Stress au travail : les négociations enfin lancées

Avec plusieurs mois de retard, patronat et syndicats se sont réunis hier pour une première phase de négociation sur le stress au travail. Ils doivent transposer en droit français le contenu d'un accord-cadre européen intervenu en... octobre 2004. A la traîne donc mais avec une obligation de résultat, ils se sont déjà mis d'accord  sur un calendrier et une méthode de travail. Trois rendez-vous sont d'ores et déjà fixés  pour les 5 mai, 4 juin et 2 juillet prochains. Ils travailleront sur la base d'une traduction du texte européen proposée par la Confédération européenne des syndicats (CES).

Soucieuses « d'aller plus loin » qu'une simple transposition, les organisations sociales proposeront des amendements pour améliorer le texte d'origine. Les négociations doivent aboutir à une définition du stress, à la mise en place de mesure de prévention ainsi qu'à un « indicateur de stress ». Ces discussions devront notamment tenir compte du rapport Nasse-Légeron sur le sujet remis au ministre du Travail, Xavier Bertrand, en mars dernier.

D'ou vient le stress ?

Pour l'heure, les principales divergences entre les partenaires sociaux concernent la source du stress subi par les salariés. Alors que les syndicats pointent la responsabilité de l'organisation du travail dans l'entreprise, le Medef préfère lier vie privée et vie professionnelle. La CFE-CGC propose en outre que le «stress au travail» soit reconnu comme maladie professionnelle. La CFTC, elle, préconise d'intégrer la notion de « harcèlement au travail » qui fait l'objet d'un autre accord européen, signé en 2007. Une approche à laquelle Jean-René Buisson, chef de file du Médef, n'est pas hostile. Xavier Bertrand, quant à lui, veut soumettre l'idée de négociations obligatoires par branche dans les secteurs où le stress au travail serait le plus élevé.

Hasard du calendrier, ces négociations sont relancées juste après une série de suicides dans le secteur automobile, dont quatre pour le seul Technocentre à Guyancourt de Renault (dont un a été reconnu comme accident du travail) et six chez PSA.

Carmela Riposa


Lire l'accord cadre européen, 08/10/2004 (en anglais uniquement)
Stress au travail : lancement d'une enquête nationale, 12/03/2008