Les révoltés de l'industrie

Rupture brutale de contrat, délais de paiement étirés, intimidations... Les donneurs d'ordres continuent de maltraiter leurs fournisseurs. Pourtant des mesures existent pour se faire respecter. Certaines entreprises n'hésitent plus à les utiliser même si l'omerta reste la règle.

J'en ai ras le bol ! » Pour cet outilleur, qui préfère garder l'anonymat, la coupe est pleine depuis bien trop longtemps. Maltraitée par un industriel du secteur automobile depuis plusieurs années, l'entreprise est bien décidée à se débarrasser une fois pour toute de ce mauvais client. Spécialisée dans la fabrication de moules et d'outillages, elle l'avait déjà assigné en justice en 2008. Motif ? Ce dernier avait rompu unilatéralement et sans préavis une relation commerciale entretenue depuis plus de quinze ans. « À l'époque, j'ai baissé les bras, confesse l'outilleur. J'ai laissé tomber l'assignation. Je suis allé renégocier avec ce client et j'ai accepté un accord verbal sans conditions... » Et d'avouer : « J'ai eu la trouille à cause de la crise. » Cette fois, le sous-traitant espère être assez fort pour aller jusqu'au bout...

LA PEUR DES REPRÉSAILLES

Cette démarche reste encore une exception dans le monde de la sous-traitance. Toutes les entreprises n'ont pas toujours le cran, ni les moyens, d'attaquer un client souvent plus gros qu'elles. Les entreprises ont clairement peur des représailles. « Quand on passe devant le juge, c'est qu'il est déjà trop tard ! » répète à l'envi le médiateur des relations interentreprises industrielles et de la sous-traitance, Jean-Claude Volot. La remarque est frappée au coin du bon sens mais c'est oublier que celles qui franchissent le pas n'ont souvent plus rien à perdre...

Ceci dit, ce n'est pas pour cela que toutes rejouent le combat de David contre Goliath. Les fédérations professionnelles se sont emparées du sujet. Elles jouent leur rôle de conseil et essaient de rassembler les problèmes qui leur remontent pour mener des procédures collectives auprès de la médiation. Exemple : quand les plasturgistes se sont retrouvés confrontés à des pénuries de matière première de la part de fournisseurs qui, tous en même temps, invoquaient la force majeure, c'est la Fédération de la plasturgie elle-même, qui a saisit la médiation. Le dossier est désormais entre les mains de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). Les Fondeurs de France n'ont pas hésité non plus à solliciter la médiation en juin dernier, quand leurs adhérents se sont plaints de problème au moment de renouveler leur contrat avec EDF. « On nous demandait tout à coup plus de 640 000 euros de dépôt de garantie, à un moment où l'activité avait fortement repris. Le besoin en fonds de roulement était important. On ne pouvait pas se permettre d'immobiliser une telle somme », se souvient Philippe Vandecasteele, le directeur des achats de la fonderie Montupet. En moins d'un mois, le problème est résolu. « Dès la mi-juillet on est revenu à un compromis acceptable, précise Philippe Vandecasteele, EDF ne nous demandait plus qu'un mois dépôt de garantie, soit environ 100 000 euros. »

S'il commence à faire ses preuves, l'outil médiation suscite encore de nombreuses craintes. « C'est toujours l'histoire du pot de terre contre le pot de fer », commente ce chef d'entreprise. Si lui a osé franchir le pas pour un problème de spoliation de propriété industrielle, il préfère s'exprimer sous le couvert de l'anonymat. Quant au client mis en cause, il n'a pas souhaité s'exprimer publiquement, bien que la médiation ait abouti. « Quand il y a eu médiation, c'est qu'il y a eu conflit, ce n'est pas bon pour l'image », commente le donneur d'ordres faisant partie du secteur automobile.

UN VRAI PARTENARIAT

Pourtant, les résultats de la structure pilotée par Jean-Claude Volot sont plutôt prometteurs. Avec l'aide d'un médiateur régional, le fournisseur et son client ont trouvé, en à peine trois mois, un compromis qui convient aux deux parties : un dédommagement financier pour le fournisseur et, pour le client, l'assurance de ne pas être attaqué en justice et d'être informé d'éventuels nouveaux brevets. Et pour les deux, une continuité des rapports commerciaux. « C'est un vrai partenariat qui s'instaure », se réjouit le dirigeant de la PME, qui réalise un peu moins de 10 millions d'euros de chiffre d'affaires.

Cet exemple pourrait bien faire tache d'huile. Le médiateur assure d'ailleurs que son téléphone n'a jamais autant sonné. Et cela risque de continuer. A l'horizon, se profilent d'au-tres sources de conflit, comme ceux liés aux hausses du prix des matières premières. « Il n'y a aucune répercussion de ces augmentations pour l'instant et c'est dramatique pour certaines entreprises », lance Eric Moleux, ancien chef d'entreprise et président du Groupement des industries de transformation des métaux..