Vent de rigueur sur les bonus automobiles

Fin du bonus pour les véhicules GPL et renforcement des conditions d’obtention des bonus automobiles au programme de l’année 2011.

Comme pressenti, le bonus spécifique de  2000 euros à destination des véhicules GPL va être supprimé, selon les propos du ministre du Budget, François Baroin. « Le bonus pour les hybrides (essence / GPL) est maintenu mais le grammage est descendu de 135 à 110 grammes de CO2/km », explique le ministre. Une mesure qui devrait affecter le marché du GPL, fortement dépendant de cette prime.
Le ministre en a profité pour faire un point sur les diminutions des autres bonus automobiles, mis en place en 2008 pour stimuler l’achat de voitures moins polluantes dans la foulée du Grenelle de l’environnement.

Dans le détail, les bonus de 500 et  1000 euros vont passer à 400 et 800 euros au 1er janvier 2011. Les seuils pour bénéficier du bonus seront relevés. Ainsi, rouler avec une voiture émettant entre 60 et 90 grammes de CO2 par kilomètre permettra d’obtenir un bonus de 800 euros, contre 1 000 euros aujourd’hui. Le dernier seuil, celui compris entre 110 et 120 grammes de CO2 par kilomètre, sera supprimé, entraînant la fin du bonus de 100 euros.

Malus durci en 2012

Autre mesure phare : l’abaissement de 10 grammes des seuils de déclenchement du malus à compter du 1er janvier 2012. Par exemple, le malus de 200 euros qui s’applique aux véhicules émettant plus de 151 grammes de CO2 sanctionnera ceux qui émettent plus de 141 grammes de CO2 en 2012. D’autres malus, dits intermédiaires, pouvant atteindre 1100 euros sont à l’étude.

Autant de mesures qui ont pour objectif de permettre un rééquilibrage du bonus-malus, qui représente un déficit de 500 millions d’euros. Parallèlement, le niveau d’émissions de CO2 des véhicules en France est passé de 148 grammes en fin d’année 2007 à 130,1 grammes au début 2010. Des chiffres meilleurs que la moyenne européenne, estimée à 141,6 grammes par kilomètre.

B.L