0,095 0,085 0,034 0,026

4.2

ED-42-AR100 ED-42-VP100 ED-42-VR100

0,27

0,19

4.3

ED-43-AP100 ED-43-AR100

0,10

0,068 0,055 0,046 0,034 0,026

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ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

P A G E 31

ÉTIQUETTES DE DANGER / TOUS MODES DE TRANSPORT
ÉTIQUETTES COLIS / 100 x 100 mm
PRIX UNITAIRE H.T. PAR CLASSE RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
100 ex 500 ex 1000 ex 5000 ex 10000 ex

ED-51-AP100

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF

100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100

0,10

0,068 0,055 0,046 0,16 0,14 0,095 0,085 0,034 0,026

5.1

ED-51-AR100 ED-51-VP100 ED-51-VR100

0,27

0,19

5.2

ED-52-AP100 ED-52-AR100 ED-61-AP100

0,10

0,068 0,055 0,046 0,034 0,026

0,10

0,068 0,055 0,046 0,16 0,14 0,095 0,085 0,034 0,026

6.1

ED-61-AR100 ED-61-VP100 ED-61-VR100 ED-62-AP100

0,27

0,19

0,10

0,068 0,055 0,046 0,034 0,026

6.2
INFECTIOUS SUBSTANCE
In case of damage or leakage immediately notify Public Health authority

ED-62-AR100 ED-62A-AR100

ADHÉSIF / SPÉCIAL IATA 100 x 100 POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE
100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100 100 x 100

0,10 0,27

0,068 0,19 0,16 0,14 0,095 0,085

7A 7B 7C 7E

ED-7A-VP100 ED-7A-VR100 ED-7B-VP100 ED-7B-VR100 ED-7C-VP100 ED-7C-VR100 ED-7E-AP100 ED-7E-VR100 ED-80-AP100

0,27

0,19

0,16 0,14 0,095 0,085

0,27

0,19

0,16 0,14 0,095 0,085

0,10

0,068 0,14 0,095 0,085

0,10

0,068 0,055 0,046 0,16 0,14 0,095 0,085 0,034 0,026

8

ED-80-AR100 ED-80-VP100 ED-80-VR100 ED-90-AP100

0,27

0,19

0,10

0,068 0,055 0,046 0,16 0,14 0,095 0,085 0,034 0,026

9

ED-90-AR100 ED-90-VP100 ED-90-VR100

0,27

0,19

ÉTIQUETTES NÉCESSITANT DES INFORMATIONS DE VOTRE PART ED-1X-AP100 PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF
100 x 100 100 x 100 100 x 100 0,21 0,32 0,26 0,14 0,24 0,22 0,18 0,16 0,13 0,095

1X

ED-1X-VR100P ED-1X-AR100P

CLASSE 1
A l'exception de l'étiquette ED-1X-AP100 illustrée ci-dessus, pour commander une étiquette de la classe 1, vous devez nous indiquer à la suite de la référence, le n° de la division et groupe de compatibilité.

N'oubliez pas !
- les étiquettes de manutention p. 46

Dans la famille "publications" :
- la réglementation ADR p. 11 - les consignes écrites p. 14

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ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 32

ÉTIQUETTES DE DANGER / TOUS MODES DE TRANSPORT
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Transport terrestre/ferroviaire : Outre l'étiquette de danger, les emballages contenant des marchandises des classes 3 à 9, sauf 7, doivent porter l'indication du n° ONU de la marchandise transportée. Pour les marchandises de la classe 1, 2 et 7, la désignation officielle devra en plus être ajoutée. Transport maritime et aérien : Dans tous les cas, le N° ONU et la désignation officielle de transport devront figurer sur l'emballage.
TRANSPORT MARITIME - AÉRIEN : toutes classes

L'utilisation d'étiquettes en polypropylène pour le transport maritime est obligatoire pour se conformer au code IMDG.



A défaut de précision à la commande, amiéditions utilise des caractères de 6 mm pour la personnalisation de ses étiquettes. D'autre part, de rares pays destinataires peuvent vous imposer un texte sur vos étiquettes. Précisez-le à la commande !

ÉTIQUETTES COLIS PERSONNALISÉES / 100 x 140 mm
TION LA SOLU ALISÉE ERSONN P
EXEMPLES DE PERSONNALISATION
CLASSE RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
100 ex

LA SOLUTION

amiéditions

amiéditions vous propose des étiquettes permettant d'indiquer sur le bord inférieur droit
(bande de 4 cm) toute mention obligatoire. Ainsi, vous n'avez plus qu'une seule étiquette à coller, reprenant la totalité des informations exigées.

PRIX UNITAIRE H.T. PAR
500 ex 1000 ex 5000 ex

ED-21-AR140P
RO SO LS
ex. : Transport selon ADR

PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE ADHÉSIF

100 x 140 100 x 140 100 x 140

0,21 0,33 0,21

0,081 0,22 0,081

0,065 0,19 0,065

0,055 0,12 0,055

2.1
ED-21-VR140P ED-22-AR140P

UN

19

50



ex. : Transport selon IATA
a mm -fla on 50 , n 19 ols N ros U ble

2.2


ED-23-AR140P
ex. : Transport selon IMDG

PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE

100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140

0,21 0,33 0,21 0,33 0,21 0,33 0,21 0,33

0,081 0,22 0,081 0,22 0,081 0,22 0,081 0,22

0,065 0,19 0,065 0,19 0,065 0,19 0,065 0,19

0,055 0,12 0,055 0,12 0,055 0,12 0,055 0,12

(N DIN ITR IT OG RO EN GEN DI TE OX T ID RO E) G UN EN 10 E 67

2.3
ED-23-VR140P ED-30-AR140P

ex. : Transport selon IATA

3
63

ED-30-VR140P ED-41-AR140P

PA I

NT

UN

12

abl e UN soli d 13 , orga 25 nic

ex. : Transport selon IATA

4.1
ED-41-VR140P ED-42-AR140P

Fla mm

n.o

.s.

P AN OTA HY SS DR IUM OU S S U UL N PHID 13 E 82 ,

ex. : Transport selon IMDG

4.2

ED-42-VR140P

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ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 33

ÉTIQUETTES DE DANGER / TOUS MODES DE TRANSPORT
ÉTIQUETTES COLIS PERSONNALISÉES / 100 x 140 mm 4.3
EXEMPLES DE PERSONNALISATION
CLASSE RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
100 ex

PRIX UNITAIRE H.T. PAR
500 ex 1000 ex 5000 ex

ex. : Transport selon ADR

4.3 4.2

ED-43-AR140P

PAPIER ADHÉSIF

100 x 140

0,21

U

N

14

28

ED-51-AR140P
ex. : Transport selon ADR

PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF
SPÉCIAL IATA

100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140 100 x 140

0,21 0,33 0,21 0,33 0,21 0,33 0,21 0,21 0,21 0,33 0,21 0,33 0,21 0,33

0,081 0,22 0,081 0,22 0,081 0,22 0,081 0,081 0,081 0,22 0,081 0,22 0,081 0,22

0,065 0,19 0,065 0,19 0,065 0,19 0,065 0,065 0,065 0,19 0,065 0,19 0,065 0,19

0,055 0,12 0,055 0,12 0,055 0,12 0,055 0,055 0,055 0,12 0,055 0,12 0,055 0,12

5.1
U
d, oli 4 , s 311 e C UN typ lled ide tro rox n pe co ic re an ratu org mpe te

N

14

86

ED-51-VR140P ED-52-AR140P

ex. : Transport selon IATA

5.2
ED-52-VR140P ED-61-AR140P

ex. : Transport selon ADR

U 0 29 0

N

16

90

6.1
ED-61-VR140P ED-62-AR140P

ex. : Transport selon IATA

ex. : Transport selon ADR

U

N

6.2
ED-62A-AR140P ED-80-AR140P PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE

INFECTIOUS SUBSTANCE
In case of damage or leakage immediately notify Public Health authority

ING CT 814 FFE N 2 E, A S) U NC IRU STA B V B SU ITIS US AT TIO EP EC S (H INF MAN HU

8
ED-80-VR140P ED-90-AR140P

ex. : Transport selon ADR

U

N

17

76
ex. : Transport selon IATA

9
1.1 F
ex. : Transport selon ADR
CA
45 18 KG N 3 U T E H IC EIG Y R W D T E N

ED-90-VR140P ED-1X-AR140P

M 05 AR 00 OUR N P U HES C OU RT

ES

ex. : Transport selon ADR

1x
ED-1X-VR140P

CA

R 14 UR A 00 C PO N A BLAN U ES UCH RTO

MES

POUR COMMANDER
Les exemples d'étiquettes ci-dessus sont donnés à titre indicatif. Lors de votre commande, n'oubliez pas de nous indiquer le n° ONU du produit, son mode de transport et la langue souhaitée (FR ou GB).
ÉTIQUETAGE AUTOMATIQUE GRANDE CAPACITÉ (ROULEAU DE 2000 ÉTIQUETTES)
RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION PRIX UNITAIRE H.T. PAR
2000 ex

RESIN SOLUTION (POLYESTER RESIN)

ED.30.AR.145

ED.30-AR145 ED-30-AR145P

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF

145 x 145 145 x 145 145 x 145

0,09 0,14 0,14

UN 1866

ED.30.AR.145P

ED-90-AR145P

ED.90.AR.145

D'autres modèles d'étiquettes sont également disponibles (classes 1 à 9). Veuillez contacter notre service commercial au 01 41 06 39 80.

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ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 34

ÉTIQUETTES DE DANGER / TOUS MODES DE TRANSPORT
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Sauf dispositions contraires, on peut insérer dans la moitié inférieure des étiquettes de danger un texte indiquant la nature du risque. Ce texte devrait être en anglais, sauf exigence contraire de l'État d'origine. 7.2.2.4 IATA Sur les étiquettes autres que celles de la classe 7, l'espace situé au-dessous du signe conventionnel ne doit pas contenir (en dehors du numéro de la classe) d'autre texte que des indications facultatives sur la nature du risque et les précautions à prendre pour la manutention. 5.2.2.2.1.5 ADR

ÉTIQUETTES COLIS AVEC TEXTE DE RISQUE / 100 x 100 mm
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
100 ex 500 ex 1000 ex 5000 ex 10000 ex

ED-21TXT-AR100

ÉTIQUETTE TEXTE DE RISQUE FLAMMABLE GAZ

PAPIER ADHESIF ED-22TXT-AR100

100 x 100

0,12

0,08

0,07

0,06

0,05

ÉTIQUETTE TEXTE TEXTE DE RISQUE NON FLAMMABLE GAS

PAPIER ADHESIF ED-23TXT-AR100
TOXIC

100 x 100

0,12

0,08

0,07

0,06

0,05

ÉTIQUETTE TEXTE DE RISQUE TOXIC

PAPIER ADHESIF ED-30TXT-AR100

100 x 100

0,12

0,08

0,07

0,06

0,05

ÉTIQUETTE TEXTE DE RISQUE FLAMMABLE LIQUID

PAPIER ADHESIF ED-41TXT-AR100

100 x 100

0,12

0,08

0,07

0,06

0,05

ÉTIQUETTE TEXTE DE RISQUE FLAMMABLE SOLID

PAPIER ADHESIF ED-42TXT-AR100

100 x 100

0,12

0,08

0,07

0,06

0,05

ÉTIQUETTE TEXTE DE RISQUE SPONTANEOUSLY COMBUSTIBLE

PAPIER ADHESIF ED-43TXT-AR100

100 x 100

0,12

0,08

0,07

0,06

0,05

ÉTIQUETTE TEXTE DE RISQUE DANGEROUS WHEN WET

PAPIER ADHESIF ED-51TXT-AR100

100 x 100

0,12

0,08

0,07

0,06

0,05

ÉTIQUETTE TEXTE DE RISQUE OXYDIZER

PAPIER ADHESIF ED-52TXT-AR100

100 x 100

0,12

0,08

0,07

0,06

0,05

ÉTIQUETTE TEXTE DE RISQUE ORGANIC PEROXIDE

PAPIER ADHESIF ED-61TXT-AR100
TOXIC

100 x 100

0,12

0,08

0,07

0,06

0,05

ÉTIQUETTE TEXTE DE RISQUE TOXIC

PAPIER ADHESIF ED-80TXT-AR100

100 x 100

0,12

0,08

0,07

0,06

0,05

ÉTIQUETTE TEXTE DE RISQUE CORROSIVE

PAPIER ADHESIF ED-90TXT-AR100

100 x 100

0,12

0,08

0,07

0,06

0,05

ÉTIQUETTE TEXTE DE RISQUE MISCELLANEOUS

PAPIER ADHESIF

100 x 100

0,12

0,08

0,07

0,06

0,05

TÉLÉPHONE

01 41 06 39 80

TÉLÉCOPIE

01 41 06 39 81

SITE INTERNET www.amieditions.com

@

ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 35

ÉTIQUETTES DE DANGER / TRANSPORT FERROVIAIRE
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Les plaques-étiquettes doivent être apposées sur les deux côtés latéraux du wagon. Pour les wagons, les plaques-étiquettes pourront être réduites à 150 x 150 mm. Dans ce cas, les autres dimensions fixées pour les symboles, lignes, chiffres et lettres ne sont pas applicables. 5.3.1.7.4 RID L'expéditeur doit notamment fournir une lettre de voiture dûment remplie pour chaque envoi (conteneur, citerne mobile, wagons ou rame de wagons).
MULTIMODAL

En cas de transport multimodal, les règles applicables aux transports terrestre et ferroviaire disparaissent au profit de celles du transport maritime. Par conséquent, l'étiquette devra être en polypropylène dans le cadre d'un transport multimodal.

