Eolien : NKM veut alléger les procédures pour les industriels

© Charles Cook - Flickr - C.C.

A Dijon, le syndicat des énergies renouvelables a grondé le 17 octobre. Dans son viseur, les procédures pour la mise en place d’éoliennes. Pour calmer cette grogne, la ministre de l'Ecologie Nathalie Kosciusko-Morizet a proposé mardi quelques pistes de simplification.

Les différents acteurs du marché de l’éolien sont unanimes : les procédures sont trop lourdes, trop complexes pour que le rythme imposé par le Grenelle soit respecté.

Lundi 17 octobre, lors du colloque des industriels et des développeurs, réunis à Dijon, Jean-Louis Bal, président du syndicat des énergies renouvelables (SER) met en cause les obligations imposées progressivement. La procédure comporte quatre étapes : du permis de construire, à la création des zones de développement de l’éolien (ZDE), puis s’ajoute le volet éolien des schémas régionaux climat/air/énergie, puis les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)."Soit quatre opportunités de poser des recours", explique Jean-Louis Bal.

Le processus intègre de nombreuses contraintes paysagères et environnementales et se complique au fil des décisions. Autant de raisons de mécontenter les industriels du secteur. En effet, il peut parfois s’écouler huit ans entre le moment où un site est identifié, et le moment où l’on peut faire tourner l’éolienne.

Et dans ce contexte, les entreprises les plus petites pâtissent de la lourdeur des procédures. Faute de moyens, elles n’ont pas les forces humaines nécessaires pour suivre les démarches administratives et répondre aux différents recours qui peuvent intervenir à chaque étape.

Une simplification des procédures avant fin 2011

D’autre part, le président du SER évoque des "redondances" entre schémas régionaux et ZDE, et entre permis de construire et ICPE. Des remarques bien entendues par la ministre de l'Ecologie Nathalie Kosciusko-Morizet. Elle a exposé mardi quelques pistes de simplification des procédures pour la mise en place des éoliennes. Pressée par les différents acteurs du marché, elle a même promis une mise en œuvre de ces simplifications "avant la fin 2011".

Ainsi, finie la double instruction du dossier pour le permis de construire et l'inclusion du site dans les "installations classées pour la protection de l'environnement" (ICPE), qui bénéficieront d'un "interlocuteur unique". Autre mesure annoncée, les projets inférieurs à 30 MW -et non plus seulement à 4,5 MW- ne seront plus soumis à autorisation du ministère de l'Industrie. La ministre de l’Ecologie est également prête à réfléchir à une simplication des "zones de développement de l'éolien".

Des annonces qui devraient permettre d'adopter un rythme plus soutenu afin d’atteindre les 1300 mégawatts installés par an fixés par le Grenelle de l'environnement.