L'Usine Nouvelle prépare son dossier spécial sous-traitance
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Comme chaque année à l’occasion du Midest, "L’Usine Nouvelle" publiera un numéro spécial consacré aux sous-traitants de l’industrie.
Ce dossier, à paraître le 10 novembre 2011, comprend deux rendez-vous phares :
- Le "Top 300". C’est le classement des 300 premières entreprises (de droit français) présentes sur ce marché de la sous-traitance.
- Une enquête exclusive de conjoncture annuelle.
Vous pouvez nous aider à réaliser cette enquête !
Nous avons décalé la date limite de renvoi afin de laisser aux retardataires le temps de remplir les questionnaires.
Pour cela il vous suffit de télécharger les deux fichiers ci-dessous et de nous les renvoyer par e-mail ou par courrier, avant le 26 septembre 2011, et ce, même si vous n’êtes pas exposant au salon du Midest.
Cette enquête n’a bien sûr, aucun caractère commercial. Par ailleurs les renseignements relatifs à la conjoncture seront traités en toute confidentialité.
Télécharger le questionnaire "classement".
Télécharger le questionnaire "conjoncture".
Selon la loi du 31 décembre 1975 (n°13.1334), la sous-traitance est définie comme "l’opération par laquelle un entrepreneur confie (…), sous sa responsabilité, à une autre (entreprise) appelée sous-traitant, tout ou partie de l’exécution d’un contrat (…)".
Selon nous, il faut considérer ici qu’il y a sous-traitance (même lorsque le prestataire a effectué tout ou partie des études), dès lors que le donneur d’ordres conserve une part prépondérante dans la responsabilité liée au "produit en cause".

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