PLAQUES-ÉTIQUETTES WAGONS / 150 x 150 mm
PRIX UNITAIRE H.T. PAR CLASSE RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
50 ex 100 ex 500 ex 1000 ex

3 5.1 6.1 8 9

ED-30-VP150 ED-51-VP150 ED-61-VP150 ED-80-VP150 ED-90-VP150

POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE

150 x 150

1,35

1,10

0,90

0,80

150 x 150

1,35

1,10

0,90

0,80

150 x 150

1,35

1,10

0,90

0,80

150 x 150

1,35

1,10

0,90

0,80

150 x 150

1,35

1,10

0,90

0,80

PLACARDAGE FERROVIAIRE
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
10 ex 50 ex 100 ex 500 ex

EM-13-VP105

ÉTIQUETTE A MANOEUVRER AVEC PRÉCAUTION / N° 13 SPÉCIFIQUE FERROVIAIRE

1,10

0,90

POLYPROPYLÈNE EM-13-AP105

105 x 74 0,13 0,08

ÉTIQUETTE A MANOEUVRER AVEC PRÉCAUTION SPÉCIFIQUE FERROVIAIRE

PAPIER ADHÉSIF EM-15-AP105

105 x 74 0,13 0,08

ÉTIQUETTE TRIAGE PAR LANCEMENT OU PAR GRAVITÉ INTERDIT N° 15 / SPÉCIFIQUE FERROVIAIRE

PAPIER ADHÉSIF EM-POB-AP400

105 x 74 1,05 0,91 0,61 0,51

PANNEAU ORANGE VIERGE AVEC BARRE

PAPIER ADHÉSIF EM-POB-VP400

400 x 300 2,35 2,05 1,88 1,55

PANNEAU ORANGE VIERGE AVEC BARRE

POLYPROPYLÈNE
EM-POB-AP400 VP400

400 x 300
PRIX UNITAIRE H.T. PAR

33 1203

RÉFÉRENCE

SUPPORT

FORMAT

PRÉSENTATION

20 ex

100 ex

500 ex

EM-PO-VP400P

PANNEAU ORANGE / PERSONNALISÉ

4,60

2,20

1,85

POLYPROPYLÈNE

400 x 300

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ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 36

ÉTIQUETTES DE DANGER / TRANSPORT MARITIME
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Les plaques-étiquettes (grandes étiquettes) doivent être apposées sur les 4 parois extérieures des engins de transport. D'une dimension de 250 mm au minimum, les étiquettes doivent pouvoir être déchiffrées après un séjour de 3 mois dans l'eau de mer. amiéditions vous recommande donc l'utilisation du polypropylène. Les engins de transport contenant des marchandises de la classe 7 devront porter les plaques-étiquettes 7D. Les propriétés de recyclabilité et de durabilité du polypropylène en font une matière particulièrement adaptée pour l'étiquetage de vos marchandises dangereuses.
MULTIMODAL

En cas de transport multimodal, les règles applicables aux transports terrestre et ferroviaire disparaissent au profit de celles du transport maritime. Par conséquent, l'étiquette devra être en polypropylène dans le cadre d'un transport multimodal.

PLAQUES-ÉTIQUETTES / 250 x 250 mm
PRIX UNITAIRE H.T. PAR CLASSE RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
10 ex 50 ex 100 ex 500 ex 1000 ex

ED-21-VP250

POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF

250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250

1,51

1,21 0,72

1,14 0,55 1,14 0,55 1,14 0,55 1,14 0,55 1,14 0,55 1,14 0,55 1,14 0,55 1,14 0,55 1,14 0,55

0,92 0,40 0,92 0,40 0,92 0,40 0,92 0,40 0,92 0,40 0,92 0,40 0,92 0,40 0,92 0,40 0,92 0,40

0,77 0,30 0,77 0,30 0,77 0,30 0,77 0,30 0,77 0,30 0,77 0,30 0,77 0,30 0,77 0,30 0,77 0,30

2.1
ED-21-AP250 ED-22-VP250
1,51 1,21 0,72 1,51 1,21 0,72 1,51 1,21 0,72 1,51 1,21 0,72 1,51 1,21 0,72 1,51 1,21 0,72 1,51 1,21 0,72 1,51 1,21 0,72

2.2
ED-22-AP250 ED-23-VP250

2.3
ED-23-AP250 ED-30-VP250

3
ED-30-AP250 ED-41-VP250

4.1
ED-41-AP250 ED-42-VP250

4.2
ED-42-AP250 ED-43-VP250

4.3
ED-43-AP250 ED-51-VP250

5.1
ED-51-AP250 ED-52-VP250

5.2
ED-52-AP250

TÉLÉPHONE

01 41 06 39 80

TÉLÉCOPIE

01 41 06 39 81

SITE INTERNET www.amieditions.com

@

ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 37

ÉTIQUETTES DE DANGER / TRANSPORT MARITIME
PLAQUES-ÉTIQUETTES / 250 x 250 mm
PRIX UNITAIRE H.T. PAR CLASSE RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
10 ex 50 ex 100 ex 500 ex 1000 ex

ED-61-VP250

POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE

250 x 250 250 x 250 250 x 250

1,51

1,21 0,72

1,14 0,55 1,14

0,92 0,40 0,92

0,77 0,30 0,77

6.1
ED-61-AP250 ED-62-VP250
1,51 1,21

6.2
ED-80-VP250 POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE
250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 250 x 250 1,51 1,51 1,51 1,21 0,72 1,21 0,72 1,21 1,14 0,55 1,14 0,55 1,14 0,92 0,40 0,92 0,40 0,92 0,77 0,30 0,77 0,30 0,77

8
ED-80-AP250 ED-90-VP250

9
ED-90-AP250 ED-7D-VP250

7D
ED-1X-VP250P POLYPROPYLÈNE
250 x 250 1,81 1,51 1,44 1,20 0,97

1x
Indiquez-nous la division et le groupe de compatibilité de cette étiquette personnalisée.

RÉFÉRENCE

SUPPORT

FORMAT

PRÉSENTATION

50 ex

100 ex

500 ex

1000 ex

EM-PO-VR300P

PANNEAU ORANGE PERSONNALISÉ 300 x 120

1,41

1,22

1,13

0,98

1263

POLYPROPYLÈNE

300 x 120

PANNEAU ORANGE
Outre les plaques-étiquettes, les engins de transport par voie maritime indiqueront le N° ONU (sauf pour la classe 1) en chiffres d'au moins 65 mm de haut sur un panneau orange rectangulaire de 120 x 300 mm au moins.
RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
100 ex 500 ex 1000 ex

SUREMBALLAGE OVER PACK

EM-SUREMB-VR140

ÉTIQUETTE DE SUREMBALLAGE

0,30

0,23

0,16

POLYPROPYLÈNE

100 x 140

SUREMBALLAGE
Une étiquette "suremballage" devra être apposée si les marques et les étiquettes ne sont pas lisibles en cas de suremballage. Les étiquettes de danger sur support adhésif ne conviennent pas à l'étiquetage du transport maritime, elles seront utilisées en cas de suremballage uniquement.

N'oubliez pas !
- le marquage maritime p. 44

Dans la famille "publications" :
- la réglementation IMDG p. 10 - les déclarations d'expéditions p. 12

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ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 38

ÉTIQUETTES DE DANGER / TRANSPORT ROUTIER
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Les plaques-étiquettes (grandes étiquettes), au nombre de 3 ou 4 selon les cas, doivent être apposées sur les parois extérieures des engins de transport. D'une dimension de 250 mm au minimum, les plaques-étiquettes utilisées en transport routier ont dans la pratique un format de 300 mm de côté. amiéditions vous recommande l'utilisation du polypropylène, de l'aluminium ou du magnétique pour vos plaques-étiquettes, permettant conformément à la réglementation ADR, de résister aux intempéries. Les engins de transport contenant des marchandises de la classe 7 devront porter les plaques-étiquettes 7D.

PLAQUES-ÉTIQUETTES CAMION / 300 x 300 mm
CLASSE RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
1 ex 10 ex

PRIX UNITAIRE H.T. PAR
50 ex 100 ex 500 ex

ED-21-AP300 ED-21-VP300

PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE ALU MAGNÉTIQUE PAPIER ADHÉSIF ALU MAGNÉTIQUE PAPIER ADHÉSIF ALU MAGNÉTIQUE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE ALU MAGNÉTIQUE PAPIER ADHÉSIF ALU MAGNÉTIQUE PAPIER ADHÉSIF ALU MAGNÉTIQUE PAPIER ADHÉSIF ALU MAGNÉTIQUE

300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 8,00 25,00 8,00 25,00 8,00 25,00 8,00 25,00 8,00 25,00 8,00 25,00 8,00 25,00

0,98 1,60 6,50

0,59 1,30

0,43 1,20

0,34 0,90

2.1
ED-21-UP300 ED-21-MP300 ED-22-AP300

0,98 6,50

0,59

0,43

0,34

2.2

ED-22-UP300 ED-22-MP300 ED-23-AP300

0,98 6,50

0,59

0,43

0,34

2.3

ED-23-UP300 ED-23-MP300 ED-30-AP300 ED-30-VP300

0,98 1,60 6,50

0,59 1,30

0,43 1,20

0,34 0,90

3
ED-30-UP300 ED-30-MP300 ED-41-AP300

0,98 6,50

0,59

0,43

0,34

4.1

ED-41UP-300 ED-41-MP300 ED-42-AP300

0,98 6,50

0,59

0,43

0,34

4.2
ED-42-UP300 ED-42-MP300 ED-43-AP300

0,98 6,50

0,59

0,43

0,34

4.3

ED-43-UP300 ED-43-MP300

TÉLÉPHONE

01 41 06 39 80

TÉLÉCOPIE

01 41 06 39 81

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@

ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 39

ÉTIQUETTES DE DANGER / TRANSPORT ROUTIER
PLAQUES-ÉTIQUETTES CAMION / 300 x 300 mm
PRIX UNITAIRE H.T. PAR CLASSE RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
1 ex 10 ex 50 ex 100 ex 500 ex

ED-51-AP300

PAPIER ADHÉSIF ALU MAGNÉTIQUE PAPIER ADHÉSIF ALU MAGNÉTIQUE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE ALU MAGNÉTIQUE PAPIER ADHÉSIF ALU MAGNÉTIQUE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE ALU MAGNÉTIQUE PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE ALU MAGNÉTIQUE ALU ALU PAPIER ADHÉSIF ALU MAGNÉTIQUE

300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 300 x 300 8,50 25,00 8,00 25,00 8,00 8,00 8,00 25,00 8,00 25,00 8,00 25,00 8,00 25,00 8,00 25,00

0,98 6,50

0,59

0,43

0,34

5.1

ED-51-UP300 ED-51-MP300 ED.52.AP300

0,98 6,50

0,59

0,43

0,34

5.2

ED-52-UP300 ED-52-MP300 ED-61-AP300 ED.61.VP300

0,98 1,60 6,50

0,59 1,30

0,43 1,20

0,34 0,90

6.1

ED-61-UP300 ED-61-MP300 ED-62-AP300

0,98 6,50

0,59

0,43

0,34

6.2

ED-62-UP300 ED-62-MP300 ED-80-AP300 ED-80-VP300

0,98 1,60 6,50

0,59 1,30

0,43 1,20

0,34 0,90

8.0

ED.80.UP300 ED-80-MP300 ED-90-AP300 ED-90-VP300

0,98 1,60 6,50

0,59 1,30

0,43 1,20

0,34 0,90

9.0

ED

-90

-AR

100

41

06

39

80

- Fa

ED-90-UP300 ED-90-MP300

x

: 01

41

06

39

81

33,

N'oubliez pas !

rue



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- 925

82

CL

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- Té

l.

