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Et Venise inventa le brevet...

Par Thibaut de Jaegher - Publié le | L'Usine Nouvelle n° 3243
Brevet
© D. R.

Le brevet européen n'est pas pour tout de suite. Alors que Bruxelles compte sur le principe de coopération renforcée pour créer un brevet trilingue, un recours contre ce principe a été déposé par l'Italie. Ironie de l'histoire : c'est en Italie que le brevet a connu ses premières heures.

Mettons-nous à la place des Italiens ! En instaurant le brevet unique européen dans trois langues seulement (français, anglais et allemand), on les dépossède un peu de leur titre de paternité sur cette "patente" qu'ils ont inventé à l'orée de la Renaissance. C'est à Venise, dans cette république maritime qui attirait des talents du monde entier, que la première loi relative aux brevets fut érigée.

En 1474, la « parte veneziana » énonçait les trois principes de base régissant encore aujourd'hui l'obtention d'un brevet. Le texte spécifiait que l'invention devait être nouvelle, ingénieuse (ne pas réinventer le fil à couper le beurre !) et opérationnelle. Sous réserve de respecter ses conditions, l'inventeur gagnait une protection de dix ans pour faire fructifier le fruit de son imagination. Les contrefacteurs de ces technologies étaient sévèrement punis, tout comme les inventeurs qui n'utilisaient pas leurs inventions. Le Parlement se réservait le droit de leur retirer leur brevet.

Près de 1 800 furent déposés sous le couvert de cette loi jusqu'en 1788. Toutefois, ces patentes ne protégèrent pas les avancées technologiques de Venise et de ses dépendances. La France, l'Angleterre ou l'Allemagne n'hésitèrent pas à piller les innovations de sa voisine (à débaucher notamment ses maîtres verriers) pour développer leurs propres industries.

Le fait que le brevet unique européen soit aujourd'hui bloqué par les Italiens peut s'apparenter à une revanche trois siècles après. Après tout, c'est eux qui détiennent le brevet du brevet d'invention...

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1 réaction

Beaumarchais | 11/06/2011 - 16H53

L'invention utile est le fruit d'un travail qu'on est en droit de piller librement, sauf si on dispose de l'argent nécessaire pour s'offrir un très bon conseil en brevets. Notre droit protège par contre les inventions inutiles (modèles, design, jeux..). Ceci explique pour une bonne part la situation de l'Europe.

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