Victoire en demi-teinte pour Apple face à HTC aux Etats-Unis

TAIPEH (Reuters) - Apple a enregistré lundi aux Etats-Unis une victoire en demi-teinte dans une bataille de brevets contre le fabricant de smartphones taiwanais HTC, une issue qui devrait faire jurisprudence pour de futurs litiges.

La Commission du commerce international (ITC) américaine a estimé que HTC avait violé un des quatre brevets pour lesquels Apple avait porté plainte et a imposé une interdiction de ventes sur certains des combinés du groupe asiatique, qui n'entrera toutefois en vigueur qu'en avril.

Cette décision devrait moins pénaliser HTC qu'initialement redouté, étant donné que cela lui laisse le temps de revoir la technologie incriminée. De son côté, Apple engrange des munitions sur le plan juridique en vue de procédures contre d'autres de ses rivaux.

"C'est une escarmouche au cours d'une bataille, mais elle fait partie d'une guerre bien plus large dans laquelle chaque camp a encore des munitions de côté", juge David Wilson, associé du groupe londonien de propriété intellectuelle Herbert Smith LLP.

Le brevet en cause est lié à la technologie qui permet aux utilisateurs de cliquer sur des numéros de téléphones à l'écran ou d'autres types de données dans un document, comme une adresse électronique, afin de composer automatiquement le numéro affiché ou d'accéder à davantage d'informations.

Etant donné que ce système est présent sur quasiment tous les combinés multimédias, les spécialistes s'attendent à des décisions similaires si Apple venait à déposer plainte contre d'autres fabricants.

"Avec la décision de l'ITC, je crois que tous les autres fabricants de téléphones se creusent désormais les méninges pour déterminer comment résoudre le fait qu'ils utilisent cette technologie", estime Melvin Li, consultant en brevets basé à Hong Kong.

Il a déclaré s'attendre à ce que d'autres instances au Canada, en Australie et en Europe se prononcent dans le même sens.

HTC, qui avait déposé à son tour une plainte contre Apple aux Etats-Unis, a vu son titre flamber mardi à la Bourse de Taiwan.

L'action HTC, qui avait considérablement perdu de son attrait ces dernières semaines en raison des difficultés de ses modèles à rivaliser avec l'iPhone d'Apple et la gamme Galaxy de Samsung, a fini sur un bond de 6,97%.

Clare Jim et Poornima Gupta, Jean Décotte pour le service français, édité par Benoît Van Overstraeten