: 01

7D 1x

ED-7D-UP300 ED-1X-UP300P EM-EN-AP300 EM-EN-UP300 EM-EN-MP300 EM-MQL-AP300

6,50 6,50 0,98 7,00

- le marquage routier p. 40 à 42 - la signalisation sur le lieu de travail p. 52 à 55

Dans la famille "publications" :
- les bordereaux de suivi de déchets p. 4

0,59

0,43

0,34

ÉTIQUETTE QUANTITÉ LIMITÉE

0,98

0,59

0,43

0,34

PAPIER ADHÉSIF

300 x 300

La nouvelle marque "quantité limitée" conforme au 3.4.15 ADR doit figurer, pour les transports en quantité limitée : · à l'avant et à l'arrière des unités de transport de masse maximale supérieure à 12 tonnes, sauf s'ils portent déjà une signalisation orange conformément au 5.3.2 · sur les quatre côtés des conteneurs, sauf s'ils portent déjà des plaques-étiquettes conformément au 5.3.1

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ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 40

MARQUAGE SPÉCIFIQUE / TRANSPORTS ROUTIER ET FERROVIAIRE
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

L'ADR impose l'utilisation de panneaux orange rétroréfléchissants d'une dimension de 400x300 mm, les N° doivent rester visibles après un incendie d'une durée de 15 minutes. Tout autre support ne devra pas être utilisé pour un transport ADR. Un panneau orange doit être fixé à l'avant de l'unité de transport, un autre à l'arrière. · Si un n° d'identification du danger est indiqué dans le tableau A du chapitre 3.2 de l'ADR, des panneaux orange indiquant le n° de danger et le n° ONU doivent également être fixés : - sur les côtés des véhicules citernes ou unités de transport comportant une ou plusieurs citernes (pour chaque matière transportée dans la citerne ou dans le compartiment de la citerne), ou - sur les côtés des unités de transport ou conteneurs (pour chaque matière transportée - en vrac dans l'unité de transport ou dans le conteneur). · Si une seule matière est transportée par unité de transport, il n'est pas nécessaire d'apposer des panneaux sur les côtés si ceux posés à l'avant et à l'arrière sont munis du n° d'identification de danger et du n° ONU tels qu'indiqués dans le tableau A. Le RID impose l'apposition d'un panneau orange ayant les mêmes caractéristiques sur les côtés des wagons ou des conteneurs. Le panneau devra porter le n° d'identification du danger indiqué dans le tableau A du chapitre 3.2 du RID.

ÉTIQUETTES VÉHICULES ET PANNEAUX ORANGE
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
1 ex 10 ex 50 ex 100 ex 500 ex

EM-CHAUD-VP250

ÉTIQUETTE MATIÈRE TRANSPORTÉE À CHAUD

2,60

1,50

POLYPROPYLÈNE EM-FUMI-VP250

250 x 250 2,10 1,70 1,35 1,15

ÉTIQUETTE SIGNAL DE MISE EN GARDE POUR LES ENGINS DE TRANSPORT SOUS FUMIGATION

POLYPROPYLÈNE EM-13-VP105

250 x 300 1,10 0,90

ÉTIQUETTE À MANOEUVRER AVEC PRÉCAUTION / N° 13 SPÉCIFIQUE FERROVIAIRE

POLYPROPYLÈNE EM-15-AP105

105 x 74 0,13 0,08

ÉTIQUETTE TRIAGE PAR LANCEMENT OU PAR GRAVITÉ INTERDIT N° 15 / SPÉCIFIQUE FERROVIAIRE

PAPIER ADHÉSIF EM-SUPD-GP250

105 x 74 14,00 11,00

SUPPORT DE SYMBOLES DE DANGER

ACIER GALVANISÉ EM-SUPD-GP300

250 x 250 14,00 11,00

SUPPORT DE SYMBOLES DE DANGER

ACIER GALVANISÉ EM-SUPPO-GP300

300 x 300 14,00 11,00

SUPPORT PANNEAU ORANGE

ACIER GALVANISÉ EM-SUPPO-GP400

300 x 120 15,00 12,00

SUPPORT PANNEAU ORANGE

ACIER GALVANISÉ EM-SUPD-GP300A

400 x 300 18,00 14,00

SUPPORT DE SYMBOLES DE DANGER AVEC LAME AR INTÉGRÉE

ACIER GALVANISÉ EM-SUPPO-GP400A

300 x 300 19,00 15,00

SUPPORT PANNEAU ORANGE AVEC LAME AR INTÉGRÉE

ACIER GALVANISÉ EM-GLISSIERE-GP400

400 x 300 18,00 14,00

GLISSIERE POUR SUPPORT 400 x 300 POUR CHIFFRES ET LETTRES INTERCHANGEABLES

ACIER GALVANISÉ EM-SUPPO-GREN

400 x 285 5,50

KIT GRENOUILLÈRE ANTI RENVERSEMENT NORME ADR 2009 LIVRÉ AVEC 2 RIVETS 3,2 MM ET GABARIT DE PERÇAGE ADAPTABLE SUR LES SUPPORTS EXISTANTS

Le panneau doit rester apposé quelle que soit l'orientation du véhicule. Les chiffres et lettres interchangeables sur les panneaux représentant le numéro d'identification du danger et le numéro ONU doivent rester en place durant le transport et quelle que soit l'orientation du véhicule. 5.3.2.2.2 ADR

TÉLÉPHONE

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TÉLÉCOPIE

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SIGNALÉTIQUE

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MARQUAGE SPÉCIFIQUE / TRANSPORTS ROUTIER ET FERROVIAIRE
ÉTIQUETTES VÉHICULES ET PANNEAUX ORANGE
PRIX UNITAIRE H.T. PAR

EM-PO-VP400 VF400 AP400 UF400 MF400

RÉFÉRENCE

SUPPORT

FORMAT

PRÉSENTATION

1 ex

10 ex

50 ex

100 ex

500 ex

EM-PO-AP400 EM-PO-VP400 EM-PO-VF400 EM-PO-UF400 EM-PO-MF400

PANNEAU ORANGE VIERGE SANS BARRE

1,05

0,91

0,61

0,51

ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE
VINYLE RETRO-RÉFLÉCHISSANT

400 x 300 2,35 2,05 1,88 1,55

PANNEAU ORANGE VIERGE SANS BARRE

400 x 300 11,00 9,50

PANNEAU ORANGE VIERGE SANS BARRE

400 x 300 15,00 12,00

PANNEAU ORANGE VIERGE SANS BARRE

ALU RÉTRO-RÉFLÉCHISSANT

400 x 300 32,00

PANNEAU ORANGE VIERGE SANS BARRE

MAGNÉTIQUE RÉTRO-RÉFLÉCHISSANT
EM-POB-AP400 VP400 VF400 UF400

400 x 300 1,05 0,91 0,61 0,51

EM-POB-AP400 EM-POB-VP400 EM-POB-VF400 EM-POB-UF400 EM-POP-GF400 EM-OMNI-GP400 EM-KITBANDES

PANNEAU ORANGE VIERGE AVEC BARRE

PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE
VINYLE RÉTRO-RÉFLÉCHISSANT

400 x 300 2,35 2,05 1,88 1,55

PANNEAU ORANGE VIERGE AVEC BARRE

400 x 300 15,00 12,00

PANNEAU ORANGE VIERGE AVEC BARRE

400 x 300 15,00 12,00

PANNEAU ORANGE VIERGE AVEC BARRE

ALU RÉTRO-RÉFLÉCHISSANT

400 x 300 35,00 30,00

PANNEAU ORANGE VIERGE SANS BARRE PLIABLE / VERTICAL

ACIER GALVANISÉ ACIER GALVANISÉ

400 x 300 40,00

SUPPORT GLISSIERE A SYSTEME ANTI-RENVERSEMENT (LIVRÉ SANS CHIFFRE)

400 x 300 6,00 4,00

KIT DE 3 BANDES ADHÉSIF NOIR POUR CONFORMITÉ DES SUPPORTS

430 x 25

EM-SUPPO-HOUSSE HOUSSE PVC POUR OCCULTER LES PANNEAUX
400 x 300

15,00

10,00

852
33 1203

EM-C0-GP100 EM-C1-GP100 EM-C2-GP100 EM-C3-GP100 EM-C4-GP100 EM-C5-GP100 EM-C6-GP100 EM-C7-GP100 EM-C8-GP100 EM-CD-GP100 EM-CE-GP100
RÉFÉRENCE

CHIFFRES OU ESPACE EN ACIER POUR PLAQUE OMNIBUS

3,00

ACIER GALVANISÉ

135 x 80

EXEMPLES : C1 correspond au chiffre 1 EXEMPLES : C6 correspond au chiffre 6 ou 9

DEMI-ESPACE ACIER ESPACE ACIER
SUPPORT

135 X 40 135 X 80
FORMAT PRÉSENTATION

3,00

1 ex

10 ex

20 ex

100 ex

500 ex

EM-PO-VP400P EM-PO-UF400P

PANNEAU ORANGE / PERSONNALISÉ

4,60 400 x 300 32,00 400 x 300 20,00 300 x 120 20,00 300 x 120

2,20

1,85

POLYPROPYLÈNE
PANNEAU ORANGE / PERSONNALISÉ

ALU EMBOUTI RÉTRO-RÉFLÉCHISSANT

EM-PO-MF300

PANNEAU ORANGE VIERGE

MAGNÉTIQUE RÉTRO-RÉFLÉCHISSANT

EM-PO-UF300

PANNEAU ORANGE / PERSONNALISATION SUR DEVIS

ALU RÉTRO-RÉFLÉCHISSANT

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SIGNALÉTIQUE

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MARQUAGE SPÉCIFIQUE / TRANSPORTS ROUTIER ET FERROVIAIRE
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Toute marchandise transportée en quantité limitée doit porter le nouveau marquage figurant au 3.4.7 de l'ADR (réf. EM-MQL-AR100). Pour le transport aérien (2.7 du IATA), ces colis doivent porter la marque précédente en incluant un "Y" au centre de l'étiquette (7.1.A), indiquant ainsi la conformité au règlement IATA (réf. EM-MQLA-AR100). Les anciennes étiquettes sont valables jusqu'au 31 mars 2011 pour l'aérien et jusqu'en 2015 pour les autres modes de transport. Les colis et suremballages contenant des marchandises dangereuses en quantités exceptées doivent porter, de façon durable et lisible, la marque quantité exceptée. Les colis renfermant des matières dangereuses pour l'environnement satisfaisant aux critères du 2.2.9.1.10 doivent porter, de manière durable, la marque "matière dangereuse pour l'environnement".

ÉTIQUETTES COLIS
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
100 ex 500 ex 1000 ex 5000 ex

EM-EN-AR100 EM-EN-AP100 EM-QE-AR100 EM-QE-AP100 EM-QE-AR100P EM-LQ-AR100

MARQUE POUR L'ENVIRONNEMENT

0,11

0,071

0,042

0,034

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF
ÉTIQUETTE L.Q.

