Nanomatériaux : plus de transparence pour les industriels

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Dioxyde de titane, silices, nanotubes de carbone… Le grand inventaire des nanomatériaux présents sur le marché va pouvoir commencer. Le décret fixant le contenu de la déclaration obligatoire des nanoparticules par les industriels est paru au Journal Officiel le 19 février.

L'impact des nanomatériaux sur la santé est encore mal appréhendé. Avant de prendre des mesures dans un sens ou dans un autre, l'exécutif a souhaité recensé leur utilisation. Une disposition de la loi Grenelle vise donc à organiser la traçabilité des informations et l'évaluation du risque pour les produits contenant ces substances. Une première en Europe.

Ainsi les fabricants, les importateurs et les distributeurs de nano-produits (1000 environ au total) auront l'obligation, à compter du 1er mai 2013, de déclarer l'identité, les quantités et les usages des nanomatériaux. Il s'agit de délivrer une meilleure information auprès des consommateurs comme des salariés exposés à ses substances. Plus de 80 chapitres seront à renseigner chaque année.

C'est l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) qui sera en charge de constituer la base de données résultant de ces déclarations. Cette base "sera mise en place à partir de 2013", précisait le 7 févier dernier Marc Mortureux, le directeur général de l'Anses, en présentant le programme de travail de l'agence en 2012. Agence qui sera aussi chargée de travailler sur l'authentification des déclarations.

809 produits "nano" commercialisés en 2008

En parallèle, l'Anses poursuit ses travaux sur les nanomatériaux. "De la même manière que nous l'avons fait pour les radiofréquences, un groupe d'experts sera mis en place en 2012 pour faire le point dur l'état des connaissances scientifiques", explique Marc Mortureux. Les premiers résultats sont attendus courant 2013.

Selon un rapport de l'agence datant de 2010, les incertitudes scientifiques concernant les risques potentiels associés aux produits finis contenant des nanomatériaux sont en effet encore nombreuses. Selon la société de conseils Alcimed, 809 produits "nano" ont été commercialisés rien qu'en 2008.

Le cabinet estime le marché entre 1000 et 3000 milliards de dollars d'ici 2015 sur l'ensemble des secteurs d'activités utilisateurs de nanomatériaux. Que ce soit l'aérospatial, la chimie, la cosmétique, l'électronique ou encore les biens d'équipement.