100 x 100 0,14 0,11 0,075 0,053

MARQUE POUR L'ENVIRONNEMENT

100 x 100 0,094 0,066 0,045

ÉTIQUETTE QUANTITÉS EXCEPTÉES

100 x 100 0,20 0,15 0,10 0,07

ÉTIQUETTE QUANTITÉS EXCEPTÉES

100 x 100 0,17 0,11 0,08 0,07

ÉTIQUETTE QUANTITÉS EXCEPTÉES/PERSONALISÉE

100 x 100 0,071 100 x 100 0,133 100 x 100 0,071 0,042 0,034 0,101 0,075 0,053 0,042 0,034

LQ

PAPIER ADHÉSIF EM-LQ-AP100 EM-MQL-AR100 EM-MQL-AP100
ÉTIQUETTE L.Q.

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF

MARQUE QUANTITÉ LIMITÉE

100 x 100 0,133 0,101 0,075 0,053

MARQUE QUANTITÉ LIMITÉE

100 x 100 0,121 100 x 100 0,163 0,092 0,065 0,07 0,041 0,031

UN 1266

EM-UN-AR100P EM-AMIA-AP074 EM-11-AP074 EM-11-AP148 EM-11-AR148 EM-11-AR074

ÉTIQUETTE UN N°

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF

ÉTIQUETTE CONTIENT DE L'AMIANTE

74 x 185 0,105 0,065 0,045

ÉTIQUETTE SENS DU CHARGEMENT N° 11

74 x 105 0,19 0,12 0,11

ÉTIQUETTE SENS DU CHARGEMENT N° 11

105 x 148 0,15 0,095 0,065 0,055

ÉTIQUETTE SENS DU CHARGEMENT N° 11

105 x 148 0,055 0,035

ÉTIQUETTE SENS DU CHARGEMENT N° 11

74 x 105 0,086 0,078 0,067

ALISE AMI RÉ S QUETTE VOS ÉTI LISÉES RSONNA PE

EM-BLANC-AR105P EM-BLANC-AR140P EM-SUREMB-AR140

ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR (TEXTE AU CHOIX)

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE

105 x 74 0,11 0,10

ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR (TEXTE AU CHOIX)

140 x 100 0,12 0,11

ÉTIQUETTE SUREMBALLAGE

140 x 100

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TÉLÉCOPIE

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SIGNALÉTIQUE

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MARQUAGE SPÉCIFIQUE / TRANSPORT AÉRIEN
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Les étiquettes reproduites ci-dessous doivent impérativement être collées sur les colis conformément aux dispositions de la réglementation aérienne pour le transport des marchandises dangereuses - IATA. Les étiquettes dont les références se terminent par un «P» peuvent être personnalisées selon vos besoins.

ÉTIQUETTES COLIS
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
100 ex 500 ex 1000 ex 5000 ex

EM-LITHIUM-AP120 EM-LITHIUM-AR120 EM-LITHIUM-AR120P
01 41 06 39 80

ÉTIQUETTE PILE AU LITHIUM

0,17

0,11 0,11

0,074 0,065 0,08 0,074 0,074 0,067 0,074 0,067 0,065 0,065 0,065 0,065 0,055

0,055 0,046 0,07 0,055 0,055 0,046 0,055 0,046

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF EM-MAGNE-AP110 EM-CARGO-AP120 EM-CARGO-AR120 EM-CARGO-AP120C EM-CARGO-AR120C EM-CRYOG-AP074 EM-ANIMA-AP100 EM-ANILAB-AP100 EM-HEAT-AP074 EM-11-AR074 EM-QE-AP100 EM-QE-AR100 EM-QE-AR100P
DRY ICE UN 1845

120 x 110 120 x 110 0,17 0,17 0,17 0,11 0,11 0,11 0,11 0,17 0,11 0,11 0,15 0,15 0,15 0,15 0,085 0,085 0,085 0,085 120 x 110 110 x 90 120 x 110 120 x 110 120 x 110 120 x 110 74 x 105 100 x 150 100 x 150 74 x 105 0,035 0,07 0,045 0,07 0,067 74 x 105 0,20 0,15 0,094 0,17 0,11 0,086 0,12 0,11 0,14 0,17 0,071 0,11 0,10 0,066 0,08 0,078 0,11 0,042 0,075 0,034 0,053 100 x 100 100 x 100 100 x 100 105 x 74 140 x 100 100 x 100 100 x 100
Rouleaux et personnalisation sur devis

ÉTIQUETTE PILE AU LITHIUM ÉTIQUETTE PILE AU LITHIUM/PERSONNALISÉE ÉTIQUETTE MAGNETIZED MATERIAL

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF EM-BLANC-AR105P
Net weight : 9kg

ÉTIQUETTE DO NOT LOAD IN PASSENGER AIRCRAFT ÉTIQUETTE DO NOT LOAD IN PASSENGER AIRCRAFT ÉTIQUETTE AIRCRAFT ONLY ÉTIQUETTE AIRCRAFT ONLY ÉTIQUETTE CRYOGENIC LIQUID ÉTIQUETTE LIVE ANIMALS ÉTIQUETTE ANIMAUX DE LABORATOIRE ÉTIQUETTES «KEEP AWAY FROM HEAT» ÉTIQUETTE SENS DU CHANGEMENT / N° 11 ÉTIQUETTE "EXCEPTED QUANTITIES" ÉTIQUETTE "EXCEPTED QUANTITIES" ÉTIQUETTE "EXCEPTED QUANTITIES" PERSONNALISÉE ÉTIQUETTE A PERSONNALISER EN NOIR

PAPIER ADHÉSIF

SUREMBALLAGE OVER PACK

EM-SUREMB-AR140 EM-EN-AR100 EM-EN-AP100 EM-RADMAT-AP110

ÉTIQUETTE SUREMBALLAGE

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF

MARQUE POUR L'ENVIRONNEMENT MARQUE POUR L'ENVIRONNEMENT ÉTIQUETTE IATA RADIOACTIVE MATERIAL - EXCEPTED PACKAGE

74 x 110 0,088 0,071 0,078 0,042 0,068 0,034 105 x 74 100 x 100

CONSUMER COMMODITY
ID 8000

EM-ID8000-AR105 EM-MQLA-AR100

ÉTIQUETTE CONSUMER COMMODITY

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF

MARQUE QUANTITÉ LIMITÉE AÉRIENNE

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SIGNALÉTIQUE

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MARQUAGE SPÉCIFIQUE / TRANSPORT MARITIME
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Outre les plaques-étiquettes, dans tous les cas du 5.3.2 de l'IMDG, les engins de transport indiqueront : · la désignation officielle de transport · le n° ONU (sauf pour la classe 1) en chiffres d'au moins 65 mm de haut · sur un panneau rectangulaire orange de 120 x 300 mm minimum.

ÉTIQUETTES CONTENEURS ET PANNEAUX ORANGE
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
10 ex 50 ex 100 ex 500 ex 1000 ex

EM-LQ-VP250

ÉTIQUETTE LIMITED QUANTITY / ANGLAIS

1,51

1,21

1,14

0,92

0,77

POLYPROPYLÈNE EM-MQL-VP250

250 x 250 1,51 1,21 1,14 0,92 0,77

MARQUE QUANTITÉ LIMITÉE

POLYPROPYLÈNE EM-EN-VP250

250 x 250 1,51 1,21 1,14 0,92 0,77

MARQUE POUR L'ENVIRONNEMENT

POLYPROPYLÈNE EM-CHAUD-VP250

250 x 250 2,60 1,50

ÉTIQUETTE MATIÈRES TRANSPORTÉES A CHAUD

POLYPROPYLÈNE EM-BLANC-YR430P
CORROSIVE, LIQUID, FLAMMABLE, N.O.S.
(Cresylic solvents and aromatic hydrocarbons)

250 x 250 x 250 2,10 1,70 1,35 1,15 1,00

ÉTIQUETTE DÉSIGNATION OFFICIELLE DU TRANSPORT

POLYPROPYLÈNE EM-FUMI-VP250

430 x 150 2,10 1,70 1,35 1,15 1,00

ÉTIQUETTE SIGNAL DE MISE EN GARDE POUR LES ENGINS DE TRANSPORT SOUS FUMIGATION

POLYPROPYLÈNE EM-NEIGE-VP150

300 x 250 1,30 1,00 0,85 0,75

ÉTIQUETTE SIGNAL DE MISE EN GARDE CONCERNANT L'EMPLOI DE LA NEIGE CARBONIQUE / BILINGUE

POLYPROPYLÈNE EM-PO-AP300

150 x 250 0,40 0,35 0,25

PANNEAU ORANGE VIERGE 300 x 120

PAPIER ADHÉSIF EM-PO-AR300P

300 x 120 0,65 0,55

PANNEAU ORANGE PERSONNALISÉ 300 x 120

1993
EM-PO-VP300

PAPIER ADHÉSIF

300 x 120 1,00 0,75

PANNEAU ORANGE VIERGE 300 x 120

POLYPROPYLÈNE EM-PO-VP300P

300 x 120 1,80 1,60 1,20

PANNEAU ORANGE PERSONNALISÉ 300 x 120

1950
EM-PO-VR300P

POLYPROPYLÈNE

300 x 120 1,41 1,22 1,13 0,98

PANNEAU ORANGE PERSONNALISÉ 300 x 120

1263

POLYPROPYLÈNE

300 x 120

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MARQUAGE SPÉCIFIQUE / TRANSPORT MARITIME
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Outre les étiquettes de danger, la marque "matière dangereuse pour l'environnement" devra être apposée en fonction des informations données au chapitre 3.2 du code IMDG. Les étiquettes à personnaliser vous permettront d'inscrire toutes les mentions obligatoires sur vos colis telles que désignation officielle et code ONU (voir également page 46 les étiquettes de manutention). En cas de transport de marchandises en quantité limitée, le ou les N° ONU des marchandises devront être indiqués sur l'étiquette. Précisez le N° ONU à la commande.

ÉTIQUETTES COLIS
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
100 ex 500 ex 1000 ex 5000 ex

EM-QE-AR100

ÉTIQUETTE QUANTITÉS EXCEPTÉES

0,094

0,066

0,045

PAPIER ADHÉSIF EM-QE-AP100

100 x 100 0,20 0,15 0,10 0,07

ÉTIQUETTE QUANTITÉS EXCEPTÉES

PAPIER ADHÉSIF EM-QE-AR100P

100 x 100 0,17 0,11 0,08 0,07

ÉTIQUETTE QUANTITÉS EXCEPTÉES/PERSONALISÉE

PAPIER ADHÉSIF EM-EN-VP100

100 x 100 0,27 0,19 0,16

MARQUE POUR L'ENVIRONNEMENT

POLYPROPYLÈNE EM-EN-VR100

100 x 100 0,23 0,13 0,10 0,08

MARQUE POUR L'ENVIRONNEMENT

POLYPROPYLÈNE
CHLOROFORMIATE DE PHENYLE UN 2746 POTASSIUM SULPHIDE ANHYDROUS UN 1382

100 x 100 0,15 0,11

EM-BLANC-VR105P

ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR

POLYPROPYLÈNE EM-BLANC-VR140P

105 x 74 0,31 0,25

ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR

POLYPROPYLÈNE EM-MQL-AR100

140 x 100 0,071 0,042 0,034

MARQUE QUANTITÉ LIMITÉE

PAPIER ADHÉSIF EM-MQL-VR100

100 x 100 0,23 0,13 0,10 0,08

MARQUE QUANTITÉ LIMITÉE

POLYPROPYLÈNE EM-UN-AR100P

100 x 100 0,121 0,07 0,041 0,031

ÉTIQUETTE UN N° (indication maxi de 3 n° UN)

UN 1266
PAPIER ADHÉSIF UN 1263 UN 1266 EM-UN-VR100P
100 x 100 0,23 0,13 0,10
ÉTIQUETTE UN N° (indication maxi de 3 n° UN)

POLYPROPYLÈNE EM-SUREMB-AR140

100 x 100 0,12 0,11

ÉTIQUETTE SUREMBALLAGE

SUREMBALLAGE OVER PACK

PAPIER ADHÉSIF

140 x 100 0,30 0,23 0,16

ALISE AMI RÉ TTES QUE VOS ÉTI LISÉES NA PERSON

EM-SUREMB-VR140

ÉTIQUETTE SUREMBALLAGE

POLYPROPYLÈNE

140 x 100

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PAGE 46

MARQUAGE SPÉCIFIQUE / MANUTENTION
L'apposition d'étiquettes de manutention vous permet d'indiquer les précautions de manipulation et de stockage. Toutes les étiquettes "à plat" sont aussi disponibles en rouleau à partir de 500 exemplaires. Les étiquettes EM-BLANC-AR105P et EM-BLANC-AR140P peuvent porter toute inscription en lettres noires ou rouges (prix majorés de 20% pour le rouge).

ÉTIQUETTES DE MANUTENTION
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
50 ex 100 ex 500 ex 1000 ex 5000 ex

EM-DANGE-AP105

ÉTIQUETTE DANGER

0,095 105 x 74 0,095

0,076

0,06

PAPIER ADHÉSIF EM-FRAG-AP105

ÉTIQUETTE FRAGILE AVEC VERRE

0,076

0,06

PAPIER ADHÉSIF EM-HUMID-AP105

105 x 74 0,095 0,076 0,06

ÉTIQUETTE CRAINT L'HUMIDITÉ / BILINGUE

PAPIER ADHÉSIF EM-CHALE-AP105

105 x 74 0,095 0,076 0,06

ÉTIQUETTE CRAINT LA CHALEUR / BILINGUE

PAPIER ADHÉSIF EM-GEL-AP105

105 x 74 0,095 0,076 0,06

ÉTIQUETTE ATTENTION - CRAINT LE GEL / BILINGUE

PAPIER ADHÉSIF EM-SYMB-AP100

105 x 74 0,095 0,076 0,06

ÉTIQUETTE KEEP DRY - THIS SIDE UP / ANGLAIS

PAPIER ADHÉSIF EM-DROP-AP105

100 x 100 0,095 0,076 0,06

ÉTIQUETTE DO NOT DROP / HANDLE WITH CARE

PAPIER ADHÉSIF EM-HAUT-AP105

105 x 74 0,095 0,076 0,06

ÉTIQUETTE KEEP UPRIGHT / HAUT

PAPIER ADHÉSIF EM-NCONF-AP105
3 2 , r u e F. P e l l o u t i e r - 9 2 1 0 0 C L I C H Y - T È l . : 0 1 4 1 0 6 3 9 8 0 - F a x : 0 1 4 1 0 6 3 9 8 1 5 , b l d P i n e l - 6 9 0 0 3 LY O N - T È l . : 0 4 7 2 1 2 0 9 4 2 - F a x : 0 4 7 2 6 8 0 0 5 0

105 x 74 0,095 0,076 0,06

ÉTIQUETTE NON CONFORME

PAPIER ADHÉSIF
EM.DANGE.AP105

105 x 74 0,055 0,035

EM-11-AR074

ÉTIQUETTE SENS DU CHARGEMENT / N° 11

PAPIER ADHÉSIF EM-11-AR148

105 x 74 0,15 0,095 0,065 0,055

ÉTIQUETTE SENS DU CHARGEMENT / N° 11

PAPIER ADHÉSIF
ATTENTION DANGER FRAGILE NE PAS RENVERSER

210 x 148 0,086 0,078 0,067

EM-BLANC-AR105P

ÉTIQUETTE A PERSONNALISER EN NOIR

PAPIER ADHÉSIF EM-BLANC-AR140P

105 x 74 0,11 0,10

ÉTIQUETTE A PERSONNALISER EN NOIR

PAPIER ADHÉSIF EM-FRAG-AP210
ÉTIQUETTE FRAGILE

140 x 100 0,095 210 x 50 0,16 250 x 100 1,70 1,35 0,13 0,076 0,06

FRAGILE
EM-FRAG-AP250
ATTENTION ESPACE CONFINE OUVRIR AVEC PRECAUTION

PAPIER ADHÉSIF
ÉTIQUETTE FRAGILE

PAPIER ADHÉSIF EM-ESPA-YR430

ÉTIQUETTE «ESPACE CONFINÉ» / FRANÇAIS CONFORME DISPOSITION CV36 (ADR 2011)

POLYPROPYLÈNE 430 x 150 EM-CONF-YR430
WARNING NO VENTILATION OPEN WITH CAUTION

ÉTIQUETTE «ESPACE CONFINÉ» / ANGLAIS CONFORME DISPOSITION CV36 (ADR 2011)

1,70

1,35

POLYPROPYLÈNE 430 x 150

D'autres étiquettes de manutention ou de stockage sont disponibles sur devis. N'hésitez pas à contacter notre service commercial au 01 41 06 39 80. TÉLÉPHONE 01 41 06 39 80 TÉLÉCOPIE 01 41 06 39 81 SITE INTERNET www.amieditions.com

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ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 47

MARQUAGE SPÉCIFIQUE / MANUTENTION ET STOCKAGE
ÉTIQUETTES DE MANUTENTION
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
100 ex 500 ex 1000 ex

EM-GERBE-AR074 EM-MANIP-AR074

ÉTIQUETTE INTERNATIONALE «NE PAS GERBER»

0,095

0,076

0,06

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF

74 x 105 0,095 0,076 0,06

ÉTIQUETTE INTERNATIONALE «MANIPULER AVEC SOINS»

74 x 105 0,095 0,076 0,06

Conforme RoHS

EM-ROHS-AR074 EM-DEEE-AR015 EM-GRV1-AP100 EM-GRV2-AP100

ÉTIQUETTE RoHS CONFORME 2002/95/CE

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF

74 x 105 0,02

ÉTIQUETTE «DÉCHETS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES»

15 x 20 0,16 0,068

ÉTIQUETTE GRV qu'il est possible d'empiler

100 x 100 0,16 0,068

ÉTIQUETTE GRV qu'il n'est pas possible d'empiler

100 x 100

ROULEAUX ADHÉSIFS
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
6 ex

EM-SECU-AR050 EM-SECU-AR100

ROULEAUX ADHÉSIFS NON RÉFLÉCHISSANTS -USAGE INTERNE

15,00

PVC ADHÉSIF PVC ADHÉSIF

33 m. DE LONGUEUR / 50 mm DE LARGEUR 30,00

ROULEAUX ADHÉSIFS NON RÉFLÉCHISSANTS -USAGE INTERNE

33 m. DE LONGUEUR / 100 mm DE LARGEUR

ROULEAUX ADHÉSIFS NON RÉFLÉCHISSANTS - USAGE INTERNE
Solide et durable, le rouleau de sol en PVC possède des qualités de forte adhérence, idéal pour marquer immédiatement les passages, zones réservées, etc. Disponible en couleur unie : blanc,bleu, jaune, noir, orange, rouge, vert, Disponible en bande alternée : blanc-rouge, blanc-vert, jaune-noir. Indiquez le choix de la couleur lors de votre commande!
RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
LOT DE 6 EXEMPLAIRES

EM-MANUT1-AR050 EM-MANUT2-AR050 EM-MANUT3-AR050 EM-MANUT4-AR050 EM-MANUT5-AR050 EM-MANUT6-AR050 EM-MANUT7-AR050 EM-MANUT8-AR050

ROULEAU ADHÉSIF IMPRIMÉ / À CONTRÔLER

38,00

POLYPROPYLÈNE 100 m. DE LONGUEUR / 50 mm DE LARGEUR
ROULEAU ADHÉSIF IMPRIMÉ / LITIGE

38,00

POLYPROPYLÈNE 100 m. DE LONGUEUR / 50 mm DE LARGEUR
ROULEAU ADHÉSIF IMPRIMÉ / BANDE DE GARANTIE

38,00

POLYPROPYLÈNE 100 m. DE LONGUEUR / 50 mm DE LARGEUR
ROULEAU ADHÉSIF IMPRIMÉ / EN ATTENTE DE CONTRÔLE

38,00

POLYPROPYLÈNE 100 m. DE LONGUEUR / 50 mm DE LARGEUR
ROULEAU ADHÉSIF IMPRIMÉ / NE PAS UTILISER

38,00

POLYPROPYLÈNE 100 m. DE LONGUEUR / 50 mm DE LARGEUR
ROULEAU ADHÉSIF IMPRIMÉ / RETOUR

38,00

POLYPROPYLÈNE 100 m. DE LONGUEUR / 50 mm DE LARGEUR
ROULEAU ADHÉSIF IMPRIMÉ / CONTRÔLE QUALITÉ

38,00

POLYPROPYLÈNE 100 m. DE LONGUEUR / 50 mm DE LARGEUR
ROULEAU ADHÉSIF IMPRIMÉ / NE PAS GERBER

38,00

POLYPROPYLÈNE 100 m. DE LONGUEUR / 50 mm DE LARGEUR

D'autres étiquettes de manutention ou de stockage sont disponibles sur demande

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ÉTIQUETTES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 48

VOS ÉTIQUETTES SUR-MESURE
Le sticker valorise l'information que vous souhaitez transmettre en jouant un rôle fondamental dans les fonctions de gestion, d'alerte, d'information et d'emploi des produits conditionnés. Il permet en outre de valoriser l'image de marque de votre société et de vos produits en répondant aux exigences spécifiques (résistance, technicité, sécurité...). Nous fabriquons rapidement vos étiquettes imprimées en petites et moyennes séries sur papier adhésif et polypropylène. Une large gamme de matières appropriées à vos besoins est disponible sur demande.

ÉTIQUETTES PERSONNALISÉES / VINYLE OU POLYPROPYLÈNE / IMPRESSION COULEUR
PRIX UNITAIRE H.T. PAR
ZONE CONTRÔLÉE

RÉFÉRENCE

SUPPORT

FORMAT

PRÉSENTATION

100 ex

500 ex

1000 ex

5000 ex

EM-4C-YP100P EM-4C-YP140P EM-4C-YP150P EM-4C-YP210P EM-4C-YP300P EM-4C-YP440P

ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN QUADRI

7,40 10,00 11,20 13,00 13,30 13,60

1,90 2,20 2,40 4,00 4,30 4,60

1,32 1,50 1,76 2,72 3,00 3,20

0,50 0,64 0,78 1,40 1,90 2,40

POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE

100 à 150 cm2 151 à 200 cm2 201 à 300 cm2 301 à 400 cm2 401 à 800 cm2 801 à 1320 cm2

ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN QUADRI ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN QUADRI ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN QUADRI ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN QUADRI ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN QUADRI

ÉTIQUETTES PERSONNALISÉES / VINYLE OU POLYPROPYLÈNE / IMPRESSION NOIRE
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
100 ex 500 ex 1000 ex 5000 ex

EM-BLANC-YP100P EM-BLANC-YP140P EM-BLANC-YP150P EM-BLANC-YP210P EM-BLANC-YP300P EM-BLANC-YP440P

ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR

5,00 6,00 6,80 8,00 8,35 8,70

1,56 1,70 1,90 3,00 3,15 3,30

0,92 1,12 1,30 2,20 2,30 2,40

0,32 0,42 0,60 1,18 1,54 1,90

POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE

100 à 150 cm2 151 à 200 cm2 201 à 300 cm2 301 à 400 cm2 401 à 800 cm2 801 à 1320 cm2

ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR

ÉTIQUETTES PERSONNALISÉES / PAPIER VELIN / IMPRESSION COULEUR
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
500 ex 1000 ex 5000 ex 10000 ex

EM-BLANC-AP100P EM-BLANC-AP140P EM-BLANC-AP150P EM-BLANC-AP210P EM-BLANC-AP300P EM-BLANC-AP440P

ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR

0,17 0,22 0,33 0,44 0,87 1,43

0,16 0,21 0,30 0,40 0,80 1,31

0,14 0,19 0,28 0,37 0,73 1,15

0,11 0,15 0,22 0,29 0,58 0,96

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF

100 à 150 cm2 151 à 200 cm2 201 à 300 cm2 301 à 400 cm2 401 à 800 cm2 801 à 1320 cm2

ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR ÉTIQUETTE À PERSONNALISER EN NOIR

Pour commander d'autres étiquettes sur mesure, définissez votre étiquette (format, support, type d'impression, conditionnement) et envoyez-nous vos éléments techniques (logo, couleur, etc.). Nous nous chargerons du reste !

TÉLÉPHONE

01 41 06 39 80

TÉLÉCOPIE

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HYGIÈNE & SÉCURITÉ

SIGNALÉTIQUE

PAGE 49

ÉTIQUETAGE RISQUES INDUSTRIELS
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Le règlement CE 1272/2008 dit "règlement CLP" définit les nouvelles règles de classification, d'emballage et d'étiquetage des produits chimiques en Europe. Applicable depuis le 20 Janvier 2009, il introduit de nouveaux risques, et remplace progressivement les actuels pictogrammes de danger, phrases de risque et conseils de prudence par une signalétique totalement revue. Les pictogrammes de danger (pictogrammes orange) peuvent être utilisés jusqu'au 01/12/2010 pour les substances dangereuses et jusqu'au 01/06/2015 pour les mélanges dangereux. Il est ainsi prévu une période de transition où les 2 systèmes d'étiquetage peuvent être appliqués. Il ne peut y avoir en aucun cas un double étiquetage. amiéditions vous accompagne donc dans votre démarche obligatoire de mise en conformité.
EMBALLAGE ÉTIQUETAGE
me t stè an Sy xist e pré ou u ea uv e t No stèm an sy ou exist ) ré tion p a me rog stè dé Sy (ou

e tèm ) sys ion au ogat e uv ér No ou d (

NOUVEAU SYSTÈME

20/01/2009

01/12/2010

01/12/2012

01/06/2015

ÉTIQUETAGE PRODUITS CHIMIQUES - SGH
IDENTIFICATION DES PICTOGRAMMES / SYSTÈME ACTUEL
RÉFÉRENCE

IDENTIFICATION DES PICTOGRAMMES / NOUVEAU SYSTÈME SGH
RÉFÉRENCE

ER-EX ER-FI
F - FACILEMENT INFLAMMABLE

EXPLOSIF / E FACILEMENT INFLAMMABLE / F EXTRÊMEMENT INFLAMMABLE / F+ TOXIQUE / T TRÈS TOXIQUE / T+ NOCIF / Xn
EG-DA EG-EX

EG-EX EG-IN
EG-IN

ER-EI ER-TO

F+ - EXTREMEMENT INFLAMMABLE

EG-CB
EG-CB
T - TOXIQUE

EG-GZ ER-TT ER-NO
EG-GZ

T+ - TRES TOXIQUE

EG-DA

Xn - NOCIF

ER-IR ER-CB ER-CR ER-EN

IRRITANT / Xi
EG-EN

EG-EN EG-MU
EG-MU

Xi - IRRITANT

COMBURANT / O CORROSIF / C
EG-CR

EG-CR EG-TO

ENVIRONNEMENT / N
EG-TO

PICTOGRAMME MATIÈRES EXPLOSIVES CORRESPONDANCE ADR : CLASSES 1.1 à 1.6 PICTOGRAMMES MATIÈRES SOLIDES INFLAMMABLES CORRESPONDANCE ADR : CLASSES 2.1, 3 et 4.1, 4.2, 4.3 et 5.2 PICTOGRAMMES MATIÈRES COMBURANTES CORRESPONDANCE ADR : CLASSES 5.1 ou 5.2 PICTOGRAMMES MATIÈRES GAZEUSES SOUS PRESSION CORRESPONDANCE ADR : CLASSE 2.2 PICTOGRAMME DANGER POUR SENSIBILISATION CUTANÉE, INHALATION, CORROSION OU IRRITATION DES YEUX PICTOGRAMME DANGER POUR LE MILIEU AQUATIQUE CORRESPONDANCE ADR : CLASSE 9 PICTOGRAMMES DE RISQUES MUTAGÈNES, RESPIRATOIRES, CANCÉRIGÈNE OU RISQUES SUR LA REPRODUCTION PICTOGRAMMES MATIÈRES CORROSIVES CORRESPONDANCE ADR : CLASSE 8 PICTOGRAMMES MATIÈRES TOXIQUES CORRESPONDANCE ADR : CLASSE 6 et/ou 2.3

DÉSIGNATION FORMATS
RÉFÉRENCE PRÉSENTATION PRIX UNITAIRE H.T. PAR

DÉSIGNATION FORMATS
RÉFÉRENCE
Format

PRÉSENTATION PRIX UNITAIRE H.T. PAR
500 ex 1000 ex

Le format 12x18 est disponible à plat
AP012 AR022 AR030 AR042 AR057
FRANÇAIS

500 ex

0,015
500 ex 1000 ex

AR023 AR032
0,025 0,025 0,025

23x23 mm 32x32 mm 46x46 mm

Les autres formats sont tous livrés en rouleaux pour le format 22x26 FRANÇAIS / ANGLAIS pour le format 30x36 FRANÇAIS / ANGLAIS pour le format 42x46 FRANÇAIS / ANGLAIS pour le format 57x64 FRANÇAIS / ANGLAIS

CONDITIONNEMENT COMPRIS ENTRE 3 ET 50 LITRES CONDITIONNEMENT COMPRIS ENTRE 50 ET 500 LITRES CONDITIONNEMENT SUPÉRIEUR À 500 LITRES

0,03 0,035 0,035 0,03 0,03

0,025 0,035 0,035 0,035

AR046

POUR COMMANDER
Pour commander, il vous suffit d'ajouter le format choisi à la suite de la référence du pictogramme. Exemple : pour commander une étiquette de risque FACILEMENT INFLAMMABLE au format 22x26 mm, vous commanderez la référence suivante : ER-FI-AR022 Exemple : pour commander une étiquette SGH "matières corrosives" au format 23 mm, vous commanderez la référence suivante : EG-CR-AR023

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HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
SIGNALÉTIQUE

PAGE 50

ÉTIQUETAGE POUR SUBSTANCES ET PRÉPARATIONS DANGEREUSES
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Pour vos étiquettes produits, amiéditions vous propose une gamme de références réglementaires et faciles à commander . L'étiquetage Hygiène & Sécurité chez amiéditions, c'est 4 formats en fonction de votre volume de conditionnement, 2 supports et 2 modes d'impression : en noir ou en couleurs (si vous souhaitez voir apparaître votre logo en quadri). - Pour un conditionnement de 3 litres maxi : Format 52 x 74 mm, - Pour un conditionnement compris entre 3 et 50 litres : Format 74 x 105 mm, - Pour un conditionnement compris entre 50 et 500 litres : Format 105 x 148 mm, - Pour un conditionnement supérieur à 500 litres : Format 148 x 210 mm. Les propriétés de recyclabilité et de durabilité du polypropylène en font une matière particulièrement adaptée pour l'étiquetage de vos produits chimiques.

ÉTIQUETAGE PRODUIT
PRIX UNITAIRE H.T. PAR

EXEMPLES D'ÉTIQUETTES

RÉFÉRENCE

SUPPORT

FORMAT

PRÉSENTATION

500 ex

1000 ex

5000 ex

EH-1C-AR052P ÉTIQUETTE H & S PERSONNALISÉE / REPIQUAGE NOIR PAPIER ADHÉSIF 74 x 52 EH-1C-AR074P ÉTIQUETTE H & S PERSONNALISÉE / REPIQUAGE NOIR PAPIER ADHÉSIF 105 x 74
EH-1C-AR052P EH-1C-AR074P EH-1C-YR105P EH-1C-YR148P

0,11 0,17 0,20 0,23 0,21 0,24 0,26 0,28

0,10 0,12 0,13 0,17 0,18 0,20 0,21 0,24

0,08 0,09 0,11 0,13 0,16 0,18 0,20 0,22

EH-1C-YR105P ÉTIQUETTE H & S PERSONNALISÉE / REPIQUAGE NOIR POLYPROPYLÈNE 148 x 105 EH-1C-YR148P ÉTIQUETTE H & S PERSONNALISÉE / REPIQUAGE NOIR POLYPROPYLÈNE 210 x 148 EH-4C-AP052P
ÉTIQUETTE H & S PERSONNALISÉE / REPIQUAGE TOUTES COULEURS

PAPIER ADHÉSIF

74 x 52

EH-4C-AP074P ÉTIQUETTE H & S PERSONNALISÉE / REPIQUAGE TOUTES COULEURS PAPIER ADHÉSIF 105 x 74
EH-4C-AP052 EH-4C-AP074 EH-4C-AP105 EH-4C-AP148

EH-4C-AP105P ÉTIQUETTE H & S PERSONNALISÉE / REPIQUAGE TOUTES COULEURS PAPIER ADHÉSIF 148 x 105 EH-4C-AP148P ÉTIQUETTE H & S PERSONNALISÉE / REPIQUAGE TOUTES COULEURS PAPIER ADHÉSIF 210 x 148

NOUVEL ETIQUETAGE SGH
PRIX UNITAIRE H.T. PAR RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
500 ex 1000 ex 5000 ex

EH-SGH-AP052P EH-SGH-AP074P EH-SGH-AP105P
EH-SGH-AP105P

ÉTIQUETTE SGH PERSONNALISÉE / REPIQUAGE COULEUR

0,21 0,24 0,26 0,28 1,96 2,80 3,20

0,18 0,20 0,21 0,24 0,98 1,40 1,60

0,16 0,18 0,20 0,22 sur devis sur devis sur devis

PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF PAPIER ADHÉSIF EH-SGH-AP148P EH-SGH-YP074P EH-SGH-YP105P EH-SGH-YP148P PAPIER ADHÉSIF POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE POLYPROPYLÈNE
EH-SGH-AP105P-2

74 x 52 105 x 74 148 x 105 210 x 148 105 x 74 148 x 105 210 x 148

ÉTIQUETTE SGH PERSONNALISÉE / REPIQUAGE COULEUR

ÉTIQUETTE SGH PERSONNALISÉE / REPIQUAGE COULEUR

ÉTIQUETTE SGH PERSONNALISÉE / REPIQUAGE COULEUR

ÉTIQUETTE SGH PERSONNALISÉE / REPIQUAGE COULEUR

ÉTIQUETTE SGH PERSONNALISÉE / REPIQUAGE COULEUR

ÉTIQUETTE SGH PERSONNALISÉE / REPIQUAGE COULEUR

L'ÉTIQUETAGE SGH
amieditions est à vos côtés pour vous aider à concevoir vos étiquettes SGH. Pour cela, veillez à nous communiquer en plus de vos FDS : · L'identification du fournisseur et l'identification du produit · Les conseils de prudence (annexe 3), mentions de danger (annexe 2) et mentions d'avertissement.

TÉLÉPHONE

01 41 06 39 80

TÉLÉCOPIE

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HYGIÈNE & SÉCURITÉ

SIGNALÉTIQUE

PAGE 51

ÉTIQUETAGE POUR SUBSTANCES ET PRÉPARATIONS DANGEREUSES
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Pour vos étiquetages combinés Hygiène & Sécurité et Transport, amiéditions vous propose : 2 formats, 1 support, 2 modes d'impression : noir ou couleur (selon que vous souhaitez voir apparaître les coordonnées de votre société en noir ou en couleur).

Pour vos produits ayant un conditionnement à 500 litres. et 1 symbole de danger : Format 295 x 150 - Support Polypropylène en rouleau adhésif ou à plat - Impression noire ou couleur Pour vos produits ayant un conditionnement à 500 litres. et 2 symboles de danger : Format 430 x 150 - Support Polypropylène en rouleau adhésif ou à plat - Impression noire ou couleur

ÉTIQUETAGE COMBINÉ
EXEMPLES D'ÉTIQUETTES
RÉFÉRENCE

PARTICIPATION AUX FRAIS TECHNIQUES DE RÉALISATION : 30,00 PAR VISUEL. GRATUIT À PARTIR DE 500 EXEMPLAIRES
PRIX UNITAIRE H.T. PAR SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
100 ex 500 ex 1000 ex 5000 ex

EC-1C-YR295P

ÉTIQUETTE PERSONNALISÉE / REPIQUAGE NOIR / 1 SYMBOLE DANGER

0,34

0,28

0,24

0,22

POLYPROPYLÈNE
EC-1C-YR295P

295 x 150 0,28 0,22 0,20

EC-4C-AP295P

ÉTIQUETTE PERSONNALISÉE / REPIQUAGE COULEUR / 1 SYMBOLE DANGER

PAPIER ADHÉSIF EC-1C-YR430P

295 x 150 0,40 0,38 0,32

ÉTIQUETTE PERSONNALISÉE / REPIQUAGE NOIR / 2 SYMBOLES DANGER

EC-4C-AP295P

POLYPROPYLÈNE EC-4C-AP430P

430 x 150 0,28 0,24

ÉTIQUETTE PERSONNALISÉE / REPIQUAGE COULEUR / 2 SYMBOLES DANGER

PAPIER ADHÉSIF

430 x 150

NOUVEL ETIQUETAGE SGH
PRIX UNITAIRE H.T. PAR

EC-SGH-AP295P

RÉFÉRENCE

SUPPORT

FORMAT

PRÉSENTATION

500 ex

1000 ex

5000 ex

EC-SGH-AP295P

ÉTIQUETTE SGH / REPIQUAGE COULEUR

0,28

0,22

0,20

PAPIER ADHÉSIF EC-SGH-AP430P
EC-SGH-AP430P

295 x 150 0,28 0,24

ÉTIQUETTE SGH / REPIQUAGE COULEUR

PAPIER ADHÉSIF

430 x 150

SERVICE +
Les BAT sont délivrés une fois votre commande enregistrée. Toute composition (création d'un modèle par notre PAO) non suivie d'une commande, vous sera facturée 45 H.T. par modèle. Pour tout autre format, contactez notre service commercial au 01 41 06 39 80

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HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
SIGNALÉTIQUE

PAGE 52

SIGNALISATION SUR LE LIEU DE TRAVAIL
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Selon l'arrêté du 4 novembre 1993 modifié, la signalisation de santé et de sécurité s'applique «toutes les fois que sur un lieu de travail un risque ne peut pas être évité ou prévenu par l'existence d'une protection collective ou par l'organisation du travail». La norme NF X 08-003-3 codifie les panneaux réglementés dans leur couleur et leur texte.

PANNEAUX D'OBLIGATION
POUR COMMANDER
1
0358

Choisissez votre support. Exemple : AL-....-... Choisissez votre référence. Exemple : AL-0586-... Choisissez votre format : Exemple : AL-0586-600 SUPPORT Aluminium = AL Plastique rigide = PL Vinyle autocollant = VP
0798 0799

2 3
0363

0350

Format 300x100 = 100 400x600 = 600 600x200 = 200
0354

0348

0377

PANNEAUX D'OBLIGATION
SUPPORT
FORMAT

PRIX UNITAIRE H.T. PAR
1 ex

0361

0418

ALUMINIUM

300X100 mm 600X200 mm 400X600 mm 300X100 mm 600X200 mm 400X600 mm 300X100 mm 600X200 mm 400X600 mm

21,14 47,00 88,81
0302

0349

PLASTIQUE RIGIDE

12,34 31,98 56,95
0362

0368

VINYLE AUTOCOLLANT

7,52 19,19 25,84
0381

0365

PICTOGRAMMES NORMÉS D'OBLIGATION
SUPPORT
FORMAT

PRIX UNITAIRE H.T. PAR
1 ex

ALUMINIUM

100X100 mm 200X200 mm 400X400 mm 100x100 mm 200x200 mm 400X400 mm 100X100 mm 200X200 mm 400X400 mm

9,47 27,72 66,72 5,81 16,07 39,50 4,12 10,03 24,31

PLASTIQUE RIGIDE

VINYLE AUTOCOLLANT

les pictogrammes normés d'obligation sont aussi à votre disposition sans phrase descriptive. N'hésitez pas à nous contacter...

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SIGNALÉTIQUE

PAGE 53

SIGNALISATION SUR LE LIEU DE TRAVAIL
PANNEAUX DE PRÉVENTION
POUR COMMANDER
1
0598

Choisissez votre support. Exemple : AL-....-... Choisissez votre référence. Exemple : AL-0586-... Choisissez votre format : Exemple : AL-0586-600 SUPPORT Aluminium = AL Plastique rigide = PL Vinyle autocollant = VP
0960 0211

2 3
0213

0589

Format 300x100 = 100 400x600 = 600 600x200 = 200
0590

0306

0299

PANNEAUX DE PRÉVENTION
SUPPORT
FORMAT

PRIX UNITAIRE H.T. PAR
1 ex

0920

0591

ALUMINIUM

300X100 mm 600X200 mm 400X600 mm 300X100 mm 600X200 mm 400X600 mm 300X100 mm 600X200 mm 400X600 mm

21,14 47,00 88,81 12,34 31,98 56,95 7,52 19,19 25,84
0308 0328

0726

PLASTIQUE RIGIDE

0286

VINYLE AUTOCOLLANT

0585

0694

0242

0775

0291

0898

0267

0280

0593

0329

PICTOGRAMMES NORMÉS DE PRÉVENTION
SUPPORT
FORMAT

PRIX UNITAIRE H.T. PAR
1 ex

ALUMINIUM

PLASTIQUE RIGIDE

VINYLE AUTOCOLLANT

100X100 mm 200X200 mm 400X400 mm 100x100 mm 200x200 mm 400X400 mm 100X100 mm 200X200 mm 400X400 mm

9,47 27,72 66,72 5,81 16,07 39,50 4,12 10,03 24,31

les pictogrammes normés d'obligation sont aussi à votre disposition sans phrase descriptive. N'hésitez pas à nous contacter...

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HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
SIGNALÉTIQUE

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SIGNALISATION SUR LE LIEU DE TRAVAIL
PANNEAUX D'OBLIGATION D'INTERDICTION
POUR COMMANDER
1
0440

Choisissez votre support. Exemple : AL-....-... Choisissez votre référence. Exemple : AL-0586-... Choisissez votre format : Exemple : AL-0586-600 SUPPORT Aluminium = AL Plastique rigide = PL Vinyle autocollant = VP
0465* 0616*

2 3
0124*

0769

Format 300x100 = 100 400x600 = 600 600x200 = 200
0393*

0085*

0160*

PANNEAUX D'INTERDICTION
SUPPORT
FORMAT

PRIX UNITAIRE H.T. PAR
1 ex

0130*

0157*

ALUMINIUM

300X100 mm 600X200 mm 400X600 mm 300X100 mm 600X200 mm 400X600 mm 300X100 mm 600X200 mm 400X600 mm

21,14 47,00 88,81 12,34 31,98 56,95 7,52 19,19 25,84
0273* 0272*

0176*

PLASTIQUE RIGIDE

0450*

VINYLE AUTOCOLLANT

0571*

0608*

0070*

0584*

0291

0061*

0104* * Ces plaques ne sont pas disponibles au format 400X600

0612*

0586

0250*

PICTOGRAMMES NORMÉS D'INTERDICTION
SUPPORT
FORMAT

PRIX UNITAIRE H.T. PAR
1 ex

ALUMINIUM

PLASTIQUE RIGIDE

VINYLE AUTOCOLLANT

100X100 mm 200X200 mm 400X400 mm 100x100 mm 200x200 mm 400X400 mm 100X100 mm 200X200 mm 400X400 mm

9,47 27,72 66,72 5,81 16,07 39,50 4,12 10,03 24,31

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HYGIÈNE & SÉCURITÉ

SIGNALÉTIQUE

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SIGNALISATION SUR LE LIEU DE TRAVAIL
PANNEAUX PERSONNALISÉS / MARQUAGE ADHÉSIF

LES PICTOGRAMMES DE LA NORME AFNOR
PRÉVENTION OBLIGATION INTERDICTION

Panneaux disponibles aux formats 300x400 et 400x600
1 2 3 4

POUR COMMANDER
Choisissez votre support. Exemple : AL-....-... Choisissez votre référence. Exemple : AL-0833-... Choisissez votre format : Exemple : AL-0586-400 Indiquez-nous le pictogramme et le texte désiré. SUPPORT Aluminium = AL Plastique rigide = PL Vinyle autocollant = VP Format 300x100 300x400 600x200 400x600 = = = = 100 400 200 600

Panneaux disponibles aux formats 300x100 et 600x200

0829-1

0829-2

0830-1

0830-2

PANNEAUX
0827-1
SUPPORT
FORMAT

PRIX UNITAIRE H.T. PAR
1 ex

0827-2

ALUMINIUM

300X100 mm 300X400 mm 600X200 mm 400X600 mm 300X100 mm 300X400 mm 600X200 mm 400X600 mm 300X100 mm 600X200 mm 400X600 mm

28,14 58,95 57,00 98,81 19,34 38,98 41,98 66,95 14,52 29,19 35,84
0832

0833

PLASTIQUE RIGIDE

VINYLE AUTOCOLLANT

0834

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HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
SIGNALÉTIQUE

PAGE 56

PRÉVENTION ET AFFICHES
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Les employeurs sont tenus (selon l'art. R 231-54-5) d'informer leurs salariés des dangers des produits qu'ils manipulent. Les affiches proposées ci-dessous, expliquent, selon les propriétés des produits, les risques encourus par les employés et les gestes à suivre en cas d'accident. Une information des risques est également obligatoire pour l'amiante (référence EM-AMIA-AP074). Une indication tactile de danger (référence EP-TA-VR022) est obligatoire pour des préparations et des substances diffusées auprès du public dans les cas énumérés à l'article 26 de l'arrêté du 21 février 1990. L'indication tactile de danger est conforme à la norme nnaître Idéal pour reco rammes SGH ISO 11683 (édition de 1997). pictog

ÉTIQUETTES DE PRÉVENTION ET AFFICHES INFORMATIVES
RÉFÉRENCE SUPPORT FORMAT PRÉSENTATION
1 ex

et les étiquettes oduits chimiques liés aux pr
PRIX UNITAIRE H.T. PAR

50 ex

100 ex

500 ex

1000 ex

EP-PT-IP350

LES PRODUITS TOXIQUES

15,00

PLASTIFIÉ EP-PF-IP350

400 x 600 15,00

LES PRODUITS INFLAMMABLES

PLASTIFIÉ EP-PC-IP350

400 x 600 15,0

LES PRODUITS CORROSIFS

PLASTIFIÉ EP-PN-IP350
LES PRODUITS NOCIFS

400 x 600 15,00 400 x 600 15,00

N'oubliez pas !
- l'étiquetage SGH p. 49 - la signalisation sur le lieu de travail p. 52

PLASTIFIÉ EP-PI-IP350

Dans la famille "publications" :
- les ouvrages réglementaires p. 8 à 11 - les fiches de prévention et de sécurité p. 15

LES PRODUITS IRRITANTS

PLASTIFIÉ TMX-POSTER

400 x 600 7,00

POSTER ÉTIQUETTES MARCHANDISES DANGEREUSES / VERSION 2012

PAPIER BRILLANT EM-AMIA-AP074

590 x 840 0,163 0,092 0,065

ÉTIQUETTE CONTIENT DE L'AMIANTE

ADHÉSIF EP-TA-VR022

074 x 185 31,00 LE ROULEAU DE 2000

ÉTIQUETTES TACTILES POUR NON-VOYANTS / TRIANGLE DE 17 mm DE CÔTÉ

PVC

022 x 022

DE 2000

SUPPORT À L'ACQUISITION DES CONNAISSANCES RÉGLEMENTAIRES
PRIX UNITAIRE H.T. RÉFÉRENCE
1 ex

FI-PACK

VALISETTE COMPRENANT UNE SÉLECTION D'ÉTIQUETTES DE DANGER, DE MARQUAGE ET DE MANUTENTION, DES PLAQUES-ÉTIQUETTES, UN PANNEAU ORANGE, DES DOCUMENTS D'EXPÉDITION DE MATIÈRES DANGEREUSES.

49,00

La valisette amiéditions est conçue comme un support pédagogique vous présentant étiquettes et documents rendus obligatoires par les ouvrages règlementaires. Ce pack est mis à jour régulièrement en fonction des changements législatifs.

TÉLÉPHONE

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TÉLÉCOPIE

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FORMATIONS MARCHANDISES DANGEREUSES
SIGNALÉTIQUE

PAGE 57

FORMATIONS «INTER-ENTREPRISES»
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Les réglementations ADR, IATA et IMDG imposent à toute personne intervenant dans le domaine du transport de marchandises dangereuses, de recevoir une formation obligatoire adaptée à son activité.

L'EXPÉRIENCE d'amiéditions
vous fait bénéficier de son expérience du Transport de Marchandises Dangereuses en vous proposant d'établir ensemble un programme de formation adapté à votre activité et à vos besoins spécifiques (intra ou inter entreprise).

LE TRANSPORT TERRESTRE : STAGE ADR
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

Chapitre 1.3, de l'ADR : Les personnes employées par les intervenants suivants : Expéditeur, Transporteur, Destinataire, Chargeur, Emballeur, Remplisseur, Exploitant de conteneurs citernes et citernes mobiles, Déchargeurs, doivent recevoir une formation répondant aux exigences que leur domaine d'activité et de responsabilité impose lors du transport de marchandises dangereuses.

OBJECTIFS
Savoir classifier, emballer, étiqueter et expédier selon les règles obligatoires en vigueur depuis le 1er juillet 2011 pour les marchandises des classes 1 à 9 (sauf classe 7).
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF DURÉE PRIX H.T.

FI-ADR01-S3

STAGE ADR

3 JOURNÉES

nous consulter

LE TRANSPORT AÉRIEN : STAGE IATA
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

La formation doit être assurée et contrôlée lors du recrutement d'une personne à un poste ayant rapport avec le transport de marchandises dangereuses par voie aérienne. Un certificat officiel IATA conforme sera délivré pour confirmer la réussite de l'épreuve.

OBJECTIFS
Classifier, emballer, étiqueter et expédier des marchandises dangereuses conformément à la réglementation IATA. Obtenir le certificat permettant d'expédier les marchandises dangereuses.
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF DURÉE PRIX H.T.

FI-IATA01-S4 FI-IATA04-S2

STAGE IATA / BASE STAGE IATA / RECYCLAGE

4 JOURNÉES 2 JOURNÉES

nous consulter nous consulter

LE TRANSPORT MARITIME : STAGE IMDG
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE

IMDG - Chapitre 1.3. Le personnel à terre doit être formé à ses responsabilités en matière de dispositions relatives à ces marchandises. La formation doit être complétée périodiquement par des séances de mise à niveau afin de tenir compte des modifications apportées à la réglementation et aux pratiques.

OBJECTIFS
Maîtriser le code IMDG pour classifier, étiqueter, signaler et expédier des marchandises dangereuses par voie maritime. Appréhender la politique des ports.
RÉFÉRENCE DESCRIPTIF DURÉE PRIX H.T.

FI-IMDG01-S2

STAGE IMDG / MAXIMUM 12 PERSONNES

2 JOURNÉES

nous consulter

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w w w. a m i e d i t i o n s . c o m
PAGE 58

INDEX CERFA
Cerfa 10077*02 10329*01 10526*01 10620*01 10752*01 10753*01 10785*02 10786*02 10787*02 10838*02 10839*02 10983*01 10987*01 10990*01 10991*01 10994*02 10994*02 11008*01 11008*01 11009*01 11010*01 11012*01 11015*01 11016*01 11018*01 11019*01 11020*01 Libellé Document de surveillance textile D.F.A. ATR DV 1 D.S.A. Document simplifié d'accompagnement D.A.A. Document administratif d'accompagnement Bordereau dentaire Bordereau dentaire Bordereau dentaire Déclaration d'échange de biens détaillée Déclaration d'échange de biens simplifiée D48 AI 2 avis d'import PR prolongation de délai D.S.M. Demande d'autorisation d'exportation (licence) Demande d'autorisation d'exportation bis T5 - Contrôle et/ou destination T5 bis - suite EUR 1 EUR 2 Certificat d'origine Modificatif de déclaration de droit commun DAU Spécifications complémentaires PAC REC feuillet complémentaire Fiche d'imputation / décompte d'apurement Page 24 6 23 25 21 21 7 7 7 28 28 25 24 25 25 23 23 22 22 23 23 23 22 22 27 25 25 Cerfa 11026*02 11033*03 11074*01 11075*01 11076*01 11077*01 11078*01 11190*01 11191*01 11192*01 11193*01 11350*03 11351*03 11352*03 11365*01 11384*01 11861*02 12571*01 12571*01 12697*01 12716*01 30-0980 30-1278 30-2098 30-3285 55-1167 Libellé RTC demande de renseignement tarifaire Autorisation d'exportation de biens culturels État des importations 3ème feuillet D.C.G. 1er feuillet État des importations 2ème feuillet D.C.G. 2ème feuillet - export Modificatif de D.C.G. Attestation d'import-export de mat. de guerre A.E.M.G. A.I.M.G. A.T.M.G. Bordereaux anatomique Bordereaux infectieux Bordereaux infectieux / regroupement Licence import textile Document surveillance biens d'équipement BSDA BSD - Bordereau de suivi de déchets BSD-Suite - Annexe 1 - Annexe 2 Transfert intracommunautaire d'explosifs Autorisation d'export. de prod. précurseurs stup. Chemise d'enregistrement cartonnée D.I. État des importations spécial pétrolier D.S.P.A. Demande d'autorisation d'imp.-exp. de poudres Page 24 23 27 27 27 27 27 21 21 21 21 7 7 7 24 24 6 4 4 21 28 27 24 27 21 21

LE NOUVEAU CATALOGUE C'EST : 2 familles distinctes
1 La famille Publications reprenant les ouvrages, les imprimés du transport de marchandises dangereuses
et le commerce international (pages 4 à 28).

2 La famille Signalétique reprenant les étiquettes de danger, les étiquettes de manutention,
les étiquettes pour les produits chimiques (pages 30 à 56).

+

de service clients

pour chaque famille de produits, des explications quant au contexte réglementaire une indication des spécificités produits par mode de transport des informations commerciales : nos innovations, nos + produits, nos services personnalisés des articles disponibles sur stock en 72 heures les nouveautés 2012

+
ED.21.AP100

d'informations produit

des références explicites reprenant famille de produits, types d'articles, support, présentation, format, personnalisation des produits disponibles en plusieurs présentations : CD-ROM, à plat, en rouleaux, en bande caroll, A3 plié des possibilités de personnalisation de nos produits à vos coordonnées

w w w. a m i e d i t i o n s . c o m
PAGE 59

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Généralités Toute commande implique la consultation préalable et l'adhésion sans réserve à nos conditions générales de vente. Propriété intellectuelle : Les photos et illustrations de ce catalogue sont contractuelles; toute reproduction, même partielle, des documents présentés est strictement interdite. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant aux termes des articles L.122-4 et L.122-5 que «les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste ou non destinées à une utilisation collective, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle (de nos produits), faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause, est illicite». Cette reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les prix de ce catalogue s'entendent H.T., en ¤uros, sauf ouvrages douanes, frais de port et d'emballage non compris. Nos prix sont ceux en vigueur au 15 novembre 2011, sauf erreur typographique. Ils sont révisables à tout moment en fonction des variations des éléments constituant les produits. Toute commande devra être passée par écrit (fax, courrier ou mail). Nos produits standards sont expédiés sous 72 heures selon disponibilité du stock (en France métropolitaine uniquement, hors samedis, dimanches, jours fériés et fermetures annuelles pour congés). Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande au moyen des services d'un transporteur ou de la poste. Pour toute commande personnalisée, un délai estimatif est donné à la commande. amiéditions se réserve la possibilité de fractionner les expéditions en raison de la disponibilité de certains produits. La participation aux frais de traitement et d'expédition, dans ce cas là, ne sera facturée que pour un seul envoi. amiéditions se réserve la possibilité de choisir tout moyen proposé par la poste ou par un transporteur pour l'acheminement de sa marchandise (colis simple, colissimo, lettre suivie, ....). Il est impératif de notifier au transporteur et à amiéditions toutes réserves sur le produit livré (colis endommagés, ouverts,...). Pour les marchandises achetées en magasin, la facturation et le règlement s'effectuent à l'enlèvement des marchandises. Les clients qui ne sont pas en compte devront accompagner leur commande du règlement global (port et TVA inclus). Aucun escompte ne sera accordé pour règlement comptant. Pour les clients en compte, les commandes feront l'objet de factures payables à l'échéance convenue expressément entre les parties. Le défaut de paiement d'une seule facture à son échéance entraine la déchéance du terme et rend immédiatement exigibles toutes les créances, même non échues. Toute composition (PAO) réalisée, sera facturée d'un montant forfaitaire de 45 H.T. si la commande est annulée pour tout motif. Toute réclamation concernant l'un de nos articles doit être formulée impérativement dans un délai de 8 jours suivant la réception de la marchandise et après avoir obtenu notre accord préalable dans ce même délai de 8 jours. Pour obtenir cette autorisation d'échange ou de retour, veuillez nous contacter préalablement au 01 41 06 39 80. Toute marchandise ayant reçu un commencement d'utilisation ou de transformation ne saurait être reprise ou échangée. Les frais de réexpédition des marchandises sont à la charge du client en cas d'erreur de sa part. Lorsque nos envois sont effectués par transporteur, n'omettez pas de faire des réserves de transport si un colis est détérioré. Il est impératif de déballer la marchandise en présence du transporteur et, en cas d'avarie (détérioration, manquement...), de le mentionner sur le bon de livraison (la mention « sous réserve de déballage » ne suffit pas). Dans le cas d'une avarie : mentionnez cette avarie sur le bordereau du transporteur, adressez sous 48 heures au transporteur une lettre recommandée avec accusé de réception pour lui confirmer l'avarie constatée. Notre responsabilité sera dégagée si ces réserves n'ont pas été faites en temps voulu. Nous adresser une copie de cette lettre. En cas de contestation, la compétence exclusive est attribuée au Tribunal de Commerce de Nanterre. La société amiéditions conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement effectif de l'intégralité du prix en principal et accessoires. De convention expresse, le défaut de paiement à l'échéance fixée rendra exigible, outre les intérêts conventionnels (3 fois le taux d'intérêt légal), et les frais judiciaires éventuels, une indemnité à titre de clause pénale de 30% de la dette en principal. Les frais occasionnés par un recours contentieux seront répercutés de plein droit sans formalité, à concurrence d'une somme forfaitaire de 25 euros + 30% de la dette en principal. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l'acheteur, dès la livraison, des risques de pertes et de détérioration des biens vendus.

Prix

Livraison/délais

Règlements/Pénalités

Echange ou retour

Incidents de transport

Litiges Réserve de propriété

CONDITIONS GÉNÉRALES D'EXPÉDITION
Métropole Chacun de nos envois est accompagné d'un bon de livraison. Toute commande inférieure à 75,00 ¤ H.T non accompagnée de son règlement ne sera pas honorée. Nos frais de port et d'emballage : 14,00 ¤ H.T pour une commande de 0,00 ¤ à 75,00 ¤ H.T. 24,00 ¤ H.T pour une commande de 75,01¤ H.T à 150,00 ¤ H.T. 29,00 ¤ H.T pour une commande de 150,01 ¤ H.T à 225,00 ¤ H.T. 34,00 ¤ H.T pour une commande de 225,01 ¤ H.T à 450,00 ¤ H.T. Franco à partir de 450,01 ¤ H.T. Conditions spécifiques liées à l'expédition des emballages homologués 4GV : l'emballage et l'expédition des emballages homologués (voir page 19) fait l'objet d'une tarification spécifique. Enlèvement Possibilité d'enlèvement des marchandises dans nos locaux à Clichy (92) 33, rue Médéric Du lundi au jeudi (9h-12h / 13h30-16h) pour toute commande faxée 24 heures avant la date d'enlèvement, précisant la date et l'heure d'enlèvement. Minimum impératif : 75,00 ¤ H.T de marchandises + port (toute commande n'atteignant pas ce minimum ne pourra être expédiée). Conditions de livraison incoterm : Exw (départ usine). - Etablissement d'une facture Proforma (avec facturation du port réel). - Expédition par colis postal avion prioritaire, dès réception de la commande et de son règlement (impératif), soit par virement bancaire, soit par mandat-lettre ou mandat télégraphique. - Livraison intra-communautaire : pour l'Union Européenne, pour bénéficier de la facturation en hors taxes des marchandises, nous fournir obligatoirement le numéro de T.VA. intra-communautaire